ACTUALITÉS


Vie des affaires


12 décembre 2025

UN PLAN POUR REVITALISER LES CENTRES VILLES

Vie des affaires Date: 2025-12-12 Vie des affaires,Vie des affaires UN PLAN POUR REVITALISER LES CENTRES VILLES L’évolution des modes de consommation, le développement du e-commerce, […]
12 décembre 2025

JEUX OLYMPIQUES D’HIVER : MISE EN PLACE D’UNE CHARTE

Social Date: 2025-12-12 Social JEUX OLYMPIQUES D’HIVER : MISE EN PLACE D’UNE CHARTE Après avoir accueilli les jeux olympiques et paralympiques (JOP) à Paris l’été 2024, […]
11 décembre 2025

DÉCLARATION DES DONS MANUELS

Fiscal TPE Date: 2025-12-11 Fiscal,Fiscal, DÉCLARATION DES DONS MANUELS À compter du 1er janvier 2026, les dons manuels révélés spontanément et les dons familiaux de sommes d’argent […]

Fiscal TPE


12 décembre 2025

UN PLAN POUR REVITALISER LES CENTRES VILLES

Vie des affaires Date: 2025-12-12 Vie des affaires,Vie des affaires UN PLAN POUR REVITALISER LES CENTRES VILLES L’évolution des modes de consommation, le développement du e-commerce, […]
12 décembre 2025

JEUX OLYMPIQUES D’HIVER : MISE EN PLACE D’UNE CHARTE

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11 décembre 2025

DÉCLARATION DES DONS MANUELS

Fiscal TPE Date: 2025-12-11 Fiscal,Fiscal, DÉCLARATION DES DONS MANUELS À compter du 1er janvier 2026, les dons manuels révélés spontanément et les dons familiaux de sommes d’argent […]

Social


12 décembre 2025

UN PLAN POUR REVITALISER LES CENTRES VILLES

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12 décembre 2025

JEUX OLYMPIQUES D’HIVER : MISE EN PLACE D’UNE CHARTE

Social Date: 2025-12-12 Social JEUX OLYMPIQUES D’HIVER : MISE EN PLACE D’UNE CHARTE Après avoir accueilli les jeux olympiques et paralympiques (JOP) à Paris l’été 2024, […]
11 décembre 2025

DÉCLARATION DES DONS MANUELS

Fiscal TPE Date: 2025-12-11 Fiscal,Fiscal, DÉCLARATION DES DONS MANUELS À compter du 1er janvier 2026, les dons manuels révélés spontanément et les dons familiaux de sommes d’argent […]
20 mars 2025

MISE EN PLACE D’UNE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

Social Date: 2025-03-20 Social MISE EN PLACE D’UNE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE Une société a mis en place une complémentaire santé en application d’un accord collectif de […]
20 mars 2025

DISTRIBUTION DU REPORT À NOUVEAU : À QUEL MOMENT PEUT-ON LE FAIRE ?

Vie des affaires Date: 2025-03-20 Vie des affaires,Vie des affaires, DISTRIBUTION DU REPORT À NOUVEAU : À QUEL MOMENT PEUT-ON LE FAIRE ? Alors que les […]
20 mars 2025

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

Fiscal TPE Date: 2025-03-20 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES En cas de cession d’un bien immobilier loué meublé par un loueur non professionnel, la plus-value réalisée relève du […]
19 mars 2025

PRIMES DE PANIER : À QUELLES CONDITIONS SONT-ELLES EXONÉRÉES DE COTISATIONS ?

Social, Paye Date: 2025-03-19 Social,Paye PRIMES DE PANIER : À QUELLES CONDITIONS SONT-ELLES EXONÉRÉES DE COTISATIONS ? Selon la réglementation, une indemnité de restauration sur le […]
19 mars 2025

DÉFAUT DE NOTIFICATION D’UN PROJET DE CESSION DE PARTS : QUI PEUT DEMANDER L’ANNULATION ?

Vie des affaires Date: 2025-03-19 Vie des affaires,Vie des affaires DÉFAUT DE NOTIFICATION D’UN PROJET DE CESSION DE PARTS : QUI PEUT DEMANDER L’ANNULATION ? Pour […]
19 mars 2025

RÉDUCTION D’IR POUR DONS

Fiscal TPE Date: 2025-03-19 Fiscal,Fiscal, RÉDUCTION D’IR POUR DONS Les dons accordés à des organismes d’intérêt général ouvrent droit à une réduction d’impôt sur le revenu […]
18 mars 2025

LICENCIEMENT POUR MANAGMENT AGRESSIF

Social Date: 2025-03-18 Social,Social LICENCIEMENT POUR MANAGMENT AGRESSIF Une société avait licencié pour faute grave un responsable d’agence après que ses collaborateurs eurent dénoncé des accès […]
18 mars 2025

AUGMENTATION DES PRIMES D’ASSURANCE ET DÉPLAFONNEMENT DU LOYER COMMERCIAL

Vie des affaires Date: 2025-03-18 Vie des affaires,Vie des affaires, AUGMENTATION DES PRIMES D’ASSURANCE ET DÉPLAFONNEMENT DU LOYER COMMERCIAL En 2015, un locataire sollicite le renouvellement […]
18 mars 2025

TAXE SUR LES IMMATRICULATIONS DE VÉHICULES

Fiscal TPE Date: 2025-03-18 Fiscal,Fiscal TAXE SUR LES IMMATRICULATIONS DE VÉHICULES La loi de finances pour 2025 a modifié les tarifs de la taxe régionale sur […]
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