ACTUALITÉS


Vie des affaires


13 mars 2025

APPRENTISSAGE : NOUVEAU RÉGIME DES AIDES À L’EMBAUCHE

Social, Paye Date: 2025-03-13 Social,Paye APPRENTISSAGE : NOUVEAU RÉGIME DES AIDES À L’EMBAUCHE Un décret du 22 février 2025 modifie le régime des aides accordées aux entreprises pour l’embauche […]
12 mars 2025

TAXE D’AMÉNAGEMENT

Fiscal TPE Date: 2025-03-12 Fiscal,Fiscal TAXE D’AMÉNAGEMENT La taxe d’aménagement est une taxe spéciale due lors de l’achèvement de travaux de construction ou d’aménagement. Une nouvelle […]
12 mars 2025

HARCÈLEMENT ET DISCRIMINATION : MENER L’ENQUÊTE

Social Date: 2025-03-12 Social HARCÈLEMENT ET DISCRIMINATION : MENER L’ENQUÊTE La Défenseure des droits a adressé aux entreprises, dans une décision-cadre, une série de recommandations relatives à […]

Fiscal TPE


13 mars 2025

APPRENTISSAGE : NOUVEAU RÉGIME DES AIDES À L’EMBAUCHE

Social, Paye Date: 2025-03-13 Social,Paye APPRENTISSAGE : NOUVEAU RÉGIME DES AIDES À L’EMBAUCHE Un décret du 22 février 2025 modifie le régime des aides accordées aux entreprises pour l’embauche […]
12 mars 2025

TAXE D’AMÉNAGEMENT

Fiscal TPE Date: 2025-03-12 Fiscal,Fiscal TAXE D’AMÉNAGEMENT La taxe d’aménagement est une taxe spéciale due lors de l’achèvement de travaux de construction ou d’aménagement. Une nouvelle […]
12 mars 2025

HARCÈLEMENT ET DISCRIMINATION : MENER L’ENQUÊTE

Social Date: 2025-03-12 Social HARCÈLEMENT ET DISCRIMINATION : MENER L’ENQUÊTE La Défenseure des droits a adressé aux entreprises, dans une décision-cadre, une série de recommandations relatives à […]

Social


13 mars 2025

APPRENTISSAGE : NOUVEAU RÉGIME DES AIDES À L’EMBAUCHE

Social, Paye Date: 2025-03-13 Social,Paye APPRENTISSAGE : NOUVEAU RÉGIME DES AIDES À L’EMBAUCHE Un décret du 22 février 2025 modifie le régime des aides accordées aux entreprises pour l’embauche […]
12 mars 2025

TAXE D’AMÉNAGEMENT

Fiscal TPE Date: 2025-03-12 Fiscal,Fiscal TAXE D’AMÉNAGEMENT La taxe d’aménagement est une taxe spéciale due lors de l’achèvement de travaux de construction ou d’aménagement. Une nouvelle […]
12 mars 2025

HARCÈLEMENT ET DISCRIMINATION : MENER L’ENQUÊTE

Social Date: 2025-03-12 Social HARCÈLEMENT ET DISCRIMINATION : MENER L’ENQUÊTE La Défenseure des droits a adressé aux entreprises, dans une décision-cadre, une série de recommandations relatives à […]
19 décembre 2023

NOUVELLE PLATEFORME NUMÉRIQUE « MISSION TRANSITION ÉCOLOGIQUE » DÉDIÉE AUX TPE-PME

Vie des affaires Date: 2023-12-19 Vie des affaires,Vie des affaires NOUVELLE PLATEFORME NUMÉRIQUE « MISSION TRANSITION ÉCOLOGIQUE » DÉDIÉE AUX TPE-PME Selon le gouvernement, il existe aujourd’hui 340 […]
19 décembre 2023

INCLURE LES CONGÉS PAYÉS DANS LA RÉMUNÉRATION

Social, Paye Date: 2023-12-19 Social,Paye INCLURE LES CONGÉS PAYÉS DANS LA RÉMUNÉRATION Une clause expresse du contrat de travail peut prévoir que l’indemnité de congés payés […]
18 décembre 2023

PAIEMENT DE LA CFE

Fiscal TPE Date: 2023-12-18 Fiscal,Fiscal, PAIEMENT DE LA CFE Les entreprises qui rencontrent des problèmes de trésorerie pour régler leur CFE 2023 du fait des intempéries […]
18 décembre 2023

ÉVOLUTION DES AIDES AUX ENTREPRISES FACE À LA CRISE ÉNERGÉTIQUE

Vie des affaires Date: 2023-12-18 Vie des affaires, ÉVOLUTION DES AIDES AUX ENTREPRISES FACE À LA CRISE ÉNERGÉTIQUE En raison de la hausse des coûts de […]
18 décembre 2023

CONGÉ ENFANT MALADE

Social Date: 2023-12-18 Social,Social CONGÉ ENFANT MALADE Le code du travail prévoit un congé non rémunéré pour le salarié dont un enfant de moins de 16 […]
15 décembre 2023

PROVISION SUR STOCKS

Fiscal TPE Date: 2023-12-15 Fiscal,Fiscal, PROVISION SUR STOCKS Si une entreprise constate que tout ou partie des matières ou produits en stocks a, à la clôture […]
15 décembre 2023

PRESCRIPTION DE L’ACTION CONTRE UN GÉRANT DE SOCIÉTÉ CIVILE

Vie des affaires Date: 2023-12-15 Vie des affaires,Vie des affaires PRESCRIPTION DE L’ACTION CONTRE UN GÉRANT DE SOCIÉTÉ CIVILE Une SCI vend un immeuble à une […]
15 décembre 2023

AUGMENTATION DE LA COTISATION AGS AU 1

Social, Paye Date: 2023-12-15 Social,Paye AUGMENTATION DE LA COTISATION AGS AU 1ER JANVIER 2024 Réuni le 27 novembre 2023, le conseil d’administration de l’association pour la gestion du […]
14 décembre 2023

PLUS-VALUES DES PETITES ENTREPRISES

Fiscal TPE Date: 2023-12-14 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUES DES PETITES ENTREPRISES Les plus-values professionnelles réalisées par les entreprises relevant de l’IR exerçant leur activité depuis au moins 5 […]
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