ACTUALITÉS


Vie des affaires


22 avril 2026

TROPHÉES DÉFIS RSE 2026 : CANDIDATEZ AVANT LE 15 MAI 2026

Vie des affaires Date: 2026-04-22 Vie des affaires,Vie des affaires TROPHÉES DÉFIS RSE 2026 : CANDIDATEZ AVANT LE 15 MAI 2026 La CPME est partenaire de la 15e […]
22 avril 2026

EFFET D’UNE TRANSACTION SUR LA CONTESTATION DU LICENCIEMENT

Social Date: 2026-04-22 Social EFFET D’UNE TRANSACTION SUR LA CONTESTATION DU LICENCIEMENT La signature d’une transaction portant sur la rupture du contrat de travail exclut toute […]
21 avril 2026

EXONÉRATION DE TAXE FONCIÈRE EN ZFRR

Fiscal TPE Date: 2026-04-21 Fiscal,Fiscal, EXONÉRATION DE TAXE FONCIÈRE EN ZFRR Dans les zones France ruralités revitalisation (ZFRR), les communes et les établissements publics de coopération […]

Fiscal TPE


22 avril 2026

TROPHÉES DÉFIS RSE 2026 : CANDIDATEZ AVANT LE 15 MAI 2026

Vie des affaires Date: 2026-04-22 Vie des affaires,Vie des affaires TROPHÉES DÉFIS RSE 2026 : CANDIDATEZ AVANT LE 15 MAI 2026 La CPME est partenaire de la 15e […]
22 avril 2026

EFFET D’UNE TRANSACTION SUR LA CONTESTATION DU LICENCIEMENT

Social Date: 2026-04-22 Social EFFET D’UNE TRANSACTION SUR LA CONTESTATION DU LICENCIEMENT La signature d’une transaction portant sur la rupture du contrat de travail exclut toute […]
21 avril 2026

EXONÉRATION DE TAXE FONCIÈRE EN ZFRR

Fiscal TPE Date: 2026-04-21 Fiscal,Fiscal, EXONÉRATION DE TAXE FONCIÈRE EN ZFRR Dans les zones France ruralités revitalisation (ZFRR), les communes et les établissements publics de coopération […]

Social


22 avril 2026

TROPHÉES DÉFIS RSE 2026 : CANDIDATEZ AVANT LE 15 MAI 2026

Vie des affaires Date: 2026-04-22 Vie des affaires,Vie des affaires TROPHÉES DÉFIS RSE 2026 : CANDIDATEZ AVANT LE 15 MAI 2026 La CPME est partenaire de la 15e […]
22 avril 2026

EFFET D’UNE TRANSACTION SUR LA CONTESTATION DU LICENCIEMENT

Social Date: 2026-04-22 Social EFFET D’UNE TRANSACTION SUR LA CONTESTATION DU LICENCIEMENT La signature d’une transaction portant sur la rupture du contrat de travail exclut toute […]
21 avril 2026

EXONÉRATION DE TAXE FONCIÈRE EN ZFRR

Fiscal TPE Date: 2026-04-21 Fiscal,Fiscal, EXONÉRATION DE TAXE FONCIÈRE EN ZFRR Dans les zones France ruralités revitalisation (ZFRR), les communes et les établissements publics de coopération […]
9 décembre 2025

PRÉVENTION DES FRAUDES

Fiscal TPE Date: 2025-12-09 Fiscal,Fiscal, PRÉVENTION DES FRAUDES Des tentatives d’escroquerie se multiplient par le biais de courriels ou SMS cherchant à se faire passer pour […]
9 décembre 2025

LE DEVOIR DE VIGILANCE DES BANQUES : JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER ?

Vie des affaires Date: 2025-12-09 Vie des affaires,Vie des affaires, LE DEVOIR DE VIGILANCE DES BANQUES : JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER ? Les banques ont un […]
9 décembre 2025

RÉFORME DU PASSEPORT DE PRÉVENTION ?

Social Date: 2025-12-09 Social RÉFORME DU PASSEPORT DE PRÉVENTION ? Une réforme du passeport de prévention est envisagée dans le cadre du projet de loi de […]
8 décembre 2025

FACTURE ÉLECTRONIQUE

Fiscal TPE Date: 2025-12-08 Fiscal,Fiscal, FACTURE ÉLECTRONIQUE À partir du 1er septembre 2026, la facture électronique va se généraliser entre entreprises. Pour aider celles-ci à se préparer […]
8 décembre 2025

QUELLE EST LA PORTÉE D’UNE CLAUSE DE RENONCIATION ?

Vie des affaires Date: 2025-12-08 Vie des affaires,Vie des affaires QUELLE EST LA PORTÉE D’UNE CLAUSE DE RENONCIATION ? La clause de renonciation à recours est une […]
8 décembre 2025

LE LOGEMENT COMME ACCESSOIRE DU CONTRAT DE TRAVAIL : À RESTITUER AU LICENCIEMENT

Social Date: 2025-12-08 Social,Social LE LOGEMENT COMME ACCESSOIRE DU CONTRAT DE TRAVAIL : À RESTITUER AU LICENCIEMENT Lorsque l’employeur attribue au salarié un logement à titre […]
5 décembre 2025

REJET DE COMPTABILITÉ

Fiscal TPE Date: 2025-12-05 Fiscal,Fiscal,Fiscal REJET DE COMPTABILITÉ Lorsque l’administration estime que la comptabilité d’une entreprise n’est pas probante, elle peut la rejeter. Il lui appartient […]
5 décembre 2025

GRANDE CONSULTATION DES ENTREPRENEURS : LE MORAL RECHUTE

Vie des affaires Date: 2025-12-05 Vie des affaires,Vie des affaires GRANDE CONSULTATION DES ENTREPRENEURS : LE MORAL RECHUTE Selon la grande consultation des entrepreneurs conduite par […]
5 décembre 2025

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE ET CATÉGORIES OBJECTIVES : BIEN DISTINGUER LES CRITÈRES 3 ET 4

Social, Paye Date: 2025-12-05 Social,Social,Paye,Paye PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE ET CATÉGORIES OBJECTIVES : BIEN DISTINGUER LES CRITÈRES 3 ET 4 Pour que les contributions patronales finançant un […]
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