ACTUALITÉS


Vie des affaires


15 avril 2025

TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS : L’URSSAF VOUS « HELP » …

Social Date: 2025-04-15 Social,Social TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS : L’URSSAF VOUS « HELP » … En tant que travailleur indépendant, vous rencontrez d’importantes difficultés d’ordre financier, familial, social ou médical […]
14 avril 2025

LOCATION MEUBLÉE AVEC SERVICE PARA-HÔTELIERS

Fiscal TPE Date: 2025-04-14 Fiscal,Fiscal LOCATION MEUBLÉE AVEC SERVICE PARA-HÔTELIERS La mise à disposition d’un logement meublé accompagnée d’au moins trois des prestations suivantes, rendues dans […]
14 avril 2025

DÉBIT DE TABAC : 3 NOUVEAUX DÉPARTEMENTS ÉLIGIBLES À L’IFA

Vie des affaires Date: 2025-04-14 Vie des affaires,Vie des affaires DÉBIT DE TABAC : 3 NOUVEAUX DÉPARTEMENTS ÉLIGIBLES À L’IFA Pour rappel, les buralistes qui exploitent […]

Fiscal TPE


15 avril 2025

TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS : L’URSSAF VOUS « HELP » …

Social Date: 2025-04-15 Social,Social TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS : L’URSSAF VOUS « HELP » … En tant que travailleur indépendant, vous rencontrez d’importantes difficultés d’ordre financier, familial, social ou médical […]
14 avril 2025

LOCATION MEUBLÉE AVEC SERVICE PARA-HÔTELIERS

Fiscal TPE Date: 2025-04-14 Fiscal,Fiscal LOCATION MEUBLÉE AVEC SERVICE PARA-HÔTELIERS La mise à disposition d’un logement meublé accompagnée d’au moins trois des prestations suivantes, rendues dans […]
14 avril 2025

DÉBIT DE TABAC : 3 NOUVEAUX DÉPARTEMENTS ÉLIGIBLES À L’IFA

Vie des affaires Date: 2025-04-14 Vie des affaires,Vie des affaires DÉBIT DE TABAC : 3 NOUVEAUX DÉPARTEMENTS ÉLIGIBLES À L’IFA Pour rappel, les buralistes qui exploitent […]

Social


15 avril 2025

TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS : L’URSSAF VOUS « HELP » …

Social Date: 2025-04-15 Social,Social TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS : L’URSSAF VOUS « HELP » … En tant que travailleur indépendant, vous rencontrez d’importantes difficultés d’ordre financier, familial, social ou médical […]
14 avril 2025

LOCATION MEUBLÉE AVEC SERVICE PARA-HÔTELIERS

Fiscal TPE Date: 2025-04-14 Fiscal,Fiscal LOCATION MEUBLÉE AVEC SERVICE PARA-HÔTELIERS La mise à disposition d’un logement meublé accompagnée d’au moins trois des prestations suivantes, rendues dans […]
14 avril 2025

DÉBIT DE TABAC : 3 NOUVEAUX DÉPARTEMENTS ÉLIGIBLES À L’IFA

Vie des affaires Date: 2025-04-14 Vie des affaires,Vie des affaires DÉBIT DE TABAC : 3 NOUVEAUX DÉPARTEMENTS ÉLIGIBLES À L’IFA Pour rappel, les buralistes qui exploitent […]
3 avril 2024

PAIEMENT DES DROITS DE SUCCESSION

Fiscal TPE Date: 2024-04-03 Fiscal PAIEMENT DES DROITS DE SUCCESSION Les droits de succession doivent, en principe, être réglés comptant dans les 6 mois du décès. […]
3 avril 2024

CONTRAT DE SERVICES DE COMMUNICATIONS

Vie des affaires Date: 2024-04-03 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, CONTRAT DE SERVICES DE COMMUNICATIONS Pour assurer les prestations téléphoniques et internet de ses […]
3 avril 2024

FERMETURE D’ENTREPRISE POUR CONGÉS PAYÉS

Social, Paye Date: 2024-04-03 Social,Paye,Social FERMETURE D’ENTREPRISE POUR CONGÉS PAYÉS Pour la prise des congés payés, l’ancienne convention collective Syntec du 15 décembre 1987 prévoyait que l’employeur […]
2 avril 2024

CRÉDIT D’IMPÔT INDUSTRIE VERTE

Fiscal TPE Date: 2024-04-02 Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT INDUSTRIE VERTE La loi de finances pour 2024 a introduit un nouveau crédit d’impôt en faveur de l’industrie verte […]
2 avril 2024

MEILLEURE TRANSPARENCE SUR L’ORIGINE DES PRODUITS ALIMENTAIRES

Vie des affaires Date: 2024-04-02 Vie des affaires,Vie des affaires MEILLEURE TRANSPARENCE SUR L’ORIGINE DES PRODUITS ALIMENTAIRES Un nouveau logo pourrait prochainement voir le jour pour […]
2 avril 2024

HEURES SUP, REPOS COMPENSATEUR ET RESPECT DU CONTINGENT

Social, Paye Date: 2024-04-02 Social,Paye HEURES SUP, REPOS COMPENSATEUR ET RESPECT DU CONTINGENT Les heures supplémentaires qui ouvrent droit à un repos compensateur de remplacement doivent-elles […]
29 mars 2024

PLUS-VALUES PROFESSIONNELLES

Fiscal TPE Date: 2024-03-29 Fiscal PLUS-VALUES PROFESSIONNELLES Un notaire s’engage à cesser ses fonctions et signe une convention avec une société civile professionnelle désignée comme attributaire […]
29 mars 2024

CONFISCATION D’UN BIEN VENDU SOUS RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Vie des affaires Date: 2024-03-29 Vie des affaires, CONFISCATION D’UN BIEN VENDU SOUS RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Pour avoir conduit sous l’emprise de l’alcool et malgré la […]
29 mars 2024

CONCOURS D’AVANTAGES CONVENTIONNELS

Social Date: 2024-03-29 Social,Social CONCOURS D’AVANTAGES CONVENTIONNELS En cas de concours de textes conventionnels de niveaux différents octroyant des avantages qui ont le même objet, quel […]
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