ACTUALITÉS

VIE DES AFFAIRES
FISCAL TPE
SOCIAL

Vie des affaires

16 septembre 2024
16 septembre 2024
Catégories

La Banque de France publie une web-série pour soutenir l’entrepreneuriat féminin

Vie des affaires Date: 2024-09-16 Vie des affaires,Vie des affaires La Banque de France publie une web-série pour soutenir l’entrepreneuriat féminin Dans le cadre du Plan […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Catégories

VLU : MODIFICATION DE L’ADHÉSION À L’AGIRC-ARRCO

Social, Paye Date: 2024-09-16 Social,Paye VLU : MODIFICATION DE L’ADHÉSION À L’AGIRC-ARRCO Les entreprises à établissements multiples de moins de 250 salariés peuvent être autorisées, sous conditions, […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Catégories

TVA ET REPRÉSENTANT FISCAL

Fiscal TPE Date: 2024-09-13 Fiscal,Fiscal TVA ET REPRÉSENTANT FISCAL Les entreprises non établies dans un État de l’Union européenne doivent, pour les besoins des opérations qu’elles […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
Voir plus

Fiscal TPE

16 septembre 2024
16 septembre 2024
Catégories

La Banque de France publie une web-série pour soutenir l’entrepreneuriat féminin

Vie des affaires Date: 2024-09-16 Vie des affaires,Vie des affaires La Banque de France publie une web-série pour soutenir l’entrepreneuriat féminin Dans le cadre du Plan […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Catégories

VLU : MODIFICATION DE L’ADHÉSION À L’AGIRC-ARRCO

Social, Paye Date: 2024-09-16 Social,Paye VLU : MODIFICATION DE L’ADHÉSION À L’AGIRC-ARRCO Les entreprises à établissements multiples de moins de 250 salariés peuvent être autorisées, sous conditions, […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Catégories

TVA ET REPRÉSENTANT FISCAL

Fiscal TPE Date: 2024-09-13 Fiscal,Fiscal TVA ET REPRÉSENTANT FISCAL Les entreprises non établies dans un État de l’Union européenne doivent, pour les besoins des opérations qu’elles […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
Voir plus

Social

16 septembre 2024
16 septembre 2024
Catégories

La Banque de France publie une web-série pour soutenir l’entrepreneuriat féminin

Vie des affaires Date: 2024-09-16 Vie des affaires,Vie des affaires La Banque de France publie une web-série pour soutenir l’entrepreneuriat féminin Dans le cadre du Plan […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Catégories

VLU : MODIFICATION DE L’ADHÉSION À L’AGIRC-ARRCO

Social, Paye Date: 2024-09-16 Social,Paye VLU : MODIFICATION DE L’ADHÉSION À L’AGIRC-ARRCO Les entreprises à établissements multiples de moins de 250 salariés peuvent être autorisées, sous conditions, […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Catégories

TVA ET REPRÉSENTANT FISCAL

Fiscal TPE Date: 2024-09-13 Fiscal,Fiscal TVA ET REPRÉSENTANT FISCAL Les entreprises non établies dans un État de l’Union européenne doivent, pour les besoins des opérations qu’elles […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
Voir plus
23 novembre 2021
23 novembre 2021
Catégories

COMPTE AT/MP

Social, Paye Date: 2021-11-23 Social,Paye COMPTE AT/MP La notification dématérialisée des taux de cotisation AT/MP par la CARSAT, la CGSS ou la CRAMIF devient obligatoire pour […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
23 novembre 2021
23 novembre 2021
Catégories

PROLONGATION À VENIR DES PRÊTS GARANTIS PAR L’ÉTAT (PGE)

Vie des affaires Date: 2021-11-23 Vie des affaires, PROLONGATION À VENIR DES PRÊTS GARANTIS PAR L’ÉTAT (PGE) Depuis mars 2020, les entreprises peuvent demander à bénéficier d’un […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
23 novembre 2021
23 novembre 2021
Catégories

EXONÉRATION FACULTATIVE DE CFE

Fiscal TPE Date: 2021-11-23 Fiscal EXONÉRATION FACULTATIVE DE CFE Les communes peuvent adopter une exonération de cotisation foncière des entreprises ou CFE dans les zones d’aide […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
22 novembre 2021
22 novembre 2021
Catégories

LOI DE VIGILANCE SANITAIRE

Social, Paye Date: 2021-11-22 Social,Paye,Social LOI DE VIGILANCE SANITAIRE La loi de vigilance sanitaire a été publiée au JO du 11 novembre. Elle autorise le gouvernement à […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
22 novembre 2021
22 novembre 2021
Catégories

L’AIDE « COÛTS FIXES REBOND »

Vie des affaires Date: 2021-11-22 Vie des affaires, L’AIDE « COÛTS FIXES REBOND » Prenant le relais de l’aide « coûts fixes » originale, un nouveau dispositif de compensation des […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
22 novembre 2021
22 novembre 2021
Catégories

RENONCIATION À UNE AUGMENTATION DE LOYER ET ACTE ANORMAL DE GESTION

Fiscal TPE Date: 2021-11-22 Fiscal RENONCIATION À UNE AUGMENTATION DE LOYER ET ACTE ANORMAL DE GESTION Deux conjoints détiennent le capital d’une SARL exerçant une activité […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
19 novembre 2021
19 novembre 2021
Catégories

LICENCIEMENT DU DG D’UNE FILIALE PAR LA DRH D’UNE AUTRE FILIALE

Social Date: 2021-11-19 Social, LICENCIEMENT DU DG D’UNE FILIALE PAR LA DRH D’UNE AUTRE FILIALE L’employeur peut déléguer la tâche de mener une procédure de licenciement […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
19 novembre 2021
19 novembre 2021
Catégories

PACTE D’ACTIONNAIRES

Vie des affaires Date: 2021-11-19 Vie des affaires PACTE D’ACTIONNAIRES Dans un pacte d’actionnaires, le président d’une société s’engage à céder l’ensemble de ses actions à […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
19 novembre 2021
19 novembre 2021
Catégories

REMBOURSEMENT DE LA TVA SUPPORTÉE DANS UN AUTRE ÉTAT DE L’UE

Fiscal TPE Date: 2021-11-19 Fiscal REMBOURSEMENT DE LA TVA SUPPORTÉE DANS UN AUTRE ÉTAT DE L’UE En application de la règlementation européenne, un assujetti à la […]
Vous avez aimé ?
Lire plus
Voir plus
My DGA