ACTUALITÉS


Vie des affaires


17 octobre 2025

ÉVALUER ET PRÉVENIR LES RISQUES EN AYANT UNE APPROCHE DIFFÉRENCIÉE FEMMES/HOMMES : LES RECOMMANDATIONS DE L’ANACT

Social Date: 2025-10-17 Social ÉVALUER ET PRÉVENIR LES RISQUES EN AYANT UNE APPROCHE DIFFÉRENCIÉE FEMMES/HOMMES : LES RECOMMANDATIONS DE L’ANACT L’employeur doit évaluer les risques pour la […]
16 octobre 2025

DÉFICIT FONCIER

Fiscal TPE Date: 2025-10-16 Fiscal,Fiscal DÉFICIT FONCIER Les déficits fonciers résultant de dépenses déductibles autres que les intérêts d’emprunt peuvent s’imputer sur le revenu global du […]
16 octobre 2025

DPE : UN SEUIL D’ACTIVITÉ FIXÉ POUR LES DIAGNOSTIQUEURS DEPUIS LE 1er OCTOBRE

Vie des affaires Date: 2025-10-16 Vie des affaires,Vie des affaires DPE : UN SEUIL D’ACTIVITÉ FIXÉ POUR LES DIAGNOSTIQUEURS DEPUIS LE 1er OCTOBRE Un nouvel arrêté, en date […]

Fiscal TPE


17 octobre 2025

ÉVALUER ET PRÉVENIR LES RISQUES EN AYANT UNE APPROCHE DIFFÉRENCIÉE FEMMES/HOMMES : LES RECOMMANDATIONS DE L’ANACT

Social Date: 2025-10-17 Social ÉVALUER ET PRÉVENIR LES RISQUES EN AYANT UNE APPROCHE DIFFÉRENCIÉE FEMMES/HOMMES : LES RECOMMANDATIONS DE L’ANACT L’employeur doit évaluer les risques pour la […]
16 octobre 2025

DÉFICIT FONCIER

Fiscal TPE Date: 2025-10-16 Fiscal,Fiscal DÉFICIT FONCIER Les déficits fonciers résultant de dépenses déductibles autres que les intérêts d’emprunt peuvent s’imputer sur le revenu global du […]
16 octobre 2025

DPE : UN SEUIL D’ACTIVITÉ FIXÉ POUR LES DIAGNOSTIQUEURS DEPUIS LE 1er OCTOBRE

Vie des affaires Date: 2025-10-16 Vie des affaires,Vie des affaires DPE : UN SEUIL D’ACTIVITÉ FIXÉ POUR LES DIAGNOSTIQUEURS DEPUIS LE 1er OCTOBRE Un nouvel arrêté, en date […]

Social


17 octobre 2025

ÉVALUER ET PRÉVENIR LES RISQUES EN AYANT UNE APPROCHE DIFFÉRENCIÉE FEMMES/HOMMES : LES RECOMMANDATIONS DE L’ANACT

Social Date: 2025-10-17 Social ÉVALUER ET PRÉVENIR LES RISQUES EN AYANT UNE APPROCHE DIFFÉRENCIÉE FEMMES/HOMMES : LES RECOMMANDATIONS DE L’ANACT L’employeur doit évaluer les risques pour la […]
16 octobre 2025

DÉFICIT FONCIER

Fiscal TPE Date: 2025-10-16 Fiscal,Fiscal DÉFICIT FONCIER Les déficits fonciers résultant de dépenses déductibles autres que les intérêts d’emprunt peuvent s’imputer sur le revenu global du […]
16 octobre 2025

DPE : UN SEUIL D’ACTIVITÉ FIXÉ POUR LES DIAGNOSTIQUEURS DEPUIS LE 1er OCTOBRE

Vie des affaires Date: 2025-10-16 Vie des affaires,Vie des affaires DPE : UN SEUIL D’ACTIVITÉ FIXÉ POUR LES DIAGNOSTIQUEURS DEPUIS LE 1er OCTOBRE Un nouvel arrêté, en date […]
26 septembre 2024

PROPOSITION DE RECTIFICATION

Fiscal TPE Date: 2024-09-26 Fiscal,Fiscal PROPOSITION DE RECTIFICATION Lorsqu’elle entend notifier des rappels d’impôt à un contribuable, l’administration doit lui adresser une proposition de rectification, ce […]
26 septembre 2024

DISPOSITIF PINEL

Fiscal TPE Date: 2024-09-26 Fiscal,Fiscal, DISPOSITIF PINEL La réduction d’impôt Pinel entrée en vigueur en 2014 prendra fin le 31 décembre prochain et il est probable qu’elle […]
25 septembre 2024

EXONÉRATIONS DE COTISATIONS POUR LES APPRENTIS ET LES STAGIAIRES

Social, Paye Date: 2024-09-25 Social,Social,Paye,Paye EXONÉRATIONS DE COTISATIONS POUR LES APPRENTIS ET LES STAGIAIRES Le Bulletin officiel de la sécurité sociale (BOSS) s’est récemment doté de […]
25 septembre 2024

TAUX RÉDUIT D’IS POUR LES PME

Fiscal TPE Date: 2024-09-25 Fiscal,Fiscal, TAUX RÉDUIT D’IS POUR LES PME Une PME dont le chiffre d’affaires est inférieur à 10 millions d’euros peut bénéficier du taux […]
25 septembre 2024

TAXE FONCIÈRE ET IMMEUBLE VACANT

Fiscal TPE Date: 2024-09-25 Fiscal TAXE FONCIÈRE ET IMMEUBLE VACANT Une SCI possédant un immeuble à usage professionnel, qu’elle donne en location, sollicite un dégrèvement de […]
24 septembre 2024

ACCIDENT DU TRAVAIL ET TÉLÉTRAVAIL

Social, Paye Date: 2024-09-24 Paye,Social ACCIDENT DU TRAVAIL ET TÉLÉTRAVAIL L’accident survenu pendant la pause déjeuner du télétravailleur est-il un accident du travail ? Pour les juges […]
24 septembre 2024

BILAN CONTRASTÉ DE LA SAISON TOURISTIQUE ESTIVALE 2024

Vie des affaires Date: 2024-09-24 Vie des affaires,Vie des affaires BILAN CONTRASTÉ DE LA SAISON TOURISTIQUE ESTIVALE 2024 C’est un bilan nuancé de la saison touristique […]
24 septembre 2024

TAUX DE TVA

Fiscal TPE Date: 2024-09-24 Fiscal,Fiscal, TAUX DE TVA Le Conseil d’État a récemment jugé que les sushis frais, quels que soient leur conditionnement et leur lieu […]
23 septembre 2024

AIDES DE L’URSSAF POUR LES ENTREPRISES TOUCHÉES PAR LES INTEMPÉRIES

Social, Paye Date: 2024-09-23 Social,Paye,Paye AIDES DE L’URSSAF POUR LES ENTREPRISES TOUCHÉES PAR LES INTEMPÉRIES Suite aux intempéries survenues récemment en région Aquitaine, Midi-Pyrénées et Rhône-Alpes, […]
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