ACTUALITÉS


Vie des affaires


5 juin 2024

CITER UNE MARQUE SANS Y ÊTRE AUTORISÉ

Vie des affaires Date: 2024-06-05 Vie des affaires,Vie des affaires CITER UNE MARQUE SANS Y ÊTRE AUTORISÉ Il est parfois possible de citer une marque sans […]
5 juin 2024

DURÉE DU TEMPS PARTIEL POUR UN SALARIÉ ÉTUDIANT ÉTRANGER

Social Date: 2024-06-05 Social DURÉE DU TEMPS PARTIEL POUR UN SALARIÉ ÉTUDIANT ÉTRANGER Sous réserve d’un certain nombre de dérogations et d’exceptions, un salarié à temps […]
4 juin 2024

PLAN D’ÉPARGNE EN ACTIONS

Fiscal TPE Date: 2024-06-04 Fiscal,Fiscal PLAN D’ÉPARGNE EN ACTIONS Les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise ou BSPCE sont des bons qu’une société peut […]

Fiscal TPE


5 juin 2024

CITER UNE MARQUE SANS Y ÊTRE AUTORISÉ

Vie des affaires Date: 2024-06-05 Vie des affaires,Vie des affaires CITER UNE MARQUE SANS Y ÊTRE AUTORISÉ Il est parfois possible de citer une marque sans […]
5 juin 2024

DURÉE DU TEMPS PARTIEL POUR UN SALARIÉ ÉTUDIANT ÉTRANGER

Social Date: 2024-06-05 Social DURÉE DU TEMPS PARTIEL POUR UN SALARIÉ ÉTUDIANT ÉTRANGER Sous réserve d’un certain nombre de dérogations et d’exceptions, un salarié à temps […]
4 juin 2024

PLAN D’ÉPARGNE EN ACTIONS

Fiscal TPE Date: 2024-06-04 Fiscal,Fiscal PLAN D’ÉPARGNE EN ACTIONS Les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise ou BSPCE sont des bons qu’une société peut […]

Social


5 juin 2024

CITER UNE MARQUE SANS Y ÊTRE AUTORISÉ

Vie des affaires Date: 2024-06-05 Vie des affaires,Vie des affaires CITER UNE MARQUE SANS Y ÊTRE AUTORISÉ Il est parfois possible de citer une marque sans […]
5 juin 2024

DURÉE DU TEMPS PARTIEL POUR UN SALARIÉ ÉTUDIANT ÉTRANGER

Social Date: 2024-06-05 Social DURÉE DU TEMPS PARTIEL POUR UN SALARIÉ ÉTUDIANT ÉTRANGER Sous réserve d’un certain nombre de dérogations et d’exceptions, un salarié à temps […]
4 juin 2024

PLAN D’ÉPARGNE EN ACTIONS

Fiscal TPE Date: 2024-06-04 Fiscal,Fiscal PLAN D’ÉPARGNE EN ACTIONS Les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise ou BSPCE sont des bons qu’une société peut […]
26 janvier 2021

COVID-19 : ARRÊT DE TRAVAIL ET TESTS PAR LES MÉDECINS DU TRAVAIL

Social Date: 2021-01-26 Social, COVID-19 : ARRÊT DE TRAVAIL ET TESTS PAR LES MÉDECINS DU TRAVAIL Début décembre 2020, une ordonnance a posé les bases juridiques permettant aux […]
26 janvier 2021

COVID-19 : PRISE EN CHARGE DES COÛTS FIXES DE CERTAINES ENTREPRISES

Vie des affaires Date: 2021-01-26 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires COVID-19 : PRISE EN CHARGE DES COÛTS FIXES DE CERTAINES ENTREPRISES Parmi les modifications […]
26 janvier 2021

AVIS DE CFE À RÉGLER AVANT LE 15 FÉVRIER 2021

Fiscal TPE Date: 2021-01-26 Fiscal AVIS DE CFE À RÉGLER AVANT LE 15 FÉVRIER 2021 Les avis de cotisation foncière des entreprises (CFE) 2020, dont la mise […]
25 janvier 2021

COTISATIONS AGIRC-ARRCO : REPORT POUR L’ÉCHÉANCE DU 25 JANVIER 2021

25 janvier 2021

COVID-19 : LE FONDS DE SOLIDARITÉ REMANIÉ DÈS L'AIDE POUR DÉCEMBRE 2020

Vie des affaires Date: 2021-01-25 Vie des affaires, COVID-19 : LE FONDS DE SOLIDARITÉ REMANIÉ DÈS L’AIDE POUR DÉCEMBRE 2020 Alors que la fermeture des bars, […]
25 janvier 2021

EXONÉRATION DE CET EN CENTRES-VILLES

Fiscal TPE Date: 2021-01-25 Fiscal EXONÉRATION DE CET EN CENTRES-VILLES Afin de favoriser la renaissance des centres-villes, une exonération totale ou partielle de cotisation foncière des […]
22 janvier 2021

VALEUR 2021 DES AVANTAGES EN NATURE ET DES FRAIS PROFESSIONNELS

Social, Paye Date: 2021-01-22 Social,Social,Paye VALEUR 2021 DES AVANTAGES EN NATURE ET DES FRAIS PROFESSIONNELS Le réseau des URSSAF a confirmé sur son site Internet les […]
22 janvier 2021

VALEUR 2021 DES AVANTAGES EN NATURE ET DES FRAIS PROFESSIONNELS

Social, Paye Date: 2021-01-22 Social,Social,Paye VALEUR 2021 DES AVANTAGES EN NATURE ET DES FRAIS PROFESSIONNELS Le réseau des URSSAF a confirmé sur son site Internet les […]
22 janvier 2021

FORCE MAJEURE

Vie des affaires Date: 2021-01-22 Vie des affaires,Vie des affaires FORCE MAJEURE Un client, empêché de profiter de la prestation par un cas de force majeure, […]
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