ACTUALITÉS


Vie des affaires


21 janvier 2025

DISPOSITIF D’AIDE POUR SOUTENIR LES TRÈS GRANDS PROJETS DE DÉCARBONATION

Vie des affaires Date: 2025-01-21 Vie des affaires,Vie des affaires DISPOSITIF D’AIDE POUR SOUTENIR LES TRÈS GRANDS PROJETS DE DÉCARBONATION Pour atteindre les objectifs environnementaux européens […]
21 janvier 2025

MAJORATIONS DE RETARD AGIRC-ARRCO : MÊME TAUX EN 2025

Social Date: 2025-01-21 Social MAJORATIONS DE RETARD AGIRC-ARRCO : MÊME TAUX EN 2025 Les cotisations de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO qui n’ont pas été acquittées à la […]
20 janvier 2025

RESCRITS FISCAUX

Fiscal TPE Date: 2025-01-20 Fiscal,Fiscal RESCRITS FISCAUX La Direction générale des finances publiques a publié un rapport de 14 pages sur l’activité des rescrits fiscaux en […]

Fiscal TPE


21 janvier 2025

DISPOSITIF D’AIDE POUR SOUTENIR LES TRÈS GRANDS PROJETS DE DÉCARBONATION

Vie des affaires Date: 2025-01-21 Vie des affaires,Vie des affaires DISPOSITIF D’AIDE POUR SOUTENIR LES TRÈS GRANDS PROJETS DE DÉCARBONATION Pour atteindre les objectifs environnementaux européens […]
21 janvier 2025

MAJORATIONS DE RETARD AGIRC-ARRCO : MÊME TAUX EN 2025

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20 janvier 2025

RESCRITS FISCAUX

Fiscal TPE Date: 2025-01-20 Fiscal,Fiscal RESCRITS FISCAUX La Direction générale des finances publiques a publié un rapport de 14 pages sur l’activité des rescrits fiscaux en […]

Social


21 janvier 2025

DISPOSITIF D’AIDE POUR SOUTENIR LES TRÈS GRANDS PROJETS DE DÉCARBONATION

Vie des affaires Date: 2025-01-21 Vie des affaires,Vie des affaires DISPOSITIF D’AIDE POUR SOUTENIR LES TRÈS GRANDS PROJETS DE DÉCARBONATION Pour atteindre les objectifs environnementaux européens […]
21 janvier 2025

MAJORATIONS DE RETARD AGIRC-ARRCO : MÊME TAUX EN 2025

Social Date: 2025-01-21 Social MAJORATIONS DE RETARD AGIRC-ARRCO : MÊME TAUX EN 2025 Les cotisations de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO qui n’ont pas été acquittées à la […]
20 janvier 2025

RESCRITS FISCAUX

Fiscal TPE Date: 2025-01-20 Fiscal,Fiscal RESCRITS FISCAUX La Direction générale des finances publiques a publié un rapport de 14 pages sur l’activité des rescrits fiscaux en […]
15 juin 2023

FACTURE ÉLECTRONIQUE

Fiscal TPE Date: 2023-06-15 Fiscal FACTURE ÉLECTRONIQUE À compter du 1er juillet 2024, toutes les entreprises devront être en mesure de recevoir des factures sous format […]
15 juin 2023

BAIL DE COURTE DURÉE

Vie des affaires Date: 2023-06-15 Vie des affaires,Vie des affaires, BAIL DE COURTE DURÉE Lorsqu’un bail commercial de courte durée vient à échéance, le locataire resté […]
15 juin 2023

REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ : QUEL ACCORD POUR LEUR MISE EN PLACE ?

Social Date: 2023-06-15 Social REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ : QUEL ACCORD POUR LEUR MISE EN PLACE ? Dans une décision du 1er juin, la Cour de cassation a tranché la […]
14 juin 2023

PRÉSENT D’USAGE

Fiscal TPE Date: 2023-06-14 Fiscal PRÉSENT D’USAGE Contrairement aux dons manuels, le présent d’usage n’est pas considéré comme une libéralité et il échappe de ce fait […]
14 juin 2023

RÉGULATION DU MARKETING D’INFLUENCE

Vie des affaires Date: 2023-06-14 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires RÉGULATION DU MARKETING D’INFLUENCE L’étau réglementaire se resserre un peu plus autour des pratiques […]
14 juin 2023

DIFFÉRENCE DE SALAIRE : IMPACT DES DIPLÔMES ET DE L’EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

Social Date: 2023-06-14 Social,Social DIFFÉRENCE DE SALAIRE : IMPACT DES DIPLÔMES ET DE L’EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE Le principe « à travail égal, salaire égal » impose en principe à l’employeur […]
13 juin 2023

PRESTATION COMPENSATOIRE

Fiscal TPE Date: 2023-06-13 Fiscal,Fiscal PRESTATION COMPENSATOIRE Les prestations servies au titre de la prestation compensatoire sous forme de rente ou de capital dont les versements […]
13 juin 2023

CONTRÔLE TECHNIQUE DES DEUX-ROUES

Vie des affaires Date: 2023-06-13 Vie des affaires, CONTRÔLE TECHNIQUE DES DEUX-ROUES Le contrôle technique des deux-roues motorisés serait-il pour bientôt ? C’est ce que semble […]
13 juin 2023

DÉCLARATION D’ACCIDENT DU TRAVAIL VIA LE COMPTE ENTREPRISE

Social Date: 2023-06-13 Social DÉCLARATION D’ACCIDENT DU TRAVAIL VIA LE COMPTE ENTREPRISE L’employeur doit déclarer tout accident dont il a eu connaissance, dans les 48 heures, […]
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