ACTUALITÉS


Vie des affaires


5 mars 2025

RÉDUCTION POUR FRAIS DE TENUE DE COMPTABILITÉ

Fiscal TPE Date: 2025-03-05 Fiscal,Fiscal RÉDUCTION POUR FRAIS DE TENUE DE COMPTABILITÉ Jusqu’à présent, une réduction d’impôt sur le revenu correspondant aux dépenses exposées pour la […]
5 mars 2025

RACHAT DE PARTS ET REMBOURSEMENT DE COMPTE COURANT D’ASSOCIÉ : DEUX OBLIGATIONS DISTINCTES

Vie des affaires Date: 2025-03-05 Vie des affaires,Vie des affaires RACHAT DE PARTS ET REMBOURSEMENT DE COMPTE COURANT D’ASSOCIÉ : DEUX OBLIGATIONS DISTINCTES Un associé peut-il […]
5 mars 2025

IJSS MALADIE : UN DÉCRET DIMINUE L’INDEMNISATION DES ARRÊTS MALADIE

Social, Paye Date: 2025-03-05 Social,Paye IJSS MALADIE : UN DÉCRET DIMINUE L’INDEMNISATION DES ARRÊTS MALADIE Un salarié en arrêt maladie (non professionnelle) perçoit, sous conditions, des […]

Fiscal TPE


5 mars 2025

RÉDUCTION POUR FRAIS DE TENUE DE COMPTABILITÉ

Fiscal TPE Date: 2025-03-05 Fiscal,Fiscal RÉDUCTION POUR FRAIS DE TENUE DE COMPTABILITÉ Jusqu’à présent, une réduction d’impôt sur le revenu correspondant aux dépenses exposées pour la […]
5 mars 2025

RACHAT DE PARTS ET REMBOURSEMENT DE COMPTE COURANT D’ASSOCIÉ : DEUX OBLIGATIONS DISTINCTES

Vie des affaires Date: 2025-03-05 Vie des affaires,Vie des affaires RACHAT DE PARTS ET REMBOURSEMENT DE COMPTE COURANT D’ASSOCIÉ : DEUX OBLIGATIONS DISTINCTES Un associé peut-il […]
5 mars 2025

IJSS MALADIE : UN DÉCRET DIMINUE L’INDEMNISATION DES ARRÊTS MALADIE

Social, Paye Date: 2025-03-05 Social,Paye IJSS MALADIE : UN DÉCRET DIMINUE L’INDEMNISATION DES ARRÊTS MALADIE Un salarié en arrêt maladie (non professionnelle) perçoit, sous conditions, des […]

Social


5 mars 2025

RÉDUCTION POUR FRAIS DE TENUE DE COMPTABILITÉ

Fiscal TPE Date: 2025-03-05 Fiscal,Fiscal RÉDUCTION POUR FRAIS DE TENUE DE COMPTABILITÉ Jusqu’à présent, une réduction d’impôt sur le revenu correspondant aux dépenses exposées pour la […]
5 mars 2025

RACHAT DE PARTS ET REMBOURSEMENT DE COMPTE COURANT D’ASSOCIÉ : DEUX OBLIGATIONS DISTINCTES

Vie des affaires Date: 2025-03-05 Vie des affaires,Vie des affaires RACHAT DE PARTS ET REMBOURSEMENT DE COMPTE COURANT D’ASSOCIÉ : DEUX OBLIGATIONS DISTINCTES Un associé peut-il […]
5 mars 2025

IJSS MALADIE : UN DÉCRET DIMINUE L’INDEMNISATION DES ARRÊTS MALADIE

Social, Paye Date: 2025-03-05 Social,Paye IJSS MALADIE : UN DÉCRET DIMINUE L’INDEMNISATION DES ARRÊTS MALADIE Un salarié en arrêt maladie (non professionnelle) perçoit, sous conditions, des […]
28 novembre 2023

COMPTE AT/MP : INSCRIPTION AVANT LE 11 DÉCEMBRE 2023

Social Date: 2023-11-28 Social COMPTE AT/MP : INSCRIPTION AVANT LE 11 DÉCEMBRE 2023 Depuis le 1er janvier 2022, toutes les entreprises reçoivent les décisions des caisses régionales relatives à […]
27 novembre 2023

IMPOSITION COMMUNE DES ÉPOUX

Fiscal TPE Date: 2023-11-27 Fiscal,Fiscal, IMPOSITION COMMUNE DES ÉPOUX Les époux sont soumis à imposition commune au titre de l’impôt sur le revenu, la composition du […]
27 novembre 2023

DU NOUVEAU AU REGISTRE NATIONAL DES ENTREPRISES

Vie des affaires Date: 2023-11-27 Vie des affaires,Vie des affaires, DU NOUVEAU AU REGISTRE NATIONAL DES ENTREPRISES Depuis le 1er janvier 2023, le registre national des […]
27 novembre 2023

DÉTERMINATION DU MONTANT NET SOCIAL À PARTIR DE 2024

Social, Paye Date: 2023-11-27 Paye,Social,Paye DÉTERMINATION DU MONTANT NET SOCIAL À PARTIR DE 2024 La mention du Montant net social (MNS) est obligatoire sur le bulletin […]
24 novembre 2023

CONTRÔLE FISCAL

Fiscal TPE Date: 2023-11-24 Fiscal,Fiscal, CONTRÔLE FISCAL Un contribuable exerçant une activité de loueur de fonds de commerce de restauration, et exploitant par ailleurs deux restaurants, […]
24 novembre 2023

DÉLAIS DE PAIEMENT INTERENTREPRISES

Vie des affaires Date: 2023-11-24 Vie des affaires,Vie des affaires DÉLAIS DE PAIEMENT INTERENTREPRISES Selon une récente étude de la Banque de France, la baisse des […]
24 novembre 2023

CALCUL DE L’INDEMNITÉ DE LICENCIEMENT

Social, Paye Date: 2023-11-24 Social,Paye CALCUL DE L’INDEMNITÉ DE LICENCIEMENT Une société licencie une salariée en la dispensant d’exécuter son préavis de 3 mois. La salariée […]
23 novembre 2023

ABATTEMENT RETRAITE

Fiscal TPE Date: 2023-11-23 Fiscal,Fiscal, ABATTEMENT RETRAITE Un dirigeant de PME qui cède les titres de sa société lors de son départ en retraite peut, à […]
23 novembre 2023

RÉVOCATION ABUSIVE D’UN DIRIGEANT DE SAS

Vie des affaires Date: 2023-11-23 Vie des affaires,Vie des affaires, RÉVOCATION ABUSIVE D’UN DIRIGEANT DE SAS Si les statuts sont rédigés en ce sens, la révocation […]
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