ACTUALITÉS


Vie des affaires


21 mars 2024

GROUPE DE TVA

Fiscal TPE Date: 2024-03-21 Fiscal,Fiscal, GROUPE DE TVA Depuis le 1er janvier 2023, les assujettis à la TVA peuvent, à certaines conditions, constituer un groupe de […]
21 mars 2024

CLAUSE D’ARBITRAGE

Vie des affaires Date: 2024-03-21 Vie des affaires, CLAUSE D’ARBITRAGE Une clause d’arbitrage peut être imposée à une entreprise qui ne l’a pas acceptée. C’est la […]
21 mars 2024

GUIDE SUR L’ENDOMÉTRIOSE AU TRAVAIL

Social Date: 2024-03-21 Social,Social GUIDE SUR L’ENDOMÉTRIOSE AU TRAVAIL L’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail a publié, le 7 mars 2024, un « kit […]

Fiscal TPE


21 mars 2024

GROUPE DE TVA

Fiscal TPE Date: 2024-03-21 Fiscal,Fiscal, GROUPE DE TVA Depuis le 1er janvier 2023, les assujettis à la TVA peuvent, à certaines conditions, constituer un groupe de […]
21 mars 2024

CLAUSE D’ARBITRAGE

Vie des affaires Date: 2024-03-21 Vie des affaires, CLAUSE D’ARBITRAGE Une clause d’arbitrage peut être imposée à une entreprise qui ne l’a pas acceptée. C’est la […]
21 mars 2024

GUIDE SUR L’ENDOMÉTRIOSE AU TRAVAIL

Social Date: 2024-03-21 Social,Social GUIDE SUR L’ENDOMÉTRIOSE AU TRAVAIL L’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail a publié, le 7 mars 2024, un « kit […]

Social


21 mars 2024

GROUPE DE TVA

Fiscal TPE Date: 2024-03-21 Fiscal,Fiscal, GROUPE DE TVA Depuis le 1er janvier 2023, les assujettis à la TVA peuvent, à certaines conditions, constituer un groupe de […]
21 mars 2024

CLAUSE D’ARBITRAGE

Vie des affaires Date: 2024-03-21 Vie des affaires, CLAUSE D’ARBITRAGE Une clause d’arbitrage peut être imposée à une entreprise qui ne l’a pas acceptée. C’est la […]
21 mars 2024

GUIDE SUR L’ENDOMÉTRIOSE AU TRAVAIL

Social Date: 2024-03-21 Social,Social GUIDE SUR L’ENDOMÉTRIOSE AU TRAVAIL L’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail a publié, le 7 mars 2024, un « kit […]
9 juin 2020

L'ÉCONOMIE FRANÇAISE À LA SORTIE DU CONFINEMENT

Vie des affaires Date: 2020-06-09 Vie des affaires, L’ÉCONOMIE FRANÇAISE À LA SORTIE DU CONFINEMENT L’Insee publie son premier point de conjoncture depuis le déconfinement, après […]
9 juin 2020

RÉDUCTION D'IMPÔT MADELIN

Fiscal TPE Date: 2020-06-09 Fiscal RÉDUCTION D’IMPÔT MADELIN Les particuliers qui souscrivent au capital de PME peuvent bénéficier d’une réduction d’impôt (dite Madelin) sous réserve notamment […]
8 juin 2020

REPORT DES COTISATIONS URSSAF DE JUIN

Social, Paye Date: 2020-06-08 Paye,Social REPORT DES COTISATIONS URSSAF DE JUIN Comme pour les échéances des 15 mars, 5 et 15 avril mais aussi 5 et 15 mai, les […]
8 juin 2020

LES SOLDES D'ÉTÉ REPOUSSÉS

Vie des affaires Date: 2020-06-08 Vie des affaires,Vie des affaires LES SOLDES D’ÉTÉ REPOUSSÉS Le ministre de l’Économie et des finances s’était déclaré favorable au report […]
8 juin 2020

TVA de 5,5 % SUR L'ACHAT DE PRODUITS ADAPTÉS À LA LUTTE CONTRE LE COVID-19

Fiscal TPE Date: 2020-06-08 Fiscal TVA de 5,5 % SUR L’ACHAT DE PRODUITS ADAPTÉS À LA LUTTE CONTRE LE COVID-19 Le taux réduit de TVA de 5,5 % […]
5 juin 2020

NOUVEAU CONGÉ DE DEUIL POUR LE DÉCÈS D’UN ENFANT

5 juin 2020

BAIL COMMERCIAL : LE LISSAGE DU DÉPLAFONNEMENT EST CONFORME À LA CONSTITUTION

5 juin 2020

PROPOSITION DE RECTIFICATION

4 juin 2020

COVID-19 : DES MASQUES POUR LES ENTREPRISES DE MOINS DE 250 SALARIÉS

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