ACTUALITÉS


Vie des affaires


24 février 2025

FRANCENUM : FORMATIONS GRATUITES POUR ACCÉLÉRER LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES TPE/PME

Vie des affaires Date: 2025-02-24 Vie des affaires,Vie des affaires, FRANCENUM : FORMATIONS GRATUITES POUR ACCÉLÉRER LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES TPE/PME FranceNum propose des formations gratuites aux […]
24 février 2025

L’APLD REBOND, NOUVEAU DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE

Social, Paye Date: 2025-02-24 Paye,Social L’APLD REBOND, NOUVEAU DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE Annoncée fin novembre 2024, la réactivation d’un dispositif d’activité partielle de longue durée […]
21 février 2025

TVA FACTURÉE À TORT

Fiscal TPE Date: 2025-02-21 Fiscal,Fiscal TVA FACTURÉE À TORT Toute TVA facturée à tort, par exemple du fait d’une erreur sur le taux de TVA applicable, […]

Fiscal TPE


24 février 2025

FRANCENUM : FORMATIONS GRATUITES POUR ACCÉLÉRER LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES TPE/PME

Vie des affaires Date: 2025-02-24 Vie des affaires,Vie des affaires, FRANCENUM : FORMATIONS GRATUITES POUR ACCÉLÉRER LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES TPE/PME FranceNum propose des formations gratuites aux […]
24 février 2025

L’APLD REBOND, NOUVEAU DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE

Social, Paye Date: 2025-02-24 Paye,Social L’APLD REBOND, NOUVEAU DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE Annoncée fin novembre 2024, la réactivation d’un dispositif d’activité partielle de longue durée […]
21 février 2025

TVA FACTURÉE À TORT

Fiscal TPE Date: 2025-02-21 Fiscal,Fiscal TVA FACTURÉE À TORT Toute TVA facturée à tort, par exemple du fait d’une erreur sur le taux de TVA applicable, […]

Social


24 février 2025

FRANCENUM : FORMATIONS GRATUITES POUR ACCÉLÉRER LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES TPE/PME

Vie des affaires Date: 2025-02-24 Vie des affaires,Vie des affaires, FRANCENUM : FORMATIONS GRATUITES POUR ACCÉLÉRER LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES TPE/PME FranceNum propose des formations gratuites aux […]
24 février 2025

L’APLD REBOND, NOUVEAU DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE

Social, Paye Date: 2025-02-24 Paye,Social L’APLD REBOND, NOUVEAU DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE Annoncée fin novembre 2024, la réactivation d’un dispositif d’activité partielle de longue durée […]
21 février 2025

TVA FACTURÉE À TORT

Fiscal TPE Date: 2025-02-21 Fiscal,Fiscal TVA FACTURÉE À TORT Toute TVA facturée à tort, par exemple du fait d’une erreur sur le taux de TVA applicable, […]
23 octobre 2023

NON-RESPECT DE SON OBLIGATION DE DÉLIVRANCE PAR LE BAILLEUR COMMERCIAL

Vie des affaires Date: 2023-10-23 Vie des affaires NON-RESPECT DE SON OBLIGATION DE DÉLIVRANCE PAR LE BAILLEUR COMMERCIAL Une SCI loue un local commercial à une […]
23 octobre 2023

TAXE D’APPRENTISSAGE FLÉCHAGE JUSQU’AU 9 NOVEMBRE

Social, Paye Date: 2023-10-23 Paye,Social TAXE D’APPRENTISSAGE FLÉCHAGE JUSQU’AU 9 NOVEMBRE Hormis en Alsace-Moselle, la taxe d’apprentissage se calcule au taux de 0,68 %, avec une part principale […]
20 octobre 2023

FRAUDE FISCALE

Fiscal TPE Date: 2023-10-20 Fiscal FRAUDE FISCALE Dans le cadre du plan de renforcement de la lutte contre la fraude fiscale annoncé au printemps dernier, l’article […]
20 octobre 2023

RÉVOCATION ABUSIVE D’UN GÉRANT

Vie des affaires Date: 2023-10-20 Vie des affaires RÉVOCATION ABUSIVE D’UN GÉRANT La révocation d’un gérant peut intervenir à tout moment. Mais elle est abusive si […]
20 octobre 2023

MISE EN PLACE DE LA BDESE SANS NÉGOCIATION PRÉALABLE

Social Date: 2023-10-20 Social MISE EN PLACE DE LA BDESE SANS NÉGOCIATION PRÉALABLE La base de données économiques, sociales et environnementales collecte un ensemble d’informations nécessaires […]
19 octobre 2023

SERVICE « GÉRER MES BIENS IMMOBILIERS »

Fiscal TPE Date: 2023-10-19 Fiscal,Fiscal SERVICE « GÉRER MES BIENS IMMOBILIERS » Pour permettre la mise en recouvrement des impôts locaux, les propriétaires de locaux d’habitation […]
19 octobre 2023

DAVANTAGE DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA TECH

Vie des affaires Date: 2023-10-19 Vie des affaires, DAVANTAGE DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA TECH Sur la scène de l’événement Big de Bpifrance, le 5 octobre […]
19 octobre 2023

DIVULGUER LA LISTE D’ÉMARGEMENT LORS D’UN VOTE ÉLECTRONIQUE

Social Date: 2023-10-19 Social DIVULGUER LA LISTE D’ÉMARGEMENT LORS D’UN VOTE ÉLECTRONIQUE En matière de vote électronique, la liste d’émargement n’est accessible qu’aux membres du bureau […]
18 octobre 2023

IMPÔTS DE PRODUCTION

Fiscal TPE Date: 2023-10-18 Fiscal IMPÔTS DE PRODUCTION La loi de finances pour 2023 a réduit de moitié pour l’année 2023 le taux de la contribution […]
My DGA