ACTUALITÉS


Vie des affaires


4 septembre 2024

ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DES CSE

Social, Paye Date: 2024-09-04 Social,Paye,Paye,Social ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DES CSE Dans un arrêt du 3 avril 2024, la Cour de cassation a posé pour principe que […]
3 septembre 2024

ASSOCIÉS DE SEL

Fiscal TPE Date: 2024-09-03 Fiscal,Fiscal ASSOCIÉS DE SEL Une jurisprudence récente du Conseil d’État a fait évoluer le régime fiscal des associés de sociétés d’exercice libéral […]
3 septembre 2024

20 ENTREPRISES SÉLECTIONNÉES POUR PRÉSENTER LEURS INNOVATIONS EN MARGE DES JEUX PARALYMPIQUES DE PARIS

Vie des affaires Date: 2024-09-03 Vie des affaires,Vie des affaires, 20 ENTREPRISES SÉLECTIONNÉES POUR PRÉSENTER LEURS INNOVATIONS EN MARGE DES JEUX PARALYMPIQUES DE PARIS À la […]

Fiscal TPE


4 septembre 2024

ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DES CSE

Social, Paye Date: 2024-09-04 Social,Paye,Paye,Social ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DES CSE Dans un arrêt du 3 avril 2024, la Cour de cassation a posé pour principe que […]
3 septembre 2024

ASSOCIÉS DE SEL

Fiscal TPE Date: 2024-09-03 Fiscal,Fiscal ASSOCIÉS DE SEL Une jurisprudence récente du Conseil d’État a fait évoluer le régime fiscal des associés de sociétés d’exercice libéral […]
3 septembre 2024

20 ENTREPRISES SÉLECTIONNÉES POUR PRÉSENTER LEURS INNOVATIONS EN MARGE DES JEUX PARALYMPIQUES DE PARIS

Vie des affaires Date: 2024-09-03 Vie des affaires,Vie des affaires, 20 ENTREPRISES SÉLECTIONNÉES POUR PRÉSENTER LEURS INNOVATIONS EN MARGE DES JEUX PARALYMPIQUES DE PARIS À la […]

Social


4 septembre 2024

ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DES CSE

Social, Paye Date: 2024-09-04 Social,Paye,Paye,Social ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DES CSE Dans un arrêt du 3 avril 2024, la Cour de cassation a posé pour principe que […]
3 septembre 2024

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Fiscal TPE Date: 2024-09-03 Fiscal,Fiscal ASSOCIÉS DE SEL Une jurisprudence récente du Conseil d’État a fait évoluer le régime fiscal des associés de sociétés d’exercice libéral […]
3 septembre 2024

20 ENTREPRISES SÉLECTIONNÉES POUR PRÉSENTER LEURS INNOVATIONS EN MARGE DES JEUX PARALYMPIQUES DE PARIS

Vie des affaires Date: 2024-09-03 Vie des affaires,Vie des affaires, 20 ENTREPRISES SÉLECTIONNÉES POUR PRÉSENTER LEURS INNOVATIONS EN MARGE DES JEUX PARALYMPIQUES DE PARIS À la […]
11 octobre 2021

PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE

Fiscal TPE Date: 2021-10-11 Fiscal PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE Un particulier qui cède un logement autre que sa résidence principale et qui utilise tout ou partie du prix […]
8 octobre 2021

CSP PROLONGÉ JUSQU’AU 31 DÉCEMBRE 2022

Social Date: 2021-10-08 Social, CSP PROLONGÉ JUSQU’AU 31 DÉCEMBRE 2022 Le contrat de sécurisation professionnelle – ou CSP – est le principal dispositif d’accompagnement des salariés licenciés […]
8 octobre 2021

PLAN DE SOUTIEN AUX INDÉPENDANTS

Vie des affaires Date: 2021-10-08 Vie des affaires PLAN DE SOUTIEN AUX INDÉPENDANTS Le 16 septembre 2021, l’exécutif a dévoilé son plan de soutien en faveur des […]
8 octobre 2021

AMORTISSEMENT DU FONDS DE COMMERCE DES PETITES ENTREPRISES

Fiscal TPE Date: 2021-10-08 Fiscal AMORTISSEMENT DU FONDS DE COMMERCE DES PETITES ENTREPRISES D’un point de vue fiscal, un élément d’actif identifiable tel un fonds de […]
7 octobre 2021

RÈGLES ACTUELLES DE CALCUL DE LA COTISATION AU SSTI

Social Date: 2021-10-07 Social,Social RÈGLES ACTUELLES DE CALCUL DE LA COTISATION AU SSTI Selon le régime actuel, la cotisation due par les employeurs qui adhèrent à […]
7 octobre 2021

TAUX DE TVA SUR DES TRAVAUX IMMOBILIERS

Fiscal TPE Date: 2021-10-07 Fiscal TAUX DE TVA SUR DES TRAVAUX IMMOBILIERS Les travaux d’amélioration, de transformation, d’aménagement et d’entretien portant sur des locaux d’habitation achevés […]
6 octobre 2021

NOUVEL ESPACE EN LIGNE ARTISANS ET COMMERÇANTS

Social Date: 2021-10-06 Social NOUVEL ESPACE EN LIGNE ARTISANS ET COMMERÇANTS Depuis le 20 septembre 2021, les artisans et commerçants peuvent retrouver l’ensemble de leurs services en […]
6 octobre 2021

BAUX COMMERCIAUX ET PROFESSIONNELS : PARUTION DES INDICES DU 2

Vie des affaires Date: 2021-10-06 Vie des affaires BAUX COMMERCIAUX ET PROFESSIONNELS : PARUTION DES INDICES DU 2e TRIMESTRE 2021 L’INSEE a publié les indices du […]
6 octobre 2021

CRÉDIT D’IMPÔT POUR INVESTISSEMENT EN CORSE

Fiscal TPE Date: 2021-10-06 Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT POUR INVESTISSEMENT EN CORSE Les PME relevant d’un régime réel d’imposition peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d’un crédit d’impôt […]
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