ACTUALITÉS


Vie des affaires


17 janvier 2025

PRIX DE CESSION D’ACTIONS CONTESTÉ : L’EXPERT PEUT EXIGER LES COMPTES SOCIAUX

Vie des affaires Date: 2025-01-17 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires PRIX DE CESSION D’ACTIONS CONTESTÉ : L’EXPERT PEUT EXIGER LES COMPTES SOCIAUX Lors de la […]
17 janvier 2025

INDEMNITÉ COMPENSATRICE DE PRÉAVIS ET SALAIRE VARIABLE

Social, Paye Date: 2025-01-17 Paye,Social INDEMNITÉ COMPENSATRICE DE PRÉAVIS ET SALAIRE VARIABLE Sauf en cas de licenciement pour faute grave, la rupture du contrat de travail […]
16 janvier 2025

FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR

Fiscal TPE Date: 2025-01-16 Fiscal,Fiscal, FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR En l’absence de vote du projet de loi de finances pour 2025 avant la fin […]

Fiscal TPE


17 janvier 2025

PRIX DE CESSION D’ACTIONS CONTESTÉ : L’EXPERT PEUT EXIGER LES COMPTES SOCIAUX

Vie des affaires Date: 2025-01-17 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires PRIX DE CESSION D’ACTIONS CONTESTÉ : L’EXPERT PEUT EXIGER LES COMPTES SOCIAUX Lors de la […]
17 janvier 2025

INDEMNITÉ COMPENSATRICE DE PRÉAVIS ET SALAIRE VARIABLE

Social, Paye Date: 2025-01-17 Paye,Social INDEMNITÉ COMPENSATRICE DE PRÉAVIS ET SALAIRE VARIABLE Sauf en cas de licenciement pour faute grave, la rupture du contrat de travail […]
16 janvier 2025

FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR

Fiscal TPE Date: 2025-01-16 Fiscal,Fiscal, FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR En l’absence de vote du projet de loi de finances pour 2025 avant la fin […]

Social


17 janvier 2025

PRIX DE CESSION D’ACTIONS CONTESTÉ : L’EXPERT PEUT EXIGER LES COMPTES SOCIAUX

Vie des affaires Date: 2025-01-17 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires PRIX DE CESSION D’ACTIONS CONTESTÉ : L’EXPERT PEUT EXIGER LES COMPTES SOCIAUX Lors de la […]
17 janvier 2025

INDEMNITÉ COMPENSATRICE DE PRÉAVIS ET SALAIRE VARIABLE

Social, Paye Date: 2025-01-17 Paye,Social INDEMNITÉ COMPENSATRICE DE PRÉAVIS ET SALAIRE VARIABLE Sauf en cas de licenciement pour faute grave, la rupture du contrat de travail […]
16 janvier 2025

FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR

Fiscal TPE Date: 2025-01-16 Fiscal,Fiscal, FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR En l’absence de vote du projet de loi de finances pour 2025 avant la fin […]
7 juin 2023

REVENUS FONCIERS

Fiscal TPE Date: 2023-06-07 Fiscal,Fiscal, REVENUS FONCIERS Les particuliers qui donnent en location un logement nu sont imposés sur les loyers perçus dans la catégorie des […]
7 juin 2023

RESPONSABILITÉ DU GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ

Vie des affaires Date: 2023-06-07 Vie des affaires,Vie des affaires, RESPONSABILITÉ DU GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ Victime d’un dommage dû à une surtension électrique ? […]
7 juin 2023

BONS D’ACHAT COUPE DU MONDE ET JO

Social, Paye Date: 2023-06-07 Social,Social,Paye,Paye BONS D’ACHAT COUPE DU MONDE ET JO Il est possible que des CSE, ou des employeurs en l’absence de CSE, attribuent […]
5 juin 2023

ACOMPTE DE CFE

Fiscal TPE Date: 2023-06-05 Fiscal,Fiscal, ACOMPTE DE CFE Les redevables de la cotisation foncière des entreprises (CFE) dont la cotisation s’est élevée à au moins 3 000 euros […]
5 juin 2023

RÉTABLISSEMENT PERSONNEL

Vie des affaires Date: 2023-06-05 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, RÉTABLISSEMENT PERSONNEL Grâce à la procédure de rétablissement personnel, l’entrepreneur individuel en difficulté dont […]
5 juin 2023

INAPTE PENDANT UN ARRÊT DE TRAVAIL

Social Date: 2023-06-05 Social INAPTE PENDANT UN ARRÊT DE TRAVAIL Le constat de l’inaptitude d’un salarié à son poste est de la compétence du médecin du […]
2 juin 2023

PRISE DE POSITION FORMELLE DE L’ADMINISTRATION FISCALE

Fiscal TPE Date: 2023-06-02 Fiscal,Fiscal, PRISE DE POSITION FORMELLE DE L’ADMINISTRATION FISCALE Un contribuable peut solliciter l’administration fiscale afin qu’elle prenne position sur l’appréciation d’une situation […]
2 juin 2023

CESSION DU BAIL COMMERCIAL D’UN LOCATAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE

Vie des affaires Date: 2023-06-02 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires CESSION DU BAIL COMMERCIAL D’UN LOCATAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE En cas de liquidation judiciaire […]
2 juin 2023

JEUNES EN FORMATION PROFESSIONNELLE : AIDE-MÉMOIRE DU MINISTÈRE DU TRAVAIL

Social Date: 2023-06-02 Social JEUNES EN FORMATION PROFESSIONNELLE : AIDE-MÉMOIRE DU MINISTÈRE DU TRAVAIL Les jeunes travailleurs sont davantage exposés aux risques professionnels et aux accidents du […]
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