ACTUALITÉS


Vie des affaires


13 juin 2024

LES TPE/PME DU TOURISME BIEN PRESENTES EN LIGNE

Vie des affaires Date: 2024-06-13 Vie des affaires,Vie des affaires, LES TPE/PME DU TOURISME BIEN PRESENTES EN LIGNE D’après les résultats de l’étude sectorielle de l’Afnic, […]
13 juin 2024

RELATION AMOUREUSE ENTRE UN DRH ET UNE REPRÉSENTANTE SYNDICALE

Social Date: 2024-06-13 Social,Social RELATION AMOUREUSE ENTRE UN DRH ET UNE REPRÉSENTANTE SYNDICALE Tout salarié a droit, même au temps et au lieu de travail, au […]
12 juin 2024

CESSION DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE

Fiscal TPE Date: 2024-06-12 Fiscal,Fiscal CESSION DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE Un particulier qui cède un bien immobilier constituant son habitation principale est, sous certaines conditions, exonéré […]

Fiscal TPE


13 juin 2024

LES TPE/PME DU TOURISME BIEN PRESENTES EN LIGNE

Vie des affaires Date: 2024-06-13 Vie des affaires,Vie des affaires, LES TPE/PME DU TOURISME BIEN PRESENTES EN LIGNE D’après les résultats de l’étude sectorielle de l’Afnic, […]
13 juin 2024

RELATION AMOUREUSE ENTRE UN DRH ET UNE REPRÉSENTANTE SYNDICALE

Social Date: 2024-06-13 Social,Social RELATION AMOUREUSE ENTRE UN DRH ET UNE REPRÉSENTANTE SYNDICALE Tout salarié a droit, même au temps et au lieu de travail, au […]
12 juin 2024

CESSION DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE

Fiscal TPE Date: 2024-06-12 Fiscal,Fiscal CESSION DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE Un particulier qui cède un bien immobilier constituant son habitation principale est, sous certaines conditions, exonéré […]

Social


13 juin 2024

LES TPE/PME DU TOURISME BIEN PRESENTES EN LIGNE

Vie des affaires Date: 2024-06-13 Vie des affaires,Vie des affaires, LES TPE/PME DU TOURISME BIEN PRESENTES EN LIGNE D’après les résultats de l’étude sectorielle de l’Afnic, […]
13 juin 2024

RELATION AMOUREUSE ENTRE UN DRH ET UNE REPRÉSENTANTE SYNDICALE

Social Date: 2024-06-13 Social,Social RELATION AMOUREUSE ENTRE UN DRH ET UNE REPRÉSENTANTE SYNDICALE Tout salarié a droit, même au temps et au lieu de travail, au […]
12 juin 2024

CESSION DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE

Fiscal TPE Date: 2024-06-12 Fiscal,Fiscal CESSION DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE Un particulier qui cède un bien immobilier constituant son habitation principale est, sous certaines conditions, exonéré […]
24 février 2021

AIDES DE L'ÉTAT SOUS CONDITION DE NON-VERSEMENT DE DIVIDENDES

Vie des affaires Date: 2021-02-24 Vie des affaires, AIDES DE L’ÉTAT SOUS CONDITION DE NON-VERSEMENT DE DIVIDENDES Concernant certaines mesures de soutien aux entreprises face à […]
24 février 2021

RÉTROCESSIONS D'HONORAIRES ET TVA

Fiscal TPE Date: 2021-02-24 Fiscal RÉTROCESSIONS D’HONORAIRES ET TVA Les soins dispensés aux personnes par les membres des professions médicales et paramédicales sont en principe exonérés […]
23 février 2021

PRISE DES REPAS DANS UN LOCAL NON DÉDIÉ À LA RESTAURATION

Social Date: 2021-02-23 Social,Social PRISE DES REPAS DANS UN LOCAL NON DÉDIÉ À LA RESTAURATION Afin de limiter les risques de contamination liée au covid-19, l’employeur […]
23 février 2021

REMBOURSEMENT DES MANIFESTATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES ANNULÉES

Vie des affaires Date: 2021-02-23 Vie des affaires, REMBOURSEMENT DES MANIFESTATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES ANNULÉES Concernant les conditions de remboursement des manifestations sportives et culturelles annulées […]
23 février 2021

CESSIONS DE TERRAINS NUS

Fiscal TPE Date: 2021-02-23 Fiscal CESSIONS DE TERRAINS NUS La plus-value réalisée lors de la première cession à titre onéreux d’un terrain devenu constructible est soumise […]
22 février 2021

COVID-19 : ÉTAT D'URGENCE SANITAIRE PROLONGÉ

Social Date: 2021-02-22 Social COVID-19 : ÉTAT D’URGENCE SANITAIRE PROLONGÉ Une loi publiée au Journal Officiel du 16 février 2021 proroge l’état d’urgence sanitaire. Celui-ci, qui courait […]
22 février 2021

PROLONGATION DU FONDS DE SOLIDARITÉ AU TITRE DE JANVIER 2021

Vie des affaires Date: 2021-02-22 Vie des affaires, PROLONGATION DU FONDS DE SOLIDARITÉ AU TITRE DE JANVIER 2021 Compte tenu du statu quo concernant les mesures […]
22 février 2021

CONTRIBUTION À L'AUDIOVISUEL PUBLIC

Fiscal TPE Date: 2021-02-22 Fiscal CONTRIBUTION À L’AUDIOVISUEL PUBLIC Les professionnels qui utilisent des appareils de réception de télévision ou un dispositif assimilé doivent acquitter la […]
19 février 2021

ABSENCE INJUSTIFIÉE DU SALARIÉ À LA FIN D'UN ARRÊT MALADIE

Social Date: 2021-02-19 Social,Social, ABSENCE INJUSTIFIÉE DU SALARIÉ À LA FIN D’UN ARRÊT MALADIE Un salarié avait été en arrêt de travail pour maladie du 14 mai […]
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