ACTUALITÉS


Vie des affaires


22 avril 2024

CONGÉS PAYÉS ET ARRÊT MALADIE

Social, Paye Date: 2024-04-22 Paye,Social,Paye,Social CONGÉS PAYÉS ET ARRÊT MALADIE La loi qui met le code du travail en conformité avec le droit européen concernant l’acquisition […]
19 avril 2024

BIENS SOUMIS À LA CFE

Fiscal TPE Date: 2024-04-19 Fiscal,Fiscal BIENS SOUMIS À LA CFE Les biens compris dans la base imposable à la cotisation foncière des entreprises (ou CFE) sont […]
19 avril 2024

NOUVEAUX BÉNÉFICIAIRES DE L’AIDE FACE AUX INONDATIONS DANS LE NORD ET LE PAS-DE-CALAIS

Vie des affaires Date: 2024-04-19 Vie des affaires,Vie des affaires, NOUVEAUX BÉNÉFICIAIRES DE L’AIDE FACE AUX INONDATIONS DANS LE NORD ET LE PAS-DE-CALAIS Les très petites […]

Fiscal TPE


22 avril 2024

CONGÉS PAYÉS ET ARRÊT MALADIE

Social, Paye Date: 2024-04-22 Paye,Social,Paye,Social CONGÉS PAYÉS ET ARRÊT MALADIE La loi qui met le code du travail en conformité avec le droit européen concernant l’acquisition […]
19 avril 2024

BIENS SOUMIS À LA CFE

Fiscal TPE Date: 2024-04-19 Fiscal,Fiscal BIENS SOUMIS À LA CFE Les biens compris dans la base imposable à la cotisation foncière des entreprises (ou CFE) sont […]
19 avril 2024

NOUVEAUX BÉNÉFICIAIRES DE L’AIDE FACE AUX INONDATIONS DANS LE NORD ET LE PAS-DE-CALAIS

Vie des affaires Date: 2024-04-19 Vie des affaires,Vie des affaires, NOUVEAUX BÉNÉFICIAIRES DE L’AIDE FACE AUX INONDATIONS DANS LE NORD ET LE PAS-DE-CALAIS Les très petites […]

Social


22 avril 2024

CONGÉS PAYÉS ET ARRÊT MALADIE

Social, Paye Date: 2024-04-22 Paye,Social,Paye,Social CONGÉS PAYÉS ET ARRÊT MALADIE La loi qui met le code du travail en conformité avec le droit européen concernant l’acquisition […]
19 avril 2024

BIENS SOUMIS À LA CFE

Fiscal TPE Date: 2024-04-19 Fiscal,Fiscal BIENS SOUMIS À LA CFE Les biens compris dans la base imposable à la cotisation foncière des entreprises (ou CFE) sont […]
19 avril 2024

NOUVEAUX BÉNÉFICIAIRES DE L’AIDE FACE AUX INONDATIONS DANS LE NORD ET LE PAS-DE-CALAIS

Vie des affaires Date: 2024-04-19 Vie des affaires,Vie des affaires, NOUVEAUX BÉNÉFICIAIRES DE L’AIDE FACE AUX INONDATIONS DANS LE NORD ET LE PAS-DE-CALAIS Les très petites […]
29 septembre 2020

LA GUYANE ET MAYOTTE SORTENT DE L'ÉTAT D'URGENCE

Social, Paye Date: 2020-09-29 Social,Paye,Paye,Social LA GUYANE ET MAYOTTE SORTENT DE L’ÉTAT D’URGENCE Après le 11 juillet 2020, l’état d’urgence sanitaire avait été prolongé pour la Guyane […]
29 septembre 2020

AVANCES DE TRÉSORERIE DE L'ÉTAT : MODIFICATION DES BÉNÉFICIAIRES

Vie des affaires Date: 2020-09-29 Vie des affaires, AVANCES DE TRÉSORERIE DE L’ÉTAT : MODIFICATION DES BÉNÉFICIAIRES Un décret du 12 juin 2020 a instauré un dispositif de […]
29 septembre 2020

CRÉDIT D'IMPÔT RECHERCHE

Fiscal TPE Date: 2020-09-29 Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE Les entreprises qui engagent des dépenses de recherche peuvent sous certaines conditions bénéficier du crédit d’impôt recherche ou […]
28 septembre 2020

AJUSTEMENT DU PROTOCOLE SANITAIRE SUR LE PORT DU MASQUE DANS L'ENTREPRISE

Social Date: 2020-09-28 Social AJUSTEMENT DU PROTOCOLE SANITAIRE SUR LE PORT DU MASQUE DANS L’ENTREPRISE Le 17 septembre 2020, le ministère du Travail a mis en ligne […]
28 septembre 2020

DIRIGEANT CONDAMNÉ POUR COMPTABILITÉ IRRÉGULIÈRE

Vie des affaires Date: 2020-09-28 Vie des affaires,Vie des affaires DIRIGEANT CONDAMNÉ POUR COMPTABILITÉ IRRÉGULIÈRE Comme la loi le permet, le dirigeant d’une société en liquidation […]
28 septembre 2020

DROITS D'ENREGISTREMENT APPLICABLES AUX VENTES D'IMMEUBLES

Fiscal TPE Date: 2020-09-28 Fiscal DROITS D’ENREGISTREMENT APPLICABLES AUX VENTES D’IMMEUBLES En raison du contexte de crise sanitaire, les nouveaux tarifs de droits d’enregistrement applicables aux […]
25 septembre 2020

LOGICIEL DE POINTAGE ET HEURES SUPPLÉMENTAIRES

Social, Paye Date: 2020-09-25 Social,Paye LOGICIEL DE POINTAGE ET HEURES SUPPLÉMENTAIRES Les heures supplémentaires effectuées par un salarié doivent l’être à la demande de l’employeur ou […]
25 septembre 2020

DROIT DE RÉPONSE D'UN CHEF D'ENTREPRISE CRITIQUÉ DANS LA PRESSE

Vie des affaires Date: 2020-09-25 Vie des affaires DROIT DE RÉPONSE D’UN CHEF D’ENTREPRISE CRITIQUÉ DANS LA PRESSE Un article paru dans un quotidien critique le […]
25 septembre 2020

CRÉDIT D'IMPÔT POUR ABONNEMENT À LA PRESSE

Fiscal TPE Date: 2020-09-25 Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT POUR ABONNEMENT À LA PRESSE Afin de soutenir le secteur de la presse, la 3e loi de finances rectificative […]
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