ACTUALITÉS


Vie des affaires


21 mars 2025

SOUSCRIPTION DE PARTS DE FCPI

Fiscal TPE Date: 2025-03-21 Fiscal,Fiscal SOUSCRIPTION DE PARTS DE FCPI Les sommes versées pour souscrire en numéraire des parts de fonds communs de placement dans l’innovation […]
21 mars 2025

CALCUL DE L’INDEMNITÉ DE LICENCIEMENT : NEUTRALISATION DU TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE

Social, Paye Date: 2025-03-21 Social,Paye,Paye,Social CALCUL DE L’INDEMNITÉ DE LICENCIEMENT : NEUTRALISATION DU TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE Pour rappel, le salaire à prendre en considération pour le […]
20 mars 2025

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

Fiscal TPE Date: 2025-03-20 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES En cas de cession d’un bien immobilier loué meublé par un loueur non professionnel, la plus-value réalisée relève du […]

Fiscal TPE


21 mars 2025

SOUSCRIPTION DE PARTS DE FCPI

Fiscal TPE Date: 2025-03-21 Fiscal,Fiscal SOUSCRIPTION DE PARTS DE FCPI Les sommes versées pour souscrire en numéraire des parts de fonds communs de placement dans l’innovation […]
21 mars 2025

CALCUL DE L’INDEMNITÉ DE LICENCIEMENT : NEUTRALISATION DU TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE

Social, Paye Date: 2025-03-21 Social,Paye,Paye,Social CALCUL DE L’INDEMNITÉ DE LICENCIEMENT : NEUTRALISATION DU TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE Pour rappel, le salaire à prendre en considération pour le […]
20 mars 2025

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

Fiscal TPE Date: 2025-03-20 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES En cas de cession d’un bien immobilier loué meublé par un loueur non professionnel, la plus-value réalisée relève du […]

Social


21 mars 2025

SOUSCRIPTION DE PARTS DE FCPI

Fiscal TPE Date: 2025-03-21 Fiscal,Fiscal SOUSCRIPTION DE PARTS DE FCPI Les sommes versées pour souscrire en numéraire des parts de fonds communs de placement dans l’innovation […]
21 mars 2025

CALCUL DE L’INDEMNITÉ DE LICENCIEMENT : NEUTRALISATION DU TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE

Social, Paye Date: 2025-03-21 Social,Paye,Paye,Social CALCUL DE L’INDEMNITÉ DE LICENCIEMENT : NEUTRALISATION DU TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE Pour rappel, le salaire à prendre en considération pour le […]
20 mars 2025

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

Fiscal TPE Date: 2025-03-20 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES En cas de cession d’un bien immobilier loué meublé par un loueur non professionnel, la plus-value réalisée relève du […]
23 septembre 2024

BAROMÈTRE ACSEL 2024 : LES TPE/PME CONVAINCUES DE L’APPORT DU DIGITAL

Vie des affaires Date: 2024-09-23 Vie des affaires,Vie des affaires, BAROMÈTRE ACSEL 2024 : LES TPE/PME CONVAINCUES DE L’APPORT DU DIGITAL D’après la 8e édition du Baromètre […]
23 septembre 2024

AIDES DE L’URSSAF POUR LES ENTREPRISES TOUCHÉES PAR LES INTEMPÉRIES

Social, Paye Date: 2024-09-23 Social,Paye,Paye AIDES DE L’URSSAF POUR LES ENTREPRISES TOUCHÉES PAR LES INTEMPÉRIES Suite aux intempéries survenues récemment en région Aquitaine, Midi-Pyrénées et Rhône-Alpes, […]
20 septembre 2024

CRÉDIT D’IMPÔT POUR INVESTISSEMENT OUTRE-MER

Fiscal TPE Date: 2024-09-20 Fiscal,Fiscal, CRÉDIT D’IMPÔT POUR INVESTISSEMENT OUTRE-MER Les entreprises peuvent, sous certaines conditions, profiter d’un crédit d’impôt au titre d’investissements productifs neufs réalisés […]
20 septembre 2024

FRAUDE FISCALE

Fiscal TPE Date: 2024-09-20 Fiscal,Fiscal FRAUDE FISCALE Le législateur a renforcé son arsenal de lutte contre la fraude fiscale en créant un nouveau délit d’incitation à […]
20 septembre 2024

CONTESTER LA DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ SYNDICAL SURNUMÉRAIRE

Social Date: 2024-09-20 Social CONTESTER LA DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ SYNDICAL SURNUMÉRAIRE Les syndicats peuvent désigner au sein des entreprises des délégués syndicaux. La désignation peut venir […]
19 septembre 2024

TAUX DE FISCALITÉ LOCALE VOTÉS EN 2024

Fiscal TPE Date: 2024-09-19 Fiscal,Fiscal,Fiscal TAUX DE FISCALITÉ LOCALE VOTÉS EN 2024 La Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) vient de publier une étude comparée des […]
19 septembre 2024

Semaine européenne du développement durable 2024 : la DGCCRF organise trois Matinales sur la consommation durable

Vie des affaires Date: 2024-09-19 Vie des affaires,Vie des affaires, Semaine européenne du développement durable 2024 : la DGCCRF organise trois Matinales sur la consommation durable Favoriser […]
19 septembre 2024

MAJORATIONS POUR HEURES SUPPLÉMENTAIRES

Social, Paye Date: 2024-09-19 Paye,Social MAJORATIONS POUR HEURES SUPPLÉMENTAIRES Les heures de travail effectuées au-delà de la durée légale de 35 heures hebdomadaires, ou de la […]
18 septembre 2024

TAUX DE TVA

Fiscal TPE Date: 2024-09-18 Fiscal,Fiscal TAUX DE TVA La vente ou la location de livres est soumise au taux réduit de TVA de 5,5 %. Ce taux […]
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