ACTUALITÉS


Vie des affaires


28 novembre 2024

BAROMÈTRE DES ENTREPRISES – 3E TRIMESTRE 2024 : UNE REPRISE EN DEMI-TEINTE !

Vie des affaires Date: 2024-11-28 Vie des affaires,Vie des affaires, BAROMÈTRE DES ENTREPRISES – 3E TRIMESTRE 2024 : UNE REPRISE EN DEMI-TEINTE ! Le Baromètre national des […]
28 novembre 2024

SANTÉ ET APTITUDE : REPORT DE LA MISE À JOUR DES ATTESTATIONS ET AVIS

Social Date: 2024-11-28 Social SANTÉ ET APTITUDE : REPORT DE LA MISE À JOUR DES ATTESTATIONS ET AVIS Le 26 septembre 2024, un arrêté a programmé la […]
27 novembre 2024

TERRAIN À BÂTIR

Fiscal TPE Date: 2024-11-27 Fiscal,Fiscal TERRAIN À BÂTIR La livraison d’un terrain à bâtir est une opération soumise à la TVA. Mais qu’est-ce qu’un terrain à […]

Fiscal TPE


28 novembre 2024

BAROMÈTRE DES ENTREPRISES – 3E TRIMESTRE 2024 : UNE REPRISE EN DEMI-TEINTE !

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28 novembre 2024

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TERRAIN À BÂTIR

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Social


28 novembre 2024

BAROMÈTRE DES ENTREPRISES – 3E TRIMESTRE 2024 : UNE REPRISE EN DEMI-TEINTE !

Vie des affaires Date: 2024-11-28 Vie des affaires,Vie des affaires, BAROMÈTRE DES ENTREPRISES – 3E TRIMESTRE 2024 : UNE REPRISE EN DEMI-TEINTE ! Le Baromètre national des […]
28 novembre 2024

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27 novembre 2024

TERRAIN À BÂTIR

Fiscal TPE Date: 2024-11-27 Fiscal,Fiscal TERRAIN À BÂTIR La livraison d’un terrain à bâtir est une opération soumise à la TVA. Mais qu’est-ce qu’un terrain à […]
20 septembre 2024

CONTESTER LA DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ SYNDICAL SURNUMÉRAIRE

Social Date: 2024-09-20 Social CONTESTER LA DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ SYNDICAL SURNUMÉRAIRE Les syndicats peuvent désigner au sein des entreprises des délégués syndicaux. La désignation peut venir […]
19 septembre 2024

TAUX DE FISCALITÉ LOCALE VOTÉS EN 2024

Fiscal TPE Date: 2024-09-19 Fiscal,Fiscal,Fiscal TAUX DE FISCALITÉ LOCALE VOTÉS EN 2024 La Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) vient de publier une étude comparée des […]
19 septembre 2024

Semaine européenne du développement durable 2024 : la DGCCRF organise trois Matinales sur la consommation durable

Vie des affaires Date: 2024-09-19 Vie des affaires,Vie des affaires, Semaine européenne du développement durable 2024 : la DGCCRF organise trois Matinales sur la consommation durable Favoriser […]
19 septembre 2024

MAJORATIONS POUR HEURES SUPPLÉMENTAIRES

Social, Paye Date: 2024-09-19 Paye,Social MAJORATIONS POUR HEURES SUPPLÉMENTAIRES Les heures de travail effectuées au-delà de la durée légale de 35 heures hebdomadaires, ou de la […]
18 septembre 2024

TAUX DE TVA

Fiscal TPE Date: 2024-09-18 Fiscal,Fiscal TAUX DE TVA La vente ou la location de livres est soumise au taux réduit de TVA de 5,5 %. Ce taux […]
18 septembre 2024

Première étape du Tour France Num à Toulouse le 23 septembre

Vie des affaires Date: 2024-09-18 Vie des affaires,Vie des affaires, Première étape du Tour France Num à Toulouse le 23 septembre Le Tour France Num est une […]
18 septembre 2024

DÉPOSER LES CANDIDATURES À L’ÉLECTION DU CSE DANS LES DÉLAIS

Social Date: 2024-09-18 Social,Social DÉPOSER LES CANDIDATURES À L’ÉLECTION DU CSE DANS LES DÉLAIS Une salariée, qui était convoquée à un entretien préalable au licenciement, avait […]
17 septembre 2024

RENDEMENT DE LA TVA

Fiscal TPE Date: 2024-09-17 Fiscal,Fiscal, RENDEMENT DE LA TVA La TVA est la première recette fiscale de l’État. Or, une partie de l’impôt échappe à l’administration […]
17 septembre 2024

ABATTEMENT RETRAITE

Fiscal TPE Date: 2024-09-17 Fiscal,Fiscal, ABATTEMENT RETRAITE Un dirigeant qui cède l’intégralité des titres de sa société au moment de son départ en retraite peut, sous […]
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