ACTUALITÉS


Vie des affaires


12 février 2025

RÉUTILISATION DE BASES DE DONNÉES PERSONNELLES : LES BONNES PRATIQUES ÉNONCÉES PAR LA CNIL !

Vie des affaires Date: 2025-02-12 Vie des affaires,Vie des affaires RÉUTILISATION DE BASES DE DONNÉES PERSONNELLES : LES BONNES PRATIQUES ÉNONCÉES PAR LA CNIL ! Les […]
12 février 2025

ADAPTATION DU POSTE D’UN SALARIÉ HANDICAPÉ

Social Date: 2025-02-12 Social ADAPTATION DU POSTE D’UN SALARIÉ HANDICAPÉ L’employeur doit prendre, en fonction des besoins dans une situation concrète, les mesures appropriées pour permettre […]
11 février 2025

CESSIONS DE TERRAINS NUS

Fiscal TPE Date: 2025-02-11 Fiscal,Fiscal CESSIONS DE TERRAINS NUS La plus-value réalisée lors de la première cession à titre onéreux d’un terrain nu devenu constructible est […]

Fiscal TPE


12 février 2025

RÉUTILISATION DE BASES DE DONNÉES PERSONNELLES : LES BONNES PRATIQUES ÉNONCÉES PAR LA CNIL !

Vie des affaires Date: 2025-02-12 Vie des affaires,Vie des affaires RÉUTILISATION DE BASES DE DONNÉES PERSONNELLES : LES BONNES PRATIQUES ÉNONCÉES PAR LA CNIL ! Les […]
12 février 2025

ADAPTATION DU POSTE D’UN SALARIÉ HANDICAPÉ

Social Date: 2025-02-12 Social ADAPTATION DU POSTE D’UN SALARIÉ HANDICAPÉ L’employeur doit prendre, en fonction des besoins dans une situation concrète, les mesures appropriées pour permettre […]
11 février 2025

CESSIONS DE TERRAINS NUS

Fiscal TPE Date: 2025-02-11 Fiscal,Fiscal CESSIONS DE TERRAINS NUS La plus-value réalisée lors de la première cession à titre onéreux d’un terrain nu devenu constructible est […]

Social


12 février 2025

RÉUTILISATION DE BASES DE DONNÉES PERSONNELLES : LES BONNES PRATIQUES ÉNONCÉES PAR LA CNIL !

Vie des affaires Date: 2025-02-12 Vie des affaires,Vie des affaires RÉUTILISATION DE BASES DE DONNÉES PERSONNELLES : LES BONNES PRATIQUES ÉNONCÉES PAR LA CNIL ! Les […]
12 février 2025

ADAPTATION DU POSTE D’UN SALARIÉ HANDICAPÉ

Social Date: 2025-02-12 Social ADAPTATION DU POSTE D’UN SALARIÉ HANDICAPÉ L’employeur doit prendre, en fonction des besoins dans une situation concrète, les mesures appropriées pour permettre […]
11 février 2025

CESSIONS DE TERRAINS NUS

Fiscal TPE Date: 2025-02-11 Fiscal,Fiscal CESSIONS DE TERRAINS NUS La plus-value réalisée lors de la première cession à titre onéreux d’un terrain nu devenu constructible est […]
15 septembre 2023

LE 3006, UN NUMÉRO VERT POUR LES FORMALITÉS DES ARTISANS

Vie des affaires Date: 2023-09-15 Vie des affaires,Vie des affaires LE 3006, UN NUMÉRO VERT POUR LES FORMALITÉS DES ARTISANS Le réseau des chambres des métiers […]
15 septembre 2023

CONGÉ DES RÉSERVISTES

Social, Paye Date: 2023-09-15 Paye,Social CONGÉ DES RÉSERVISTES La loi de programmation militaire de 2024 à 2030 est entrée en vigueur le 3 août. Côté RH, elle […]
14 septembre 2023

FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉTUDIANTS

Fiscal TPE Date: 2023-09-14 Fiscal FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉTUDIANTS Les parents d’une étudiante inscrite dans une école de commerce à l’étranger qui a perçu une […]
14 septembre 2023

UNE FORMATION POUR APPRENDRE À TIRER PARTI DES OUTILS NUMÉRIQUES

Vie des affaires Date: 2023-09-14 Vie des affaires,Vie des affaires UNE FORMATION POUR APPRENDRE À TIRER PARTI DES OUTILS NUMÉRIQUES France Num, initiative du gouvernement pour […]
13 septembre 2023

TVA SUR LES TRAVAUX FORESTIERS

Fiscal TPE Date: 2023-09-13 Fiscal TVA SUR LES TRAVAUX FORESTIERS L’ensemble des travaux sylvicoles et d’exploitation forestière réalisés au profit d’exploitants agricoles bénéficient d’un taux réduit […]
13 septembre 2023

GARANTIE DES VICES CACHÉS : SUSPENSION DU DÉLAI POUR AGIR

Vie des affaires Date: 2023-09-13 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires GARANTIE DES VICES CACHÉS : SUSPENSION DU DÉLAI POUR AGIR Un acheteur a […]
13 septembre 2023

ASSIETTE DES COTISATIONS DES TEMPS PARTIELS

Social, Paye Date: 2023-09-13 Social,Paye ASSIETTE DES COTISATIONS DES TEMPS PARTIELS Les employeurs peuvent proratiser le plafond de la sécurité sociale pour calculer les cotisations salariales […]
12 septembre 2023

TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES

Fiscal TPE Date: 2023-09-12 Fiscal,Fiscal TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES La taxe d’habitation est définitivement supprimée pour la résidence principale mais pas pour les résidences […]
12 septembre 2023

RÉUTILISATION DES EAUX USÉES TRAITÉES

Vie des affaires Date: 2023-09-12 Vie des affaires, RÉUTILISATION DES EAUX USÉES TRAITÉES Face aux crises de sécheresse qui s’intensifient, un plan d’action gouvernemental a présenté […]
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