ACTUALITÉS


Vie des affaires


19 mars 2025

PRIMES DE PANIER : À QUELLES CONDITIONS SONT-ELLES EXONÉRÉES DE COTISATIONS ?

Social, Paye Date: 2025-03-19 Social,Paye PRIMES DE PANIER : À QUELLES CONDITIONS SONT-ELLES EXONÉRÉES DE COTISATIONS ? Selon la réglementation, une indemnité de restauration sur le […]
18 mars 2025

TAXE SUR LES IMMATRICULATIONS DE VÉHICULES

Fiscal TPE Date: 2025-03-18 Fiscal,Fiscal TAXE SUR LES IMMATRICULATIONS DE VÉHICULES La loi de finances pour 2025 a modifié les tarifs de la taxe régionale sur […]
18 mars 2025

AUGMENTATION DES PRIMES D’ASSURANCE ET DÉPLAFONNEMENT DU LOYER COMMERCIAL

Vie des affaires Date: 2025-03-18 Vie des affaires,Vie des affaires, AUGMENTATION DES PRIMES D’ASSURANCE ET DÉPLAFONNEMENT DU LOYER COMMERCIAL En 2015, un locataire sollicite le renouvellement […]

Fiscal TPE


19 mars 2025

PRIMES DE PANIER : À QUELLES CONDITIONS SONT-ELLES EXONÉRÉES DE COTISATIONS ?

Social, Paye Date: 2025-03-19 Social,Paye PRIMES DE PANIER : À QUELLES CONDITIONS SONT-ELLES EXONÉRÉES DE COTISATIONS ? Selon la réglementation, une indemnité de restauration sur le […]
18 mars 2025

TAXE SUR LES IMMATRICULATIONS DE VÉHICULES

Fiscal TPE Date: 2025-03-18 Fiscal,Fiscal TAXE SUR LES IMMATRICULATIONS DE VÉHICULES La loi de finances pour 2025 a modifié les tarifs de la taxe régionale sur […]
18 mars 2025

AUGMENTATION DES PRIMES D’ASSURANCE ET DÉPLAFONNEMENT DU LOYER COMMERCIAL

Vie des affaires Date: 2025-03-18 Vie des affaires,Vie des affaires, AUGMENTATION DES PRIMES D’ASSURANCE ET DÉPLAFONNEMENT DU LOYER COMMERCIAL En 2015, un locataire sollicite le renouvellement […]

Social


19 mars 2025

PRIMES DE PANIER : À QUELLES CONDITIONS SONT-ELLES EXONÉRÉES DE COTISATIONS ?

Social, Paye Date: 2025-03-19 Social,Paye PRIMES DE PANIER : À QUELLES CONDITIONS SONT-ELLES EXONÉRÉES DE COTISATIONS ? Selon la réglementation, une indemnité de restauration sur le […]
18 mars 2025

TAXE SUR LES IMMATRICULATIONS DE VÉHICULES

Fiscal TPE Date: 2025-03-18 Fiscal,Fiscal TAXE SUR LES IMMATRICULATIONS DE VÉHICULES La loi de finances pour 2025 a modifié les tarifs de la taxe régionale sur […]
18 mars 2025

AUGMENTATION DES PRIMES D’ASSURANCE ET DÉPLAFONNEMENT DU LOYER COMMERCIAL

Vie des affaires Date: 2025-03-18 Vie des affaires,Vie des affaires, AUGMENTATION DES PRIMES D’ASSURANCE ET DÉPLAFONNEMENT DU LOYER COMMERCIAL En 2015, un locataire sollicite le renouvellement […]
16 janvier 2024

POURSUITE DE L’AMORTISSEUR ÉLECTRICITÉ EN 2024

Vie des affaires Date: 2024-01-16 Vie des affaires, POURSUITE DE L’AMORTISSEUR ÉLECTRICITÉ EN 2024 Comme annoncé par le gouvernement, l’amortisseur électricité est maintenu pour l’année 2024. […]
16 janvier 2024

AIDE EXCEPTIONNELLE À L’ALTERNANCE PROLONGÉE

Social, Paye Date: 2024-01-16 Social,Paye AIDE EXCEPTIONNELLE À L’ALTERNANCE PROLONGÉE Une aide exceptionnelle d’un montant de 6 000 euros versée au titre de la première année du contrat […]
15 janvier 2024

INVESTISSEMENT DANS UNE JEUNE ENTREPRISE INNOVANTE

Fiscal TPE Date: 2024-01-15 Fiscal INVESTISSEMENT DANS UNE JEUNE ENTREPRISE INNOVANTE L’article 48 de la loi de finances pour 2024 instaure un nouveau volet de la […]
15 janvier 2024

TAUX DE L’INTÉRÊT LÉGAL AU 1ER JANVIER 2024

Vie des affaires Date: 2024-01-15 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires TAUX DE L’INTÉRÊT LÉGAL AU 1ER JANVIER 2024 L’intérêt légal connaît deux […]
15 janvier 2024

EMPLOIS FRANCS RECONDUITS POUR 2024

Social, Paye Date: 2024-01-15 Social,Paye EMPLOIS FRANCS RECONDUITS POUR 2024 Le dispositif des emplois francs a été institué à titre expérimental, initialement du 1er avril 2018 au […]
12 janvier 2024

PAIEMENT DES DROITS D’ENREGISTREMENT

Fiscal TPE Date: 2024-01-12 Fiscal PAIEMENT DES DROITS D’ENREGISTREMENT Les droits d’enregistrement peuvent faire l’objet d’un paiement fractionné, d’un paiement différé ou d’un paiement différé suivi […]
12 janvier 2024

SAS EN FAILLITE : CONDAMNATION DES REPRÉSENTANTS LÉGAUX DES SOCIÉTÉS DIRIGEANTES

Vie des affaires Date: 2024-01-12 Vie des affaires,Vie des affaires SAS EN FAILLITE : CONDAMNATION DES REPRÉSENTANTS LÉGAUX DES SOCIÉTÉS DIRIGEANTES Une SAS, présidée en droit […]
12 janvier 2024

LES PRINCIPALES MESURES SOCIALES DE LA LOI DE FINANCES POUR 2024

Social, Paye Date: 2024-01-12 Social,Social,Paye,Paye,Paye LES PRINCIPALES MESURES SOCIALES DE LA LOI DE FINANCES POUR 2024 La loi de finances pour 2024 comprend quelques mesures sociales […]
11 janvier 2024

TAXE SUR LES TRANSACTIONS FINANCIÈRES

Fiscal TPE Date: 2024-01-11 Fiscal TAXE SUR LES TRANSACTIONS FINANCIÈRES La taxe sur les transactions financières est une taxe boursière s’appliquant sur les achats d’actions de […]
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