Fiscal TPE Date: 2024-03-28 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES Un particulier qui cède un bien immobilier peut, pour le calcul de la plus-value taxable, majorer son prix d’acquisition […]
Vie des affaires Date: 2024-03-28 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, DE NOUVELLES CONTRAINTES POUR LES LEADERS DU MARCHÉ NUMÉRIQUE Le 6 mars 2024 est entré […]
Social Date: 2024-03-28 Social,Social PASSEPORT DE PRÉVENTION Le passeport de prévention recense les attestations, certificats et diplômes que le salarié a obtenus lors de formations en […]
Fiscal TPE Date: 2024-03-28 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES Un particulier qui cède un bien immobilier peut, pour le calcul de la plus-value taxable, majorer son prix d’acquisition […]
Vie des affaires Date: 2024-03-28 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, DE NOUVELLES CONTRAINTES POUR LES LEADERS DU MARCHÉ NUMÉRIQUE Le 6 mars 2024 est entré […]
Social Date: 2024-03-28 Social,Social PASSEPORT DE PRÉVENTION Le passeport de prévention recense les attestations, certificats et diplômes que le salarié a obtenus lors de formations en […]
Fiscal TPE Date: 2024-03-28 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES Un particulier qui cède un bien immobilier peut, pour le calcul de la plus-value taxable, majorer son prix d’acquisition […]
Vie des affaires Date: 2024-03-28 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, DE NOUVELLES CONTRAINTES POUR LES LEADERS DU MARCHÉ NUMÉRIQUE Le 6 mars 2024 est entré […]
Social Date: 2024-03-28 Social,Social PASSEPORT DE PRÉVENTION Le passeport de prévention recense les attestations, certificats et diplômes que le salarié a obtenus lors de formations en […]
Vie des affaires Date: 2024-03-26 Vie des affaires, LOCATION MEUBLÉE TOURISTIQUE Des appartements à usage d’habitation, situés dans les étages d’un immeuble, sont loués meublés à […]
Social Date: 2024-03-26 Social INAPTITUDE : RECLASSER SUR UN POSTE MOINS BIEN PAYÉ Lorsqu’un salarié est déclaré inapte, l’employeur ne peut le licencier qu’après avoir tenté de […]
Fiscal TPE Date: 2024-03-25 Fiscal STATISTIQUES SUR LA TVA 2023 Le pôle statistiques de la Direction générale des finances publiques a récemment publié des données provisoires […]
Vie des affaires Date: 2024-03-25 Vie des affaires DES MESURES CONCRÈTES POUR SIMPLIFIER LA VIE DES COMMERÇANTS Créé en avril 2023, le Conseil national du commerce est […]
Social Date: 2024-03-25 Social RUPTURE CONVENTIONNELLE EN UN ENTRETIEN Le 22 février 2016, un employeur et une salariée s’entretiennent en vue de négocier une rupture conventionnelle individuelle. […]
Fiscal TPE Date: 2024-03-21 Fiscal,Fiscal, GROUPE DE TVA Depuis le 1er janvier 2023, les assujettis à la TVA peuvent, à certaines conditions, constituer un groupe de […]
Vie des affaires Date: 2024-03-21 Vie des affaires, CLAUSE D’ARBITRAGE Une clause d’arbitrage peut être imposée à une entreprise qui ne l’a pas acceptée. C’est la […]
Social Date: 2024-03-21 Social,Social GUIDE SUR L’ENDOMÉTRIOSE AU TRAVAIL L’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail a publié, le 7 mars 2024, un « kit […]
Fiscal TPE Date: 2024-03-20 Fiscal,Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT POUR INVESTISSEMENT EN CORSE Les petites et moyennes entreprises qui réalisent certains investissements en Corse peuvent, sous certaines conditions, […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU