ACTUALITÉS


Vie des affaires


15 octobre 2025

ÉCO-SCORE TEXTILE : UNE NOUVELLE ÉTIQUETTE POUR MESURER LE COÛT ENVIRONNEMENTAL DES VÊTEMENTS

Vie des affaires Date: 2025-10-15 Vie des affaires,Vie des affaires, ÉCO-SCORE TEXTILE : UNE NOUVELLE ÉTIQUETTE POUR MESURER LE COÛT ENVIRONNEMENTAL DES VÊTEMENTS Depuis le 1er octobre, toutes […]
15 octobre 2025

ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES : PLAN D’ACTION DES ENTREPRISES D’AU MOINS 50 SALARIÉS

Social Date: 2025-10-15 Social ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES : PLAN D’ACTION DES ENTREPRISES D’AU MOINS 50 SALARIÉS Les entreprises dotées d’une section syndicale doivent engager des négociations sur […]
14 octobre 2025

FRANCHISE EN BASE TVA EUROPÉENNE

Fiscal TPE Date: 2025-10-14 Fiscal,Fiscal FRANCHISE EN BASE TVA EUROPÉENNE Un nouveau mécanisme européen de franchise en base de TVA pour les petites et moyennes entreprises […]

Fiscal TPE


15 octobre 2025

ÉCO-SCORE TEXTILE : UNE NOUVELLE ÉTIQUETTE POUR MESURER LE COÛT ENVIRONNEMENTAL DES VÊTEMENTS

Vie des affaires Date: 2025-10-15 Vie des affaires,Vie des affaires, ÉCO-SCORE TEXTILE : UNE NOUVELLE ÉTIQUETTE POUR MESURER LE COÛT ENVIRONNEMENTAL DES VÊTEMENTS Depuis le 1er octobre, toutes […]
15 octobre 2025

ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES : PLAN D’ACTION DES ENTREPRISES D’AU MOINS 50 SALARIÉS

Social Date: 2025-10-15 Social ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES : PLAN D’ACTION DES ENTREPRISES D’AU MOINS 50 SALARIÉS Les entreprises dotées d’une section syndicale doivent engager des négociations sur […]
14 octobre 2025

FRANCHISE EN BASE TVA EUROPÉENNE

Fiscal TPE Date: 2025-10-14 Fiscal,Fiscal FRANCHISE EN BASE TVA EUROPÉENNE Un nouveau mécanisme européen de franchise en base de TVA pour les petites et moyennes entreprises […]

Social


15 octobre 2025

ÉCO-SCORE TEXTILE : UNE NOUVELLE ÉTIQUETTE POUR MESURER LE COÛT ENVIRONNEMENTAL DES VÊTEMENTS

Vie des affaires Date: 2025-10-15 Vie des affaires,Vie des affaires, ÉCO-SCORE TEXTILE : UNE NOUVELLE ÉTIQUETTE POUR MESURER LE COÛT ENVIRONNEMENTAL DES VÊTEMENTS Depuis le 1er octobre, toutes […]
15 octobre 2025

ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES : PLAN D’ACTION DES ENTREPRISES D’AU MOINS 50 SALARIÉS

Social Date: 2025-10-15 Social ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES : PLAN D’ACTION DES ENTREPRISES D’AU MOINS 50 SALARIÉS Les entreprises dotées d’une section syndicale doivent engager des négociations sur […]
14 octobre 2025

FRANCHISE EN BASE TVA EUROPÉENNE

Fiscal TPE Date: 2025-10-14 Fiscal,Fiscal FRANCHISE EN BASE TVA EUROPÉENNE Un nouveau mécanisme européen de franchise en base de TVA pour les petites et moyennes entreprises […]
2 juin 2025

TAXE SUR LES BUREAUX

Fiscal TPE Date: 2025-06-02 Fiscal,Fiscal, TAXE SUR LES BUREAUX La région Île-de-France et trois départements du sud de la France soumettent à une taxe spécifique les […]
2 juin 2025

UN GUIDE POUR CONNAÎTRE LES ÉTAPES CLÉS DE LA CRÉATION D’ENTREPRISE

Vie des affaires Date: 2025-06-02 Vie des affaires,Vie des affaires UN GUIDE POUR CONNAÎTRE LES ÉTAPES CLÉS DE LA CRÉATION D’ENTREPRISE La Direction générale des entreprises […]
28 mai 2025

PROCÉDURES FISCALES

Fiscal TPE Date: 2025-05-28 Fiscal,Fiscal, PROCÉDURES FISCALES Lorsqu’un contribuable demande à bénéficier d’une modération, d’une remise ou d’une transaction à titre gracieux d’une imposition, la décision […]
28 mai 2025

PORTAIL RSE : FACILITEZ VOTRE MISE EN CONFORMITÉ CSRD AVEC L’IA

Vie des affaires Date: 2025-05-28 Vie des affaires,Vie des affaires PORTAIL RSE : FACILITEZ VOTRE MISE EN CONFORMITÉ CSRD AVEC L’IA La direction générale des entreprises […]
28 mai 2025

REFONTE DE L’INDEX ÉGALITÉ DANS UN FUTUR PROCHE

Social Date: 2025-05-28 Social,Social REFONTE DE L’INDEX ÉGALITÉ DANS UN FUTUR PROCHE Lors d’une intervention devant la Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes le […]
27 mai 2025

REMISE EN CAUSE D’UNE DONATION

Fiscal TPE Date: 2025-05-27 Fiscal,Fiscal,Fiscal, REMISE EN CAUSE D’UNE DONATION Le litige oppose l’administration fiscale et un oncle qui a transmis la nue-propriété de titres à […]
27 mai 2025

PARIS 2024 : OUVERTURE DES DEMANDES D’INDEMNISATION POUR LES PROFESSIONNELS TOUCHÉS PAR LES RESTRICTIONS

Vie des affaires Date: 2025-05-27 Vie des affaires,Vie des affaires, PARIS 2024 : OUVERTURE DES DEMANDES D’INDEMNISATION POUR LES PROFESSIONNELS TOUCHÉS PAR LES RESTRICTIONS Les professionnels qui […]
27 mai 2025

LICENCIEMENT : QUEL RISQUE SI L’EMPLOYEUR OMET DE DATER LES FAITS ?

Social Date: 2025-05-27 Social LICENCIEMENT : QUEL RISQUE SI L’EMPLOYEUR OMET DE DATER LES FAITS ? Un employeur avait licencié pour faute grave une salariée à […]
26 mai 2025

RÉDUCTION D’IMPÔT POUR DONS

Fiscal TPE Date: 2025-05-26 Fiscal,Fiscal RÉDUCTION D’IMPÔT POUR DONS À condition de procéder d’une intention libérale, les dons accordés par des particuliers à des oeuvres et […]
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