ACTUALITÉS


Vie des affaires


29 janvier 2025

CRÉATION DE CERTAINS LOCAUX EN IDF

Fiscal TPE Date: 2025-01-29 Fiscal CRÉATION DE CERTAINS LOCAUX EN IDF Les opérations de construction, reconstruction ou agrandissement de locaux à usage de bureaux, de locaux […]
29 janvier 2025

UTILISATION ILLÉGALE DE DONNÉES : UNE SOCIÉTÉ LOURDEMENT SANCTIONNÉE PAR LA CNIL

Vie des affaires Date: 2025-01-29 Vie des affaires,Vie des affaires UTILISATION ILLÉGALE DE DONNÉES : UNE SOCIÉTÉ LOURDEMENT SANCTIONNÉE PAR LA CNIL La société KASPR dont la […]
29 janvier 2025

GARANTIE FINANCIÈRE DES ETT POUR 2025

Social, Paye Date: 2025-01-29 Social,Paye,Social,Paye GARANTIE FINANCIÈRE DES ETT POUR 2025 Les entreprises de travail temporaire (ETT) doivent souscrire une garantie financière. Celle-ci permet que les […]

Fiscal TPE


29 janvier 2025

CRÉATION DE CERTAINS LOCAUX EN IDF

Fiscal TPE Date: 2025-01-29 Fiscal CRÉATION DE CERTAINS LOCAUX EN IDF Les opérations de construction, reconstruction ou agrandissement de locaux à usage de bureaux, de locaux […]
29 janvier 2025

UTILISATION ILLÉGALE DE DONNÉES : UNE SOCIÉTÉ LOURDEMENT SANCTIONNÉE PAR LA CNIL

Vie des affaires Date: 2025-01-29 Vie des affaires,Vie des affaires UTILISATION ILLÉGALE DE DONNÉES : UNE SOCIÉTÉ LOURDEMENT SANCTIONNÉE PAR LA CNIL La société KASPR dont la […]
29 janvier 2025

GARANTIE FINANCIÈRE DES ETT POUR 2025

Social, Paye Date: 2025-01-29 Social,Paye,Social,Paye GARANTIE FINANCIÈRE DES ETT POUR 2025 Les entreprises de travail temporaire (ETT) doivent souscrire une garantie financière. Celle-ci permet que les […]

Social


29 janvier 2025

CRÉATION DE CERTAINS LOCAUX EN IDF

Fiscal TPE Date: 2025-01-29 Fiscal CRÉATION DE CERTAINS LOCAUX EN IDF Les opérations de construction, reconstruction ou agrandissement de locaux à usage de bureaux, de locaux […]
29 janvier 2025

UTILISATION ILLÉGALE DE DONNÉES : UNE SOCIÉTÉ LOURDEMENT SANCTIONNÉE PAR LA CNIL

Vie des affaires Date: 2025-01-29 Vie des affaires,Vie des affaires UTILISATION ILLÉGALE DE DONNÉES : UNE SOCIÉTÉ LOURDEMENT SANCTIONNÉE PAR LA CNIL La société KASPR dont la […]
29 janvier 2025

GARANTIE FINANCIÈRE DES ETT POUR 2025

Social, Paye Date: 2025-01-29 Social,Paye,Social,Paye GARANTIE FINANCIÈRE DES ETT POUR 2025 Les entreprises de travail temporaire (ETT) doivent souscrire une garantie financière. Celle-ci permet que les […]
7 juillet 2023

PASSER LE PERMIS AVEC LE CPF

Social Date: 2023-07-07 Social PASSER LE PERMIS AVEC LE CPF Aujourd’hui, le titulaire d’un CPF peut utiliser ses droits pour financer la préparation de l’épreuve théorique […]
6 juillet 2023

AMENDE POUR OMISSION SUR UNE FACTURE

Fiscal TPE Date: 2023-07-06 Fiscal,Fiscal, AMENDE POUR OMISSION SUR UNE FACTURE Les divergences juridiques concernant la validité de l’amende de 15 euros applicable en cas d’omission ou […]
6 juillet 2023

VENTE DE LIVRES D’OCCASION

Vie des affaires Date: 2023-07-06 Vie des affaires,Vie des affaires VENTE DE LIVRES D’OCCASION À compter du 24 décembre 2023, les vendeurs de livres devront distinguer les livres […]
6 juillet 2023

PROLONGATION DU CONTRAT DE SÉCURISATION PROFESSIONNELLE

Social Date: 2023-07-06 Social PROLONGATION DU CONTRAT DE SÉCURISATION PROFESSIONNELLE Les entreprises de moins de 1 000 salariés qui envisagent de licencier pour motif économique un ou […]
5 juillet 2023

EMPLOI À DOMICILE

Fiscal TPE Date: 2023-07-05 Fiscal,Fiscal EMPLOI À DOMICILE Un particulier employant un salarié à domicile en direct, ou via un organisme ou une société agréée, peut […]
5 juillet 2023

BAUX COMMERCIAUX ET PROFESSIONNELS : PARUTION DES INDICES DU 1

Vie des affaires Date: 2023-07-05 Vie des affaires,Vie des affaires, BAUX COMMERCIAUX ET PROFESSIONNELS : PARUTION DES INDICES DU 1er TRIMESTRE 2023 L’INSEE a publié les indices […]
5 juillet 2023

ACCIDENT DU TRAVAIL MORTEL

Social, Paye Date: 2023-07-05 Social,Paye ACCIDENT DU TRAVAIL MORTEL Depuis le 12 juin 2023, l’employeur doit informer l’inspection du travail lorsqu’un salarié est victime d’un accident du […]
4 juillet 2023

CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE

Fiscal TPE Date: 2023-07-04 Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE Les experts du ministère de la Recherche peuvent diligenter un contrôle sur l’éligibilité des dépenses retenues pour le […]
4 juillet 2023

LE CONTRÔLE TECHNIQUE DES DEUX-ROUES POUR 2024

Vie des affaires Date: 2023-07-04 Vie des affaires, LE CONTRÔLE TECHNIQUE DES DEUX-ROUES POUR 2024 Dans le précédent épisode du feuilleton concernant le contrôle technique obligatoire […]
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