ACTUALITÉS


Vie des affaires


12 novembre 2025

FACTURATION ÉLECTRONIQUE

Fiscal TPE Date: 2025-11-12 Fiscal,Fiscal FACTURATION ÉLECTRONIQUE Pour aider les entreprises à appréhender le passage à la facturation électronique, les impôts ont mis en ligne un […]
12 novembre 2025

LA CNIL FOURNIT UN MODE D’EMPLOI POUR EXERCER SON DROIT D’OPPOSITION À L’UTILISATION DE SES DONNÉES PERSONNELLES DANS LES AGENTS CONVERSATIONNELS (IA)

Vie des affaires Date: 2025-11-12 Vie des affaires,Vie des affaires, LA CNIL FOURNIT UN MODE D’EMPLOI POUR EXERCER SON DROIT D’OPPOSITION À L’UTILISATION DE SES DONNÉES […]
12 novembre 2025

INAPTITUDE D’UN SALARIÉ EN CDI ET CALCUL DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE

Social, Paye Date: 2025-11-12 Social,Paye,Paye,Social INAPTITUDE D’UN SALARIÉ EN CDI ET CALCUL DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE Le salarié en CDI licencié à la suite d’une inaptitude d’origine […]

Fiscal TPE


12 novembre 2025

FACTURATION ÉLECTRONIQUE

Fiscal TPE Date: 2025-11-12 Fiscal,Fiscal FACTURATION ÉLECTRONIQUE Pour aider les entreprises à appréhender le passage à la facturation électronique, les impôts ont mis en ligne un […]
12 novembre 2025

LA CNIL FOURNIT UN MODE D’EMPLOI POUR EXERCER SON DROIT D’OPPOSITION À L’UTILISATION DE SES DONNÉES PERSONNELLES DANS LES AGENTS CONVERSATIONNELS (IA)

Vie des affaires Date: 2025-11-12 Vie des affaires,Vie des affaires, LA CNIL FOURNIT UN MODE D’EMPLOI POUR EXERCER SON DROIT D’OPPOSITION À L’UTILISATION DE SES DONNÉES […]
12 novembre 2025

INAPTITUDE D’UN SALARIÉ EN CDI ET CALCUL DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE

Social, Paye Date: 2025-11-12 Social,Paye,Paye,Social INAPTITUDE D’UN SALARIÉ EN CDI ET CALCUL DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE Le salarié en CDI licencié à la suite d’une inaptitude d’origine […]

Social


12 novembre 2025

FACTURATION ÉLECTRONIQUE

Fiscal TPE Date: 2025-11-12 Fiscal,Fiscal FACTURATION ÉLECTRONIQUE Pour aider les entreprises à appréhender le passage à la facturation électronique, les impôts ont mis en ligne un […]
12 novembre 2025

LA CNIL FOURNIT UN MODE D’EMPLOI POUR EXERCER SON DROIT D’OPPOSITION À L’UTILISATION DE SES DONNÉES PERSONNELLES DANS LES AGENTS CONVERSATIONNELS (IA)

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12 novembre 2025

INAPTITUDE D’UN SALARIÉ EN CDI ET CALCUL DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE

Social, Paye Date: 2025-11-12 Social,Paye,Paye,Social INAPTITUDE D’UN SALARIÉ EN CDI ET CALCUL DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE Le salarié en CDI licencié à la suite d’une inaptitude d’origine […]
3 décembre 2024

INDICATEURS RH À PARTIR DE LA DSN

Social Date: 2024-12-03 Social,Social INDICATEURS RH À PARTIR DE LA DSN Le GIP-MDS, en charge de la maîtrise d’ouvrage de la DSN, met à disposition des […]
3 décembre 2024

DES LIMITES A LA LIBERTÉ STATUTAIRE DES SAS ?

Vie des affaires Date: 2024-12-03 Vie des affaires,Vie des affaires DES LIMITES A LA LIBERTÉ STATUTAIRE DES SAS ? Ce qui caractérise le plus la SAS […]
3 décembre 2024

ABATTEMENT RETRAITE

Fiscal TPE Date: 2024-12-03 Fiscal,Fiscal ABATTEMENT RETRAITE La plus-value de cession de titres d’une PME réalisée par un dirigeant partant en retraite peut, sous certaines conditions, […]
2 décembre 2024

REPRÉSENTATIVITÉ TPE : DÉBUT DU SCRUTIN

Social Date: 2024-12-02 Social REPRÉSENTATIVITÉ TPE : DÉBUT DU SCRUTIN Comme tous les 4 ans, les salariés des « très petites entreprises » votent pour le […]
2 décembre 2024

ENTREPRISES DU SECTEUR TOURISTIQUE : ÉVALUEZ ET AMÉLIOREZ VOTRE IMPACT ÉCOLOGIQUE

Vie des affaires Date: 2024-12-02 Vie des affaires,Vie des affaires ENTREPRISES DU SECTEUR TOURISTIQUE : ÉVALUEZ ET AMÉLIOREZ VOTRE IMPACT ÉCOLOGIQUE Dans le cadre du plan […]
2 décembre 2024

LOGEMENTS VACANTS

Fiscal TPE Date: 2024-12-02 Fiscal,Fiscal, LOGEMENTS VACANTS Dans les communes marquées par des difficultés d’accès au logement, les biens vacants sont soumis soit à la taxe […]
29 novembre 2024

TRAVAIL DISSIMULÉ : QUE PEUT SAISIR LE JUGE ?

Social Date: 2024-11-29 Social TRAVAIL DISSIMULÉ : QUE PEUT SAISIR LE JUGE ? Lorsqu’une société commet une infraction de travail dissimulé par dissimulation d’activité, elle encourt […]
29 novembre 2024

FRAUDE AU PRÉSIDENT ET RESPONSABILITÉ DE LA BANQUE

Vie des affaires Date: 2024-11-29 Vie des affaires,Vie des affaires FRAUDE AU PRÉSIDENT ET RESPONSABILITÉ DE LA BANQUE Une banque a été condamnée pour ne pas […]
29 novembre 2024

TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL

Fiscal TPE Date: 2024-11-29 Fiscal,Fiscal, TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL Une société transfère son siège social de la France vers le Luxembourg. Cette décision fait l’objet d’une […]
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