ACTUALITÉS


Vie des affaires


25 mars 2025

PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION ÉCONOMIQUE : MESURES ET PERSPECTIVES

Vie des affaires Date: 2025-03-25 Vie des affaires,Vie des affaires, PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION ÉCONOMIQUE : MESURES ET PERSPECTIVES Le projet de loi de simplification […]
25 mars 2025

DEMANDE DE RÉSILIATION JUDICIAIRE SUR DES FAITS « PRESCRITS »

Social Date: 2025-03-25 Social DEMANDE DE RÉSILIATION JUDICIAIRE SUR DES FAITS « PRESCRITS » Un salarié peut saisir les juges d’une demande en résiliation judiciaire de son contrat […]
24 mars 2025

AVIS DE CFE

Fiscal TPE Date: 2025-03-24 Fiscal,Fiscal AVIS DE CFE Les avis d’imposition de cotisation foncière des entreprises (CFE) ne sont pas, sauf exception, adressés aux professionnels par […]

Fiscal TPE


25 mars 2025

PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION ÉCONOMIQUE : MESURES ET PERSPECTIVES

Vie des affaires Date: 2025-03-25 Vie des affaires,Vie des affaires, PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION ÉCONOMIQUE : MESURES ET PERSPECTIVES Le projet de loi de simplification […]
25 mars 2025

DEMANDE DE RÉSILIATION JUDICIAIRE SUR DES FAITS « PRESCRITS »

Social Date: 2025-03-25 Social DEMANDE DE RÉSILIATION JUDICIAIRE SUR DES FAITS « PRESCRITS » Un salarié peut saisir les juges d’une demande en résiliation judiciaire de son contrat […]
24 mars 2025

AVIS DE CFE

Fiscal TPE Date: 2025-03-24 Fiscal,Fiscal AVIS DE CFE Les avis d’imposition de cotisation foncière des entreprises (CFE) ne sont pas, sauf exception, adressés aux professionnels par […]

Social


25 mars 2025

PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION ÉCONOMIQUE : MESURES ET PERSPECTIVES

Vie des affaires Date: 2025-03-25 Vie des affaires,Vie des affaires, PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION ÉCONOMIQUE : MESURES ET PERSPECTIVES Le projet de loi de simplification […]
25 mars 2025

DEMANDE DE RÉSILIATION JUDICIAIRE SUR DES FAITS « PRESCRITS »

Social Date: 2025-03-25 Social DEMANDE DE RÉSILIATION JUDICIAIRE SUR DES FAITS « PRESCRITS » Un salarié peut saisir les juges d’une demande en résiliation judiciaire de son contrat […]
24 mars 2025

AVIS DE CFE

Fiscal TPE Date: 2025-03-24 Fiscal,Fiscal AVIS DE CFE Les avis d’imposition de cotisation foncière des entreprises (CFE) ne sont pas, sauf exception, adressés aux professionnels par […]
1 février 2024

ASSURANCE-VIE ET PRIMES VERSÉES APRÈS 70 ANS

Fiscal TPE Date: 2024-02-01 Fiscal,Fiscal ASSURANCE-VIE ET PRIMES VERSÉES APRÈS 70 ANS Sur le plan fiscal, les sommes versées à leur bénéficiaire après le décès du titulaire […]
1 février 2024

UNE FICHE PRATIQUE POUR NUMÉRISER SON ENTREPRISE

Vie des affaires Date: 2024-02-01 Vie des affaires,Vie des affaires UNE FICHE PRATIQUE POUR NUMÉRISER SON ENTREPRISE Numériser son activité nécessite un investissement souvent lourd pour […]
1 février 2024

INAPTITUDE ET REPRISE DU PAIEMENT DU SALAIRE

Social, Paye Date: 2024-02-01 Paye,Social INAPTITUDE ET REPRISE DU PAIEMENT DU SALAIRE Lorsque, un mois après l’avis médical d’inaptitude, le salarié déclaré inapte n’est ni reclassé […]
31 janvier 2024

DÉPÔT TARDIF DE LA DÉCLARATION D’IR

Fiscal TPE Date: 2024-01-31 Fiscal,Fiscal DÉPÔT TARDIF DE LA DÉCLARATION D’IR Les rehaussements d’impôt faisant suite au dépôt tardif de la déclaration annuelle de revenus sont […]
31 janvier 2024

ARNAQUE CIBLANT LES ENTREPRISES DE RESTAURATION

Vie des affaires Date: 2024-01-31 Vie des affaires, ARNAQUE CIBLANT LES ENTREPRISES DE RESTAURATION La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la […]
31 janvier 2024

GRATIFICATION DES STAGIAIRES EN 2024

Social, Paye Date: 2024-01-31 Social,Paye,Paye,Social GRATIFICATION DES STAGIAIRES EN 2024 La revalorisation du plafond de la sécurité sociale au 1er janvier 2024 a entraîné par ricochet celles […]
30 janvier 2024

LOCATION MEUBLÉE ET IFI

Fiscal TPE Date: 2024-01-30 Fiscal,Fiscal LOCATION MEUBLÉE ET IFI L’activité de location meublée peut, sous certaines conditions, bénéficier d’une exonération d’IFI au titre des biens professionnels. […]
30 janvier 2024

VENTE ANNULÉE EN RAISON D’UN BON DE COMMANDE INCOMPLET

Vie des affaires Date: 2024-01-30 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, VENTE ANNULÉE EN RAISON D’UN BON DE COMMANDE INCOMPLET Les commandes de panneaux photovoltaïques […]
30 janvier 2024

SOUTIEN DE L’URSSAF AUX PROFESSIONNELS DE LA RÉUNION TOUCHÉS PAR LE CYCLONE

Social, Paye Date: 2024-01-30 Social,Paye,Social SOUTIEN DE L’URSSAF AUX PROFESSIONNELS DE LA RÉUNION TOUCHÉS PAR LE CYCLONE Le réseau des URSSAF fera « preuve de compréhension » si […]
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