ACTUALITÉS


Vie des affaires


14 janvier 2026

CONTRÔLE FISCAL ET OBSERVATIONS DU CONTRIBUABLE

Fiscal TPE Date: 2026-01-14 Fiscal,Fiscal, CONTRÔLE FISCAL ET OBSERVATIONS DU CONTRIBUABLE Dans le cadre d’une vérification de comptabilité, une société reçoit une proposition de rectification le […]
14 janvier 2026

DÉCOUVERTS BANCAIRES CONSENTIS AUX PROFESSIONNELS : NOUVELLE HAUSSE DES TAUX D’INTÉRÊT

Vie des affaires Date: 2026-01-14 Vie des affaires,Vie des affaires DÉCOUVERTS BANCAIRES CONSENTIS AUX PROFESSIONNELS : NOUVELLE HAUSSE DES TAUX D’INTÉRÊT Chaque trimestre, le Journal officiel […]
14 janvier 2026

LE TAUX DE COTISATION AGS RESTE FIXÉE A 0,25% AU 1er JANVIER 2026

Social Date: 2026-01-14 Social,Social LE TAUX DE COTISATION AGS RESTE FIXÉE A 0,25% AU 1er JANVIER 2026 L’association pour la gestion du régime de garantie des créances […]

Fiscal TPE


14 janvier 2026

CONTRÔLE FISCAL ET OBSERVATIONS DU CONTRIBUABLE

Fiscal TPE Date: 2026-01-14 Fiscal,Fiscal, CONTRÔLE FISCAL ET OBSERVATIONS DU CONTRIBUABLE Dans le cadre d’une vérification de comptabilité, une société reçoit une proposition de rectification le […]
14 janvier 2026

DÉCOUVERTS BANCAIRES CONSENTIS AUX PROFESSIONNELS : NOUVELLE HAUSSE DES TAUX D’INTÉRÊT

Vie des affaires Date: 2026-01-14 Vie des affaires,Vie des affaires DÉCOUVERTS BANCAIRES CONSENTIS AUX PROFESSIONNELS : NOUVELLE HAUSSE DES TAUX D’INTÉRÊT Chaque trimestre, le Journal officiel […]
14 janvier 2026

LE TAUX DE COTISATION AGS RESTE FIXÉE A 0,25% AU 1er JANVIER 2026

Social Date: 2026-01-14 Social,Social LE TAUX DE COTISATION AGS RESTE FIXÉE A 0,25% AU 1er JANVIER 2026 L’association pour la gestion du régime de garantie des créances […]

Social


14 janvier 2026

CONTRÔLE FISCAL ET OBSERVATIONS DU CONTRIBUABLE

Fiscal TPE Date: 2026-01-14 Fiscal,Fiscal, CONTRÔLE FISCAL ET OBSERVATIONS DU CONTRIBUABLE Dans le cadre d’une vérification de comptabilité, une société reçoit une proposition de rectification le […]
14 janvier 2026

DÉCOUVERTS BANCAIRES CONSENTIS AUX PROFESSIONNELS : NOUVELLE HAUSSE DES TAUX D’INTÉRÊT

Vie des affaires Date: 2026-01-14 Vie des affaires,Vie des affaires DÉCOUVERTS BANCAIRES CONSENTIS AUX PROFESSIONNELS : NOUVELLE HAUSSE DES TAUX D’INTÉRÊT Chaque trimestre, le Journal officiel […]
14 janvier 2026

LE TAUX DE COTISATION AGS RESTE FIXÉE A 0,25% AU 1er JANVIER 2026

Social Date: 2026-01-14 Social,Social LE TAUX DE COTISATION AGS RESTE FIXÉE A 0,25% AU 1er JANVIER 2026 L’association pour la gestion du régime de garantie des créances […]
16 décembre 2025

REPORT EN AVANT DES DÉFICITS

Fiscal TPE Date: 2025-12-16 Fiscal,Fiscal REPORT EN AVANT DES DÉFICITS En cas de déficit subi pendant un exercice par une entreprise relevant de l’IS, ce déficit […]
16 décembre 2025

LE PESSIMISME GAGNE LES ENTREPRISES FRANÇAISES

Vie des affaires Date: 2025-12-16 Vie des affaires,Vie des affaires LE PESSIMISME GAGNE LES ENTREPRISES FRANÇAISES Le cabinet de recouvrement de créances ARC et l’institut de […]
16 décembre 2025

L’ASSURANCE MALADIE PEUT TÉLÉCONTRÔLER LES ARRÊTS DE TRAVAIL DEPUIS LE 1ER DÉCEMBRE 2025

Social Date: 2025-12-16 Social,Social,Social, L’ASSURANCE MALADIE PEUT TÉLÉCONTRÔLER LES ARRÊTS DE TRAVAIL DEPUIS LE 1ER DÉCEMBRE 2025 L’Assurance maladie peut vérifier la réalité de l’incapacité de travail […]
15 décembre 2025

DROIT DE PARTAGE

Fiscal TPE Date: 2025-12-15 Fiscal,Fiscal DROIT DE PARTAGE Dans un contrat de mariage, une clause de préciput peut être prévue afin d’autoriser le conjoint survivant à […]
15 décembre 2025

UN DÉCRET SUR LES SURFACES DE VENTE DE PRODUITS EN VRAC

Vie des affaires Date: 2025-12-15 Vie des affaires,Vie des affaires UN DÉCRET SUR LES SURFACES DE VENTE DE PRODUITS EN VRAC Pour mémoire, la loi Climat […]
15 décembre 2025

NÉGOCIATION SUR L’ASSURANCE CHÔMAGE : TOUR DE VIS SUR LES RUPTURES CONVENTIONNELLES

Social Date: 2025-12-15 Social,Social, NÉGOCIATION SUR L’ASSURANCE CHÔMAGE : TOUR DE VIS SUR LES RUPTURES CONVENTIONNELLES Le 29 novembre 2025, le ministre du Travail a proposé aux partenaires sociaux […]
12 décembre 2025

PLUS-VALUE PROFESSIONNELLE

Fiscal TPE Date: 2025-12-12 Fiscal,Fiscal, PLUS-VALUE PROFESSIONNELLE Les plus-values réalisées en cas de transmission d’une entreprise individuelle ou d’une branche complète d’activité peuvent, sous certaines conditions, […]
12 décembre 2025

UN PLAN POUR REVITALISER LES CENTRES VILLES

Vie des affaires Date: 2025-12-12 Vie des affaires,Vie des affaires UN PLAN POUR REVITALISER LES CENTRES VILLES L’évolution des modes de consommation, le développement du e-commerce, […]
12 décembre 2025

JEUX OLYMPIQUES D’HIVER : MISE EN PLACE D’UNE CHARTE

Social Date: 2025-12-12 Social JEUX OLYMPIQUES D’HIVER : MISE EN PLACE D’UNE CHARTE Après avoir accueilli les jeux olympiques et paralympiques (JOP) à Paris l’été 2024, […]
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