ACTUALITÉS


Vie des affaires


16 janvier 2025

GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT

Vie des affaires Date: 2025-01-16 Vie des affaires,Vie des affaires GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT Pour rappel, il est mis […]
16 janvier 2025

QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ?

Social, Paye Date: 2025-01-16 Social,Paye QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ? Selon la réglementation de sécurité sociale, un régime social de faveur s’appliquait […]
15 janvier 2025

CSG DÉDUCTIBLE

Fiscal TPE Date: 2025-01-15 Fiscal,Fiscal CSG DÉDUCTIBLE Les particuliers qui cèdent des valeurs mobilières bénéficient, pour la détermination de la plus-value imposable, d’un abattement de droit […]

Fiscal TPE


16 janvier 2025

GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT

Vie des affaires Date: 2025-01-16 Vie des affaires,Vie des affaires GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT Pour rappel, il est mis […]
16 janvier 2025

QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ?

Social, Paye Date: 2025-01-16 Social,Paye QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ? Selon la réglementation de sécurité sociale, un régime social de faveur s’appliquait […]
15 janvier 2025

CSG DÉDUCTIBLE

Fiscal TPE Date: 2025-01-15 Fiscal,Fiscal CSG DÉDUCTIBLE Les particuliers qui cèdent des valeurs mobilières bénéficient, pour la détermination de la plus-value imposable, d’un abattement de droit […]

Social


16 janvier 2025

GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT

Vie des affaires Date: 2025-01-16 Vie des affaires,Vie des affaires GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT Pour rappel, il est mis […]
16 janvier 2025

QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ?

Social, Paye Date: 2025-01-16 Social,Paye QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ? Selon la réglementation de sécurité sociale, un régime social de faveur s’appliquait […]
15 janvier 2025

CSG DÉDUCTIBLE

Fiscal TPE Date: 2025-01-15 Fiscal,Fiscal CSG DÉDUCTIBLE Les particuliers qui cèdent des valeurs mobilières bénéficient, pour la détermination de la plus-value imposable, d’un abattement de droit […]
1 juin 2023

LUTTE CONTRE LA FRAUDE FISCALE

Fiscal TPE Date: 2023-06-01 Fiscal,Fiscal, LUTTE CONTRE LA FRAUDE FISCALE Le ministre des Comptes publics a annoncé récemment un train de mesures visant à lutter contre […]
1 juin 2023

REGISTRE DES SÛRETÉS MOBILIÈRES

Vie des affaires Date: 2023-06-01 Vie des affaires,Vie des affaires, REGISTRE DES SÛRETÉS MOBILIÈRES Mis en place lors de la réforme des sûretés opérée en 2021, […]
1 juin 2023

LEVÉE DE L’OBLIGATION VACCINALE CONTRE LE COVID-19

Social Date: 2023-06-01 Social,Social LEVÉE DE L’OBLIGATION VACCINALE CONTRE LE COVID-19 Depuis le 15 septembre 2021, sauf contre-indication médicale ou présentation d’un certificat de rétablissement, une obligation […]
31 mai 2023

TAUX DE TVA SUR LES SERVICES À LA PERSONNE

Fiscal TPE Date: 2023-05-31 Fiscal,Fiscal, TAUX DE TVA SUR LES SERVICES À LA PERSONNE Dans le cadre d’une réponse de l’Administration fiscale à un contribuable, des […]
31 mai 2023

DATES DES SOLDES D’ÉTÉ

Vie des affaires Date: 2023-05-31 Vie des affaires,Vie des affaires, DATES DES SOLDES D’ÉTÉ Depuis 2020, en principe, les soldes d’été durent 4 semaines et débutent […]
31 mai 2023

LOI JO 2024 : DISPOSITIONS QUI INTÉRESSENT LES EMPLOYEURS

Social Date: 2023-05-31 Social,Social LOI JO 2024 : DISPOSITIONS QUI INTÉRESSENT LES EMPLOYEURS La loi visant à aménager certaines règles légales pour la tenue en France des […]
30 mai 2023

STATISTIQUES SUR L’IFI

Fiscal TPE Date: 2023-05-30 Fiscal,Fiscal, STATISTIQUES SUR L’IFI Le pôle Statistique public de la Direction générale des finances publiques qui diffuse des analyses et études sur […]
30 mai 2023

ARNAQUES AUX AIDES ÉNERGIE

Vie des affaires Date: 2023-05-30 Vie des affaires,Vie des affaires ARNAQUES AUX AIDES ÉNERGIE La Direction de la concurrence appelle les professionnels à la vigilance : une […]
30 mai 2023

ÉCARTS F/H AUX POSTES DE DIRECTION : PÉNALITÉ SI DÉFAILLANCE

Social Date: 2023-05-30 Social ÉCARTS F/H AUX POSTES DE DIRECTION : PÉNALITÉ SI DÉFAILLANCE Pour accélérer la participation des femmes à la vie économique et professionnelle, les […]
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