ACTUALITÉS


Vie des affaires


26 novembre 2024

FRANCENUM PUBLIE LE BAROMÈTRE 2024 DE LA CONFORMITÉ RGPD DES TPE ET PME

Vie des affaires Date: 2024-11-26 Vie des affaires,Vie des affaires, FRANCENUM PUBLIE LE BAROMÈTRE 2024 DE LA CONFORMITÉ RGPD DES TPE ET PME Souvent perçue comme […]
26 novembre 2024

NOTION DE TRAVAIL EFFECTIF

Social Date: 2024-11-26 Social NOTION DE TRAVAIL EFFECTIF La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l’employeur […]
25 novembre 2024

INTÉGRATION FISCALE

Fiscal TPE Date: 2024-11-25 Fiscal,Fiscal INTÉGRATION FISCALE Une société filiale d’un groupe intégré fait l’objet d’une vérification de comptabilité. Constatant de graves irrégularités dans ses écritures […]

Fiscal TPE


26 novembre 2024

FRANCENUM PUBLIE LE BAROMÈTRE 2024 DE LA CONFORMITÉ RGPD DES TPE ET PME

Vie des affaires Date: 2024-11-26 Vie des affaires,Vie des affaires, FRANCENUM PUBLIE LE BAROMÈTRE 2024 DE LA CONFORMITÉ RGPD DES TPE ET PME Souvent perçue comme […]
26 novembre 2024

NOTION DE TRAVAIL EFFECTIF

Social Date: 2024-11-26 Social NOTION DE TRAVAIL EFFECTIF La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l’employeur […]
25 novembre 2024

INTÉGRATION FISCALE

Fiscal TPE Date: 2024-11-25 Fiscal,Fiscal INTÉGRATION FISCALE Une société filiale d’un groupe intégré fait l’objet d’une vérification de comptabilité. Constatant de graves irrégularités dans ses écritures […]

Social


26 novembre 2024

FRANCENUM PUBLIE LE BAROMÈTRE 2024 DE LA CONFORMITÉ RGPD DES TPE ET PME

Vie des affaires Date: 2024-11-26 Vie des affaires,Vie des affaires, FRANCENUM PUBLIE LE BAROMÈTRE 2024 DE LA CONFORMITÉ RGPD DES TPE ET PME Souvent perçue comme […]
26 novembre 2024

NOTION DE TRAVAIL EFFECTIF

Social Date: 2024-11-26 Social NOTION DE TRAVAIL EFFECTIF La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l’employeur […]
25 novembre 2024

INTÉGRATION FISCALE

Fiscal TPE Date: 2024-11-25 Fiscal,Fiscal INTÉGRATION FISCALE Une société filiale d’un groupe intégré fait l’objet d’une vérification de comptabilité. Constatant de graves irrégularités dans ses écritures […]
2 août 2024

AIDE POUR LES ENTREPRISES PARTICULIÈREMENT TOUCHÉES PAR LES CONSÉQUENCES ÉCONOMIQUES RÉSULTANT DE LA CRISE EN NOUVELLE-CALÉDONIE

Vie des affaires Date: 2024-08-02 Vie des affaires, AIDE POUR LES ENTREPRISES PARTICULIÈREMENT TOUCHÉES PAR LES CONSÉQUENCES ÉCONOMIQUES RÉSULTANT DE LA CRISE EN NOUVELLE-CALÉDONIE Le décret […]
2 août 2024

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE : EMPLOYEUR NÉGLIGENT

Social, Paye Date: 2024-08-02 Paye,Social PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE : EMPLOYEUR NÉGLIGENT L’employeur doit, sauf dérogation, affilier les salariés à un régime de protection sociale complémentaire obligatoire et […]
1 août 2024

TPE/PME DU BTP : AIDE POUR « COMPENSER » LE PRIX ÉLEVÉ DU GAZOLE NON ROUTIER

Vie des affaires Date: 2024-08-01 Vie des affaires, TPE/PME DU BTP : AIDE POUR « COMPENSER » LE PRIX ÉLEVÉ DU GAZOLE NON ROUTIER Compte tenu du niveau élevé […]
1 août 2024

HARCÈLEMENT D’UN RP : ACTION DU SYNDICAT

Social Date: 2024-08-01 Social HARCÈLEMENT D’UN RP : ACTION DU SYNDICAT Un salarié, par ailleurs représentant syndical au CHSCT et au comité d’entreprise (aujourd’hui, le CSE), avait […]
31 juillet 2024

TRIBUNAUX DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES : L’EXPÉRIMENTATION COMMENCERA LE 1ER JANVIER 2025

Vie des affaires Date: 2024-07-31 Vie des affaires, TRIBUNAUX DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES : L’EXPÉRIMENTATION COMMENCERA LE 1ER JANVIER 2025 En novembre 2023, une loi a décidé la réforme des […]
30 juillet 2024

ENGAGER LA TRANSFORMATION ÉCOLOGIQUE DE MON ENTREPRISE

Vie des affaires Date: 2024-07-30 Vie des affaires, ENGAGER LA TRANSFORMATION ÉCOLOGIQUE DE MON ENTREPRISE La DGE (Direction générale des entreprises) a récemment publié un outil […]
30 juillet 2024

CONSEILLER DU SALARIÉ EN CDD

Social Date: 2024-07-30 Social CONSEILLER DU SALARIÉ EN CDD La législation a longtemps exigé de l’employeur qu’il sollicite l’autorisation de l’inspection du travail lorsque le CDD […]
29 juillet 2024

GESTATION OU PROCRÉATION POUR AUTRUI MENÉE À L’ÉTRANGER

Social, Paye Date: 2024-07-29 Paye,Social GESTATION OU PROCRÉATION POUR AUTRUI MENÉE À L’ÉTRANGER L’assurance maladie-maternité consacre une circulaire aux règles applicables en matière de droits aux […]
26 juillet 2024

TAXE FONCIÈRE

Fiscal TPE Date: 2024-07-26 Fiscal,Fiscal, TAXE FONCIÈRE Le code général des impôts prévoit une exonération de taxe foncière en faveur des personnes âgées de plus de […]
My DGA