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SOCIAL

Vie des affaires

9 septembre 2024
9 septembre 2024
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UN PRÊT FLASH POUR NUMÉRISER SON ENTREPRISE

Vie des affaires Date: 2024-09-09 Vie des affaires,Vie des affaires UN PRÊT FLASH POUR NUMÉRISER SON ENTREPRISE Bpifrance, partenaire France Num, propose une solution de financement […]
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9 septembre 2024
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VIRUS MPOX : PRÉCONISATIONS EN CAS DE SALARIÉ CONTAMINÉ

Social Date: 2024-09-09 Social,Social VIRUS MPOX : PRÉCONISATIONS EN CAS DE SALARIÉ CONTAMINÉ Si le Mpox est une maladie transmise de l’animal à l’humain, elle se […]
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6 septembre 2024
6 septembre 2024
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DÉMÉNAGEMENT DE SIÈGE SOCIAL

Fiscal TPE Date: 2024-09-06 Fiscal,Fiscal DÉMÉNAGEMENT DE SIÈGE SOCIAL Une société peut contester les suppléments d’imposition mis à sa charge dans un délai de 2 mois […]
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Fiscal TPE

9 septembre 2024
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UN PRÊT FLASH POUR NUMÉRISER SON ENTREPRISE

Vie des affaires Date: 2024-09-09 Vie des affaires,Vie des affaires UN PRÊT FLASH POUR NUMÉRISER SON ENTREPRISE Bpifrance, partenaire France Num, propose une solution de financement […]
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9 septembre 2024
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VIRUS MPOX : PRÉCONISATIONS EN CAS DE SALARIÉ CONTAMINÉ

Social Date: 2024-09-09 Social,Social VIRUS MPOX : PRÉCONISATIONS EN CAS DE SALARIÉ CONTAMINÉ Si le Mpox est une maladie transmise de l’animal à l’humain, elle se […]
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6 septembre 2024
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DÉMÉNAGEMENT DE SIÈGE SOCIAL

Fiscal TPE Date: 2024-09-06 Fiscal,Fiscal DÉMÉNAGEMENT DE SIÈGE SOCIAL Une société peut contester les suppléments d’imposition mis à sa charge dans un délai de 2 mois […]
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Social

9 septembre 2024
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UN PRÊT FLASH POUR NUMÉRISER SON ENTREPRISE

Vie des affaires Date: 2024-09-09 Vie des affaires,Vie des affaires UN PRÊT FLASH POUR NUMÉRISER SON ENTREPRISE Bpifrance, partenaire France Num, propose une solution de financement […]
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9 septembre 2024
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VIRUS MPOX : PRÉCONISATIONS EN CAS DE SALARIÉ CONTAMINÉ

Social Date: 2024-09-09 Social,Social VIRUS MPOX : PRÉCONISATIONS EN CAS DE SALARIÉ CONTAMINÉ Si le Mpox est une maladie transmise de l’animal à l’humain, elle se […]
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6 septembre 2024
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DÉMÉNAGEMENT DE SIÈGE SOCIAL

Fiscal TPE Date: 2024-09-06 Fiscal,Fiscal DÉMÉNAGEMENT DE SIÈGE SOCIAL Une société peut contester les suppléments d’imposition mis à sa charge dans un délai de 2 mois […]
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25 octobre 2021
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TAXE SUR LES BUREAUX

Fiscal TPE Date: 2021-10-25 Fiscal TAXE SUR LES BUREAUX Une taxe annuelle touche les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage […]
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22 octobre 2021
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POURBOIRES VOLONTAIRES DANS LES HCR À L’HORIZON 2022

Social Date: 2021-10-22 Social,Social POURBOIRES VOLONTAIRES DANS LES HCR À L’HORIZON 2022 Les pourboires sont les sommes que les salariés perçoivent des clients avec lesquels ils […]
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22 octobre 2021
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PLUS-VALUES DE CESSION DE TITRES

Fiscal TPE Date: 2021-10-22 Fiscal PLUS-VALUES DE CESSION DE TITRES Les plus-values de cession de valeurs mobilières sont calculées en faisant la différence entre le prix […]
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21 octobre 2021
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CONGÉ SABBATIQUE ET DÉCISION DE REPORT

Social Date: 2021-10-21 Social CONGÉ SABBATIQUE ET DÉCISION DE REPORT L’employeur peut reporter la date de départ en congé sabbatique donnée par un salarié dans un […]
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21 octobre 2021
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PRÊT CONTRACTÉ PAR UNE SCI

Vie des affaires Date: 2021-10-21 Vie des affaires, PRÊT CONTRACTÉ PAR UNE SCI Une société civile immobilière (SCI) contracte un prêt auprès d’une banque pour financer […]
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21 octobre 2021
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PAIEMENT DE LA TAXE D’HABITATION 2021

Fiscal TPE Date: 2021-10-21 Fiscal PAIEMENT DE LA TAXE D’HABITATION 2021 Les contribuables non mensualisés redevables de la taxe d’habitation et éventuellement de la contribution à […]
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20 octobre 2021
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AGIRC-ARRCO

Social Date: 2021-10-20 Social AGIRC-ARRCO La valeur du point de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO, qui sert au calcul du montant de la pension de retraite, sera revalorisé […]
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20 octobre 2021
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CAUTIONNEMENT D’ÉPOUX COMMUNS EN BIENS

Vie des affaires Date: 2021-10-20 Vie des affaires CAUTIONNEMENT D’ÉPOUX COMMUNS EN BIENS Une banque consent à une société un prêt garanti par le cautionnement solidaire […]
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20 octobre 2021
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RÉDUCTION D’IMPÔT POUR DON

Fiscal TPE Date: 2021-10-20 Fiscal RÉDUCTION D’IMPÔT POUR DON Afin de soutenir les clubs sportifs fermés pendant la crise sanitaire, certains de leurs membres ont volontairement […]
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