ACTUALITÉS


Vie des affaires


20 février 2025

LES CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DE LA BANQUE EN CAS D’ESCROQUERIE

Vie des affaires Date: 2025-02-20 Vie des affaires,Vie des affaires LES CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DE LA BANQUE EN CAS D’ESCROQUERIE Pour rappel, la banque est tenue […]
20 février 2025

BARÈME MACRON QUAND LE SALARIE A 1 MOIS D’ANCIENNETÉ

Social Date: 2025-02-20 Social,Social BARÈME MACRON QUAND LE SALARIE A 1 MOIS D’ANCIENNETÉ En cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse, le juge prud’homal peut […]
19 février 2025

RELEVÉ DES FRAIS GÉNÉRAUX

Fiscal TPE Date: 2025-02-19 Fiscal RELEVÉ DES FRAIS GÉNÉRAUX Les entreprises ayant une activité industrielle ou commerciale et soumises à l’IR selon leur bénéfice réel ainsi […]

Fiscal TPE


20 février 2025

LES CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DE LA BANQUE EN CAS D’ESCROQUERIE

Vie des affaires Date: 2025-02-20 Vie des affaires,Vie des affaires LES CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DE LA BANQUE EN CAS D’ESCROQUERIE Pour rappel, la banque est tenue […]
20 février 2025

BARÈME MACRON QUAND LE SALARIE A 1 MOIS D’ANCIENNETÉ

Social Date: 2025-02-20 Social,Social BARÈME MACRON QUAND LE SALARIE A 1 MOIS D’ANCIENNETÉ En cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse, le juge prud’homal peut […]
19 février 2025

RELEVÉ DES FRAIS GÉNÉRAUX

Fiscal TPE Date: 2025-02-19 Fiscal RELEVÉ DES FRAIS GÉNÉRAUX Les entreprises ayant une activité industrielle ou commerciale et soumises à l’IR selon leur bénéfice réel ainsi […]

Social


20 février 2025

LES CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DE LA BANQUE EN CAS D’ESCROQUERIE

Vie des affaires Date: 2025-02-20 Vie des affaires,Vie des affaires LES CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DE LA BANQUE EN CAS D’ESCROQUERIE Pour rappel, la banque est tenue […]
20 février 2025

BARÈME MACRON QUAND LE SALARIE A 1 MOIS D’ANCIENNETÉ

Social Date: 2025-02-20 Social,Social BARÈME MACRON QUAND LE SALARIE A 1 MOIS D’ANCIENNETÉ En cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse, le juge prud’homal peut […]
19 février 2025

RELEVÉ DES FRAIS GÉNÉRAUX

Fiscal TPE Date: 2025-02-19 Fiscal RELEVÉ DES FRAIS GÉNÉRAUX Les entreprises ayant une activité industrielle ou commerciale et soumises à l’IR selon leur bénéfice réel ainsi […]
13 octobre 2023

TRAVAIL DE NUIT

Social, Paye Date: 2023-10-13 Social,Paye TRAVAIL DE NUIT En règle générale, quand l’employeur méconnaît ses obligations, le salarié qui demande réparation doit démontrer qu’il a subi […]
12 octobre 2023

CRÉDIT D’IMPÔT MÉTIERS D’ART

Fiscal TPE Date: 2023-10-12 Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT MÉTIERS D’ART Les entreprises relevant des métiers d’art peuvent, sous certaines conditions, profiter d’un crédit d’impôt spécifique de 10 % […]
12 octobre 2023

DES AIDES AUX PME POUR ACCÉLÉRER LEUR PASSAGE À L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

Vie des affaires Date: 2023-10-12 Vie des affaires,Vie des affaires DES AIDES AUX PME POUR ACCÉLÉRER LEUR PASSAGE À L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE D’après une enquête du Labor […]
12 octobre 2023

NOUVEAU « GUIDE APPRENTISSAGE ET HANDICAP »

Social, Paye Date: 2023-10-12 Social,Paye NOUVEAU « GUIDE APPRENTISSAGE ET HANDICAP » Le ministère du Travail et le ministère délégué aux personnes handicapées ont mis en ligne un […]
11 octobre 2023

TVA ET ASSUJETTI UNIQUE

Fiscal TPE Date: 2023-10-11 Fiscal,Fiscal TVA ET ASSUJETTI UNIQUE Depuis le 1er janvier 2023, les assujettis à la TVA peuvent sur option constituer un « groupe TVA » afin […]
11 octobre 2023

UNE AIDE POUR ACCÉLÉRER L’ACCESSIBILITÉ DES COMMERCES

Vie des affaires Date: 2023-10-11 Vie des affaires, UNE AIDE POUR ACCÉLÉRER L’ACCESSIBILITÉ DES COMMERCES Malgré l’obligation faite par la loi aux établissements recevant du public […]
10 octobre 2023

BARÈME DE L’IR

Fiscal TPE Date: 2023-10-10 Fiscal BARÈME DE L’IR Le projet de loi de finances pour 2024 a été présenté en Conseil des ministres le 27 septembre dernier. […]
10 octobre 2023

RAVALEMENT D’UN IMMEUBLE LOUÉ À USAGE D’HÔTEL

Vie des affaires Date: 2023-10-10 Vie des affaires,Vie des affaires, RAVALEMENT D’UN IMMEUBLE LOUÉ À USAGE D’HÔTEL Dans un bail commercial antérieur au 5 novembre 2014, le […]
10 octobre 2023

PROTECTION DU PÈRE À LA NAISSANCE DE SON ENFANT

Social Date: 2023-10-10 Social,Social PROTECTION DU PÈRE À LA NAISSANCE DE SON ENFANT En principe, le code du travail interdit à l’employeur de rompre le contrat […]
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