ACTUALITÉS


Vie des affaires


30 mai 2024

VENTE DU LOCAL COMMERCIAL LOUÉ

Vie des affaires Date: 2024-05-30 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, VENTE DU LOCAL COMMERCIAL LOUÉ En 2011, un locataire commercial est destinataire d’un commandement […]
30 mai 2024

CONGÉ PARENTAL REMPLACÉ PAR UN NOUVEAU CONGÉ DE NAISSANCE

Social, Paye Date: 2024-05-30 Paye,Social,Social,Paye CONGÉ PARENTAL REMPLACÉ PAR UN NOUVEAU CONGÉ DE NAISSANCE Parmi les réformes sociales annoncées en janvier dernier figurait la transformation du […]
29 mai 2024

LOUEUR EN MEUBLÉ

Fiscal TPE Date: 2024-05-29 Fiscal,Fiscal LOUEUR EN MEUBLÉ Les titulaires de parts de sociétés de personnes détenant des biens immobiliers loués en meublé peuvent, sous certaines […]

Fiscal TPE


30 mai 2024

VENTE DU LOCAL COMMERCIAL LOUÉ

Vie des affaires Date: 2024-05-30 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, VENTE DU LOCAL COMMERCIAL LOUÉ En 2011, un locataire commercial est destinataire d’un commandement […]
30 mai 2024

CONGÉ PARENTAL REMPLACÉ PAR UN NOUVEAU CONGÉ DE NAISSANCE

Social, Paye Date: 2024-05-30 Paye,Social,Social,Paye CONGÉ PARENTAL REMPLACÉ PAR UN NOUVEAU CONGÉ DE NAISSANCE Parmi les réformes sociales annoncées en janvier dernier figurait la transformation du […]
29 mai 2024

LOUEUR EN MEUBLÉ

Fiscal TPE Date: 2024-05-29 Fiscal,Fiscal LOUEUR EN MEUBLÉ Les titulaires de parts de sociétés de personnes détenant des biens immobiliers loués en meublé peuvent, sous certaines […]

Social


30 mai 2024

VENTE DU LOCAL COMMERCIAL LOUÉ

Vie des affaires Date: 2024-05-30 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, VENTE DU LOCAL COMMERCIAL LOUÉ En 2011, un locataire commercial est destinataire d’un commandement […]
30 mai 2024

CONGÉ PARENTAL REMPLACÉ PAR UN NOUVEAU CONGÉ DE NAISSANCE

Social, Paye Date: 2024-05-30 Paye,Social,Social,Paye CONGÉ PARENTAL REMPLACÉ PAR UN NOUVEAU CONGÉ DE NAISSANCE Parmi les réformes sociales annoncées en janvier dernier figurait la transformation du […]
29 mai 2024

LOUEUR EN MEUBLÉ

Fiscal TPE Date: 2024-05-29 Fiscal,Fiscal LOUEUR EN MEUBLÉ Les titulaires de parts de sociétés de personnes détenant des biens immobiliers loués en meublé peuvent, sous certaines […]
15 janvier 2021

BARÈME DES SAISIES DES RÉMUNÉRATIONS POUR 2021

Social, Paye Date: 2021-01-15 Social,Paye BARÈME DES SAISIES DES RÉMUNÉRATIONS POUR 2021 Le barème des saisies sur rémunération est révisé annuellement par décret en fonction de […]
15 janvier 2021

BARÈME DES SAISIES DES RÉMUNÉRATIONS POUR 2021

Social, Paye Date: 2021-01-15 Social,Paye BARÈME DES SAISIES DES RÉMUNÉRATIONS POUR 2021 Le barème des saisies sur rémunération est révisé annuellement par décret en fonction de […]
15 janvier 2021

BILAN DES DÉFAILLANCES D'ENTREPRISES AU 3

Vie des affaires Date: 2021-01-15 Vie des affaires,Vie des affaires, BILAN DES DÉFAILLANCES D’ENTREPRISES AU 3e TRIMESTRE 2020 Une récente étude sur les défaillances d’entreprises en […]
15 janvier 2021

BILAN DES DÉFAILLANCES D'ENTREPRISES AU 3

Vie des affaires Date: 2021-01-15 Vie des affaires,Vie des affaires, BILAN DES DÉFAILLANCES D’ENTREPRISES AU 3e TRIMESTRE 2020 Une récente étude sur les défaillances d’entreprises en […]
15 janvier 2021

NON ADHÉRENTS D'UN ORGANISME DE GESTION AGRÉÉ

Fiscal TPE Date: 2021-01-15 Fiscal,Fiscal,Fiscal NON ADHÉRENTS D’UN ORGANISME DE GESTION AGRÉÉ Le bénéfice imposable des contribuables soumis à l’IR selon un régime réel BIC, BNC […]
15 janvier 2021

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Fiscal TPE Date: 2021-01-15 Fiscal,Fiscal,Fiscal NON ADHÉRENTS D’UN ORGANISME DE GESTION AGRÉÉ Le bénéfice imposable des contribuables soumis à l’IR selon un régime réel BIC, BNC […]
14 janvier 2021

CALENDRIER DE PAIEMENT DES CONTRIBUTIONS FORMATION ET DE LA TAXE D'APPRENTISSAGE

Social, Paye Date: 2021-01-14 Social,Paye,Social,Paye CALENDRIER DE PAIEMENT DES CONTRIBUTIONS FORMATION ET DE LA TAXE D’APPRENTISSAGE Un décret publié au Journal officiel du 30 décembre 2020 fixe […]
14 janvier 2021

CALENDRIER DE PAIEMENT DES CONTRIBUTIONS FORMATION ET DE LA TAXE D'APPRENTISSAGE

Social, Paye Date: 2021-01-14 Social,Paye,Social,Paye CALENDRIER DE PAIEMENT DES CONTRIBUTIONS FORMATION ET DE LA TAXE D’APPRENTISSAGE Un décret publié au Journal officiel du 30 décembre 2020 fixe […]
14 janvier 2021

LES AVANCES DE TRÉSORERIE PROLONGÉES

Vie des affaires Date: 2021-01-14 Vie des affaires, LES AVANCES DE TRÉSORERIE PROLONGÉES Pour soutenir la trésorerie des entreprises en proie aux difficultés de financement depuis […]
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