ACTUALITÉS


Vie des affaires


18 décembre 2024

ACTIVITÉ PARTIELLE ET APLD : MONTANT MINIMUM DES ALLOCATIONS REMBOURSÉES AUX EMPLOYEURS

Social, Paye Date: 2024-12-18 Social,Paye ACTIVITÉ PARTIELLE ET APLD : MONTANT MINIMUM DES ALLOCATIONS REMBOURSÉES AUX EMPLOYEURS Pour tenir compte de la hausse du SMIC au […]
17 décembre 2024

MÉCÉNAT OU DON ?

Fiscal TPE Date: 2024-12-17 Fiscal,Fiscal, MÉCÉNAT OU DON ? Les dons accordés par les particuliers à un organisme d’intérêt général donnent droit à une réduction d’impôt […]
17 décembre 2024

470 MILLIONS D’EUROS D’AMENDE POUR « ENTENTE VERTICALE »

Vie des affaires Date: 2024-12-17 Vie des affaires,Vie des affaires 470 MILLIONS D’EUROS D’AMENDE POUR « ENTENTE VERTICALE » L’Autorité de la concurrence a infligé une amende […]

Fiscal TPE


18 décembre 2024

ACTIVITÉ PARTIELLE ET APLD : MONTANT MINIMUM DES ALLOCATIONS REMBOURSÉES AUX EMPLOYEURS

Social, Paye Date: 2024-12-18 Social,Paye ACTIVITÉ PARTIELLE ET APLD : MONTANT MINIMUM DES ALLOCATIONS REMBOURSÉES AUX EMPLOYEURS Pour tenir compte de la hausse du SMIC au […]
17 décembre 2024

MÉCÉNAT OU DON ?

Fiscal TPE Date: 2024-12-17 Fiscal,Fiscal, MÉCÉNAT OU DON ? Les dons accordés par les particuliers à un organisme d’intérêt général donnent droit à une réduction d’impôt […]
17 décembre 2024

470 MILLIONS D’EUROS D’AMENDE POUR « ENTENTE VERTICALE »

Vie des affaires Date: 2024-12-17 Vie des affaires,Vie des affaires 470 MILLIONS D’EUROS D’AMENDE POUR « ENTENTE VERTICALE » L’Autorité de la concurrence a infligé une amende […]

Social


18 décembre 2024

ACTIVITÉ PARTIELLE ET APLD : MONTANT MINIMUM DES ALLOCATIONS REMBOURSÉES AUX EMPLOYEURS

Social, Paye Date: 2024-12-18 Social,Paye ACTIVITÉ PARTIELLE ET APLD : MONTANT MINIMUM DES ALLOCATIONS REMBOURSÉES AUX EMPLOYEURS Pour tenir compte de la hausse du SMIC au […]
17 décembre 2024

MÉCÉNAT OU DON ?

Fiscal TPE Date: 2024-12-17 Fiscal,Fiscal, MÉCÉNAT OU DON ? Les dons accordés par les particuliers à un organisme d’intérêt général donnent droit à une réduction d’impôt […]
17 décembre 2024

470 MILLIONS D’EUROS D’AMENDE POUR « ENTENTE VERTICALE »

Vie des affaires Date: 2024-12-17 Vie des affaires,Vie des affaires 470 MILLIONS D’EUROS D’AMENDE POUR « ENTENTE VERTICALE » L’Autorité de la concurrence a infligé une amende […]
21 mars 2023

UN ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ DE LA CNIL

Vie des affaires Date: 2023-03-21 Vie des affaires,Vie des affaires UN ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ DE LA CNIL Fiches pratiques, guides, lignes directrices, réponses écrites aux demandes de […]
21 mars 2023

PROJET DE REFONTE DU RÉGIME JURIDIQUE DE L’ACTION DE GROUPE

Social Date: 2023-03-21 Social,Social PROJET DE REFONTE DU RÉGIME JURIDIQUE DE L’ACTION DE GROUPE Créée en 2014 dans le cadre du droit de la consommation, puis […]
20 mars 2023

FACTURE ÉLECTRONIQUE

Fiscal TPE Date: 2023-03-20 Fiscal FACTURE ÉLECTRONIQUE La facture électronique va progressivement se généraliser entre 2024 et 2026 selon un calendrier tenant compte de la taille […]
20 mars 2023

LANCEMENT DU FONDS DE GARANTIE « ÉNERGIE »

Vie des affaires Date: 2023-03-20 Vie des affaires, LANCEMENT DU FONDS DE GARANTIE « ÉNERGIE » Depuis le 1er mars 2023, une nouvelle mesure de soutien […]
20 mars 2023

RÉFORME DES RETRAITES : LE SÉNAT A ADOPTÉ LE TEXTE

Social Date: 2023-03-20 Social RÉFORME DES RETRAITES : LE SÉNAT A ADOPTÉ LE TEXTE Une nouvelle étape a été franchie pour le projet de loi de […]
17 mars 2023

TRANSMISSION DE BIENS RURAUX ET PARTS DE GFA

Fiscal TPE Date: 2023-03-17 Fiscal TRANSMISSION DE BIENS RURAUX ET PARTS DE GFA La transmission par donation ou par décès de biens ruraux donnés à bail […]
17 mars 2023

PRONONCÉ D’UNE FAILLITE PERSONNELLE

Vie des affaires Date: 2023-03-17 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires PRONONCÉ D’UNE FAILLITE PERSONNELLE À certaines conditions, le chef d’une entreprise en redressement ou […]
16 mars 2023

VENTE D’UN TRÉSOR DÉCOUVERT LORS D’UN CHANTIER

Fiscal TPE Date: 2023-03-16 Fiscal VENTE D’UN TRÉSOR DÉCOUVERT LORS D’UN CHANTIER Au cours d’un chantier de construction, trois ouvriers découvrent fortuitement des lingots et des […]
16 mars 2023

AIDES EUROPÉENNES AUX ENTREPRISES

Vie des affaires Date: 2023-03-16 Vie des affaires, AIDES EUROPÉENNES AUX ENTREPRISES L’Union européenne aide les entreprises via divers soutiens financiers, tels que prêts, microcrédits, garanties […]
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