ACTUALITÉS


Vie des affaires


19 février 2025

RGPD : BILAN ET PERSPECTIVES POUR LES TPE ET PME

Vie des affaires Date: 2025-02-19 Vie des affaires,Vie des affaires RGPD : BILAN ET PERSPECTIVES POUR LES TPE ET PME Depuis son entrée en vigueur en 2018, […]
19 février 2025

GARANTIE DE RÉMUNÉRATION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL

Social, Paye Date: 2025-02-19 Social,Social,Paye,Paye GARANTIE DE RÉMUNÉRATION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL L’employeur est tenu de garantir l’évolution des rémunérations de certains représentants du personnel. C’est […]
18 février 2025

ASSOCIÉS DE SEL

Fiscal TPE Date: 2025-02-18 Fiscal,Fiscal ASSOCIÉS DE SEL Une jurisprudence du Conseil d’État a fait évoluer le régime fiscal des associés de sociétés d’exercice libéral (SEL). […]

Fiscal TPE


19 février 2025

RGPD : BILAN ET PERSPECTIVES POUR LES TPE ET PME

Vie des affaires Date: 2025-02-19 Vie des affaires,Vie des affaires RGPD : BILAN ET PERSPECTIVES POUR LES TPE ET PME Depuis son entrée en vigueur en 2018, […]
19 février 2025

GARANTIE DE RÉMUNÉRATION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL

Social, Paye Date: 2025-02-19 Social,Social,Paye,Paye GARANTIE DE RÉMUNÉRATION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL L’employeur est tenu de garantir l’évolution des rémunérations de certains représentants du personnel. C’est […]
18 février 2025

ASSOCIÉS DE SEL

Fiscal TPE Date: 2025-02-18 Fiscal,Fiscal ASSOCIÉS DE SEL Une jurisprudence du Conseil d’État a fait évoluer le régime fiscal des associés de sociétés d’exercice libéral (SEL). […]

Social


19 février 2025

RGPD : BILAN ET PERSPECTIVES POUR LES TPE ET PME

Vie des affaires Date: 2025-02-19 Vie des affaires,Vie des affaires RGPD : BILAN ET PERSPECTIVES POUR LES TPE ET PME Depuis son entrée en vigueur en 2018, […]
19 février 2025

GARANTIE DE RÉMUNÉRATION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL

Social, Paye Date: 2025-02-19 Social,Social,Paye,Paye GARANTIE DE RÉMUNÉRATION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL L’employeur est tenu de garantir l’évolution des rémunérations de certains représentants du personnel. C’est […]
18 février 2025

ASSOCIÉS DE SEL

Fiscal TPE Date: 2025-02-18 Fiscal,Fiscal ASSOCIÉS DE SEL Une jurisprudence du Conseil d’État a fait évoluer le régime fiscal des associés de sociétés d’exercice libéral (SEL). […]
9 octobre 2023

TAXE FONCIÈRE

Fiscal TPE Date: 2023-10-09 Fiscal TAXE FONCIÈRE La date limite de paiement de la taxe foncière 2023 est fixée au 16 octobre prochain. Si le montant à […]
9 octobre 2023

BAUX COMMERCIAUX ET PROFESSIONNELS : PARUTION DES INDICES DU 2

Vie des affaires Date: 2023-10-09 Vie des affaires,Vie des affaires, BAUX COMMERCIAUX ET PROFESSIONNELS : PARUTION DES INDICES DU 2e TRIMESTRE 2023 L’INSEE a publié les […]
9 octobre 2023

TRANSFERT DU RECOUVREMENT DES COTISATIONS AGIRC-ARRCO

Social, Paye Date: 2023-10-09 Social,Paye TRANSFERT DU RECOUVREMENT DES COTISATIONS AGIRC-ARRCO Initialement prévu pour le 1er janvier 2022, le transfert aux URSSAF du recouvrement des cotisations de […]
5 octobre 2023

STATISTIQUES SUR LA TVA

Fiscal TPE Date: 2023-10-05 Fiscal STATISTIQUES SUR LA TVA La Direction générale des finances publiques diffuse régulièrement des analyses et études dans le domaine fiscal. Sa […]
5 octobre 2023

LA RSE ET LES PETITES ENTREPRISES FRANÇAISES

Vie des affaires Date: 2023-10-05 Vie des affaires, LA RSE ET LES PETITES ENTREPRISES FRANÇAISES D’après la 5e édition de l’étude EcoVadis – Médiateur des entreprises […]
5 octobre 2023

CLAUSE DE NON-CONCURRENCE RENOUVELABLE

Social Date: 2023-10-05 Social CLAUSE DE NON-CONCURRENCE RENOUVELABLE Une clause de non-concurrence doit notamment être limitée dans le temps et dans l’espace pour être valable. Est-ce […]
4 octobre 2023

DÉCLARATION DES COMPTES À L’ÉTRANGER

Fiscal TPE Date: 2023-10-04 Fiscal DÉCLARATION DES COMPTES À L’ÉTRANGER Les particuliers, les associations et les sociétés n’ayant pas la forme commerciale doivent déclarer à l’administration […]
4 octobre 2023

BAROMÈTRE 2023 DE LA NUMÉRISATION DES TPE/PME

Vie des affaires Date: 2023-10-04 Vie des affaires BAROMÈTRE 2023 DE LA NUMÉRISATION DES TPE/PME Publié chaque année par la Direction générale des entreprises, Le Baromètre […]
4 octobre 2023

LICENCIEMENT POUR INSUFFISANCE PROFESSIONNELLE ET HANDICAP

Social Date: 2023-10-04 Social,Social LICENCIEMENT POUR INSUFFISANCE PROFESSIONNELLE ET HANDICAP Une association spécialisée dans l’insertion professionnelle des personnes handicapées avait décidé de licencier un de ses […]
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