ACTUALITÉS


Vie des affaires


12 juin 2024

BILLET À ORDRE : MODIFICATION ULTÉRIEURE DE LA DATE ET NULLITÉ

Vie des affaires Date: 2024-06-12 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires BILLET À ORDRE : MODIFICATION ULTÉRIEURE DE LA DATE ET NULLITÉ Le billet à […]
12 juin 2024

JO 2024 : DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ÉTENDUE À TOUT PARIS

Social Date: 2024-06-12 Social JO 2024 : DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ÉTENDUE À TOUT PARIS En prévision d’une affluence exceptionnelle de touristes pendant les jeux olympiques […]
11 juin 2024

ACTIVITÉS SOUMISES À LA TASCOM

Fiscal TPE Date: 2024-06-11 Fiscal,Fiscal ACTIVITÉS SOUMISES À LA TASCOM La taxe sur les surfaces commerciales dite TASCOM, à déclarer et payer avant le 15 juin […]

Fiscal TPE


12 juin 2024

BILLET À ORDRE : MODIFICATION ULTÉRIEURE DE LA DATE ET NULLITÉ

Vie des affaires Date: 2024-06-12 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires BILLET À ORDRE : MODIFICATION ULTÉRIEURE DE LA DATE ET NULLITÉ Le billet à […]
12 juin 2024

JO 2024 : DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ÉTENDUE À TOUT PARIS

Social Date: 2024-06-12 Social JO 2024 : DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ÉTENDUE À TOUT PARIS En prévision d’une affluence exceptionnelle de touristes pendant les jeux olympiques […]
11 juin 2024

ACTIVITÉS SOUMISES À LA TASCOM

Fiscal TPE Date: 2024-06-11 Fiscal,Fiscal ACTIVITÉS SOUMISES À LA TASCOM La taxe sur les surfaces commerciales dite TASCOM, à déclarer et payer avant le 15 juin […]

Social


12 juin 2024

BILLET À ORDRE : MODIFICATION ULTÉRIEURE DE LA DATE ET NULLITÉ

Vie des affaires Date: 2024-06-12 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires BILLET À ORDRE : MODIFICATION ULTÉRIEURE DE LA DATE ET NULLITÉ Le billet à […]
12 juin 2024

JO 2024 : DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ÉTENDUE À TOUT PARIS

Social Date: 2024-06-12 Social JO 2024 : DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ÉTENDUE À TOUT PARIS En prévision d’une affluence exceptionnelle de touristes pendant les jeux olympiques […]
11 juin 2024

ACTIVITÉS SOUMISES À LA TASCOM

Fiscal TPE Date: 2024-06-11 Fiscal,Fiscal ACTIVITÉS SOUMISES À LA TASCOM La taxe sur les surfaces commerciales dite TASCOM, à déclarer et payer avant le 15 juin […]
17 février 2021

BILAN DU E-COMMERCE EN FRANCE EN 2020

Vie des affaires Date: 2021-02-17 Vie des affaires BILAN DU E-COMMERCE EN FRANCE EN 2020 Au terme d’une année sans précédent, la Fédération du e-commerce et […]
17 février 2021

IMPÔT SUR LA FORTUNE IMMOBILIÈRE

Fiscal TPE Date: 2021-02-17 Fiscal IMPÔT SUR LA FORTUNE IMMOBILIÈRE Les particuliers qui ont acquis, avant le 1er janvier 2018, des actifs immobiliers taxables à l’IFI en […]
16 février 2021

FORFAITISER L'INDEMNITÉ DE CONGÉS PAYES D'UN VRP

Social, Paye Date: 2021-02-16 Social,Paye,Paye,Social FORFAITISER L’INDEMNITÉ DE CONGÉS PAYES D’UN VRP Une clause expresse, transparente et compréhensible du contrat de travail peut prévoir que l’indemnité […]
16 février 2021

ALERTE DE LA CNIL SUR LES DANGERS DE L'ATTAQUE PAR BOURRAGE D'IDENTIFIANTS

Vie des affaires Date: 2021-02-16 Vie des affaires ALERTE DE LA CNIL SUR LES DANGERS DE L’ATTAQUE PAR BOURRAGE D’IDENTIFIANTS La CNIL a entrepris d’informer régulièrement […]
16 février 2021

JEUNE ENTREPRISE INNOVANTE

Fiscal TPE Date: 2021-02-16 Fiscal,Fiscal JEUNE ENTREPRISE INNOVANTE Une entité ayant le statut de jeune entreprise innovante (JEI) peut bénéficier de plein droit d’un allégement d’impôt […]
15 février 2021

CONTRÔLE RENFORCÉ DU TÉLÉTRAVAIL

Social, Paye Date: 2021-02-15 Paye,Social CONTRÔLE RENFORCÉ DU TÉLÉTRAVAIL Face à l’érosion du télétravail dans certaines entreprises et certains secteurs, alors que le contexte sanitaire reste […]
15 février 2021

RÉSILIATION DU BAIL À LA SUITE DE VIOLENCES

Vie des affaires Date: 2021-02-15 Vie des affaires RÉSILIATION DU BAIL À LA SUITE DE VIOLENCES Si le bailleur doit permettre au locataire de jouir paisiblement […]
15 février 2021

LOGICIELS DE FACTURATION

Fiscal TPE Date: 2021-02-15 Fiscal,Fiscal LOGICIELS DE FACTURATION Toute personne soumise à la TVA qui réalise des ventes de biens ou des prestations de services à […]
12 février 2021

HEURES DE DÉLÉGATION UTILISÉES POUR RÉCUPÉRER SON PERROQUET

Social Date: 2021-02-12 Social,Social HEURES DE DÉLÉGATION UTILISÉES POUR RÉCUPÉRER SON PERROQUET Un salarié, délégué syndical, est mis à pied pour abandon de poste après avoir […]
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