ACTUALITÉS


Vie des affaires


6 mai 2025

PAS D’AGE LIMITE POUR ENTREPRENDRE !

Vie des affaires, Compta-Audit Date: 2025-05-06 Compta-Audit,Vie des affaires,Vie des affaires PAS D’AGE LIMITE POUR ENTREPRENDRE ! Bpifrance Le Lab a mené une enquête auprès de […]
6 mai 2025

ÉLECTION ANNULÉE : L’ÉLU RESTE DÉLÉGUÉ SYNDICAL

Social Date: 2025-05-06 Social ÉLECTION ANNULÉE : L’ÉLU RESTE DÉLÉGUÉ SYNDICAL Dans cette affaire, une salariée avait été élue titulaire au premier tour des élections d’un […]
5 mai 2025

PLAN D’ÉPARGNE AVENIR CLIMAT (PEAC)

Fiscal TPE Date: 2025-05-05 Fiscal,Fiscal PLAN D’ÉPARGNE AVENIR CLIMAT (PEAC) L’administration fiscale a apporté des précisions sur le nouveau Plan d’épargne avenir climat (PEAC), un produit […]

Fiscal TPE


6 mai 2025

PAS D’AGE LIMITE POUR ENTREPRENDRE !

Vie des affaires, Compta-Audit Date: 2025-05-06 Compta-Audit,Vie des affaires,Vie des affaires PAS D’AGE LIMITE POUR ENTREPRENDRE ! Bpifrance Le Lab a mené une enquête auprès de […]
6 mai 2025

ÉLECTION ANNULÉE : L’ÉLU RESTE DÉLÉGUÉ SYNDICAL

Social Date: 2025-05-06 Social ÉLECTION ANNULÉE : L’ÉLU RESTE DÉLÉGUÉ SYNDICAL Dans cette affaire, une salariée avait été élue titulaire au premier tour des élections d’un […]
5 mai 2025

PLAN D’ÉPARGNE AVENIR CLIMAT (PEAC)

Fiscal TPE Date: 2025-05-05 Fiscal,Fiscal PLAN D’ÉPARGNE AVENIR CLIMAT (PEAC) L’administration fiscale a apporté des précisions sur le nouveau Plan d’épargne avenir climat (PEAC), un produit […]

Social


6 mai 2025

PAS D’AGE LIMITE POUR ENTREPRENDRE !

Vie des affaires, Compta-Audit Date: 2025-05-06 Compta-Audit,Vie des affaires,Vie des affaires PAS D’AGE LIMITE POUR ENTREPRENDRE ! Bpifrance Le Lab a mené une enquête auprès de […]
6 mai 2025

ÉLECTION ANNULÉE : L’ÉLU RESTE DÉLÉGUÉ SYNDICAL

Social Date: 2025-05-06 Social ÉLECTION ANNULÉE : L’ÉLU RESTE DÉLÉGUÉ SYNDICAL Dans cette affaire, une salariée avait été élue titulaire au premier tour des élections d’un […]
5 mai 2025

PLAN D’ÉPARGNE AVENIR CLIMAT (PEAC)

Fiscal TPE Date: 2025-05-05 Fiscal,Fiscal PLAN D’ÉPARGNE AVENIR CLIMAT (PEAC) L’administration fiscale a apporté des précisions sur le nouveau Plan d’épargne avenir climat (PEAC), un produit […]
6 juin 2024

DROIT DE RETRAIT ABUSIF ET RETENUE SUR SALAIRE

Social, Paye Date: 2024-06-06 Paye,Paye,Social,Social DROIT DE RETRAIT ABUSIF ET RETENUE SUR SALAIRE Selon le code du travail, un salarié qui s’estime confronté à un danger […]
5 juin 2024

DEMANDES DE REMBOURSEMENT DE CRÉDIT DE TVA

Fiscal TPE Date: 2024-06-05 Fiscal,Fiscal DEMANDES DE REMBOURSEMENT DE CRÉDIT DE TVA Lorsqu’une entreprise se trouve dans une situation de crédit de TVA, elle peut, sous […]
5 juin 2024

CITER UNE MARQUE SANS Y ÊTRE AUTORISÉ

Vie des affaires Date: 2024-06-05 Vie des affaires,Vie des affaires CITER UNE MARQUE SANS Y ÊTRE AUTORISÉ Il est parfois possible de citer une marque sans […]
5 juin 2024

DURÉE DU TEMPS PARTIEL POUR UN SALARIÉ ÉTUDIANT ÉTRANGER

Social Date: 2024-06-05 Social DURÉE DU TEMPS PARTIEL POUR UN SALARIÉ ÉTUDIANT ÉTRANGER Sous réserve d’un certain nombre de dérogations et d’exceptions, un salarié à temps […]
4 juin 2024

PLAN D’ÉPARGNE EN ACTIONS

Fiscal TPE Date: 2024-06-04 Fiscal,Fiscal PLAN D’ÉPARGNE EN ACTIONS Les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise ou BSPCE sont des bons qu’une société peut […]
4 juin 2024

INONDATIONS DANS LE NORD ET LE PAS-DE-CALAIS : L’AIDE POUR LES ENTREPRISES DE TRANSPORT FLUVIAL

Vie des affaires Date: 2024-06-04 Vie des affaires,Vie des affaires INONDATIONS DANS LE NORD ET LE PAS-DE-CALAIS : L’AIDE POUR LES ENTREPRISES DE TRANSPORT FLUVIAL Les […]
4 juin 2024

RECOURS AU CPF POUR FINANCER TOUT PERMIS DE CONDUIRE

Social, Paye Date: 2024-06-04 Paye,Social RECOURS AU CPF POUR FINANCER TOUT PERMIS DE CONDUIRE Le décret d’application de la disposition visant à étendre l’utilisation du compte […]
3 juin 2024

IMPÔTS LOCAUX

Fiscal TPE Date: 2024-06-03 Fiscal,Fiscal, IMPÔTS LOCAUX Le pôle « statistiques » de la DGFIP a publié un nouveau bulletin, le 14 mai dernier, concernant la taxe foncière 2023. […]
3 juin 2024

TRANSACTION PORTANT SUR UN BAIL COMMERCIAL

Vie des affaires Date: 2024-06-03 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires TRANSACTION PORTANT SUR UN BAIL COMMERCIAL Un différend s’élève entre un bailleur commercial et […]
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