Fiscal TPE Date: 2025-10-21 Fiscal,Fiscal, LOGICIELS DE CAISSE Depuis le 16 février 2025, seul un certificat délivré par un organisme accrédité est admis par l’administration fiscale comme mode […]
Vie des affaires Date: 2025-10-21 Vie des affaires,Vie des affaires INJONCTION DE PAYER : LA TENTATIVE DE CONCILIATION PRÉALABLE NE S’IMPOSE PAS ! Avant de lancer une procédure […]
Social Date: 2025-10-21 Social,Social SUICIDE AU TRAVAIL ET FAUTE INEXCUSABLE DE L’EMPLOYEUR Dans une affaire jugée le 25 septembre 2025 par la Cour de cassation, une salariée […]
Fiscal TPE Date: 2025-10-21 Fiscal,Fiscal, LOGICIELS DE CAISSE Depuis le 16 février 2025, seul un certificat délivré par un organisme accrédité est admis par l’administration fiscale comme mode […]
Vie des affaires Date: 2025-10-21 Vie des affaires,Vie des affaires INJONCTION DE PAYER : LA TENTATIVE DE CONCILIATION PRÉALABLE NE S’IMPOSE PAS ! Avant de lancer une procédure […]
Social Date: 2025-10-21 Social,Social SUICIDE AU TRAVAIL ET FAUTE INEXCUSABLE DE L’EMPLOYEUR Dans une affaire jugée le 25 septembre 2025 par la Cour de cassation, une salariée […]
Fiscal TPE Date: 2025-10-21 Fiscal,Fiscal, LOGICIELS DE CAISSE Depuis le 16 février 2025, seul un certificat délivré par un organisme accrédité est admis par l’administration fiscale comme mode […]
Vie des affaires Date: 2025-10-21 Vie des affaires,Vie des affaires INJONCTION DE PAYER : LA TENTATIVE DE CONCILIATION PRÉALABLE NE S’IMPOSE PAS ! Avant de lancer une procédure […]
Social Date: 2025-10-21 Social,Social SUICIDE AU TRAVAIL ET FAUTE INEXCUSABLE DE L’EMPLOYEUR Dans une affaire jugée le 25 septembre 2025 par la Cour de cassation, une salariée […]
Vie des affaires Date: 2025-04-29 Vie des affaires,Vie des affaires, COMMENT LA CNIL COMPTE ACCOMPAGNER LES PROFESSIONNELS EN 2025 La CNIL a rendu public, fin mars, […]
Social, Paye Date: 2025-04-29 Social,Social,Paye,Paye IMPUTATION D’UN AT/MP MORTEL SUR LE COMPTE DE L’EMPLOYEUR Un décret clarifie un point de la réglementation en matière de tarification […]
Fiscal TPE Date: 2025-04-28 Fiscal,Fiscal PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE En l’absence de taux de prélèvement à la source (PAS) transmis à l’employeur ou sur option expresse […]
Vie des affaires Date: 2025-04-28 Vie des affaires,Vie des affaires, UN AGENDA NUMÉRIQUE FRANCE NUM POUR LES TPE/PME Afin que les TPE/PME puissent accéder plus facilement […]
Social Date: 2025-04-28 Social RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CSE ET OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR Selon le code du travail, le règlement intérieur du comité social et économique (CSE) […]
Fiscal TPE Date: 2025-04-25 Fiscal,Fiscal, DÉCLARATION DES BIENS IMMOBILIERS Tous les propriétaires, particuliers ou personnes morales, sont tenus de déclarer la situation d’occupation de leurs locaux […]
Vie des affaires Date: 2025-04-25 Vie des affaires,Vie des affaires NOUVELLE DATE LIMITE POUR LA DEMANDE DE RÉDUCTION DES FACTURES D’ÉLECTRICITÉ DES TPE Les très petites […]
Social, Paye Date: 2025-04-25 Social,Paye LA PRIME D’ANCIENNETÉ EST-ELLE DUE EN CAS D’ABSENCE DU SALARIÉ ? Un salarié est licencié pour inaptitude et impossibilité de reclassement après […]
Fiscal TPE Date: 2025-04-24 Fiscal,Fiscal BASE D’IMPOSITION DE LA CFE Les biens placés sous le contrôle du redevable de la cotisation foncière des entreprises (CFE), que […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU