Social Date: 2024-12-13 Social DÉLÉGATION DE POUVOIRS DANS UNE ASSOCIATION Dans une association, les statuts peuvent autoriser la mise en place d’une délégation de pouvoirs pour […]
Fiscal TPE Date: 2024-12-12 Fiscal,Fiscal VÉHICULES EXCLUS DU DROIT À DÉDUCTION Dans une récente instruction fiscale, l’administration donne des précisions sur les véhicules exclus du droit […]
Vie des affaires Date: 2024-12-12 Vie des affaires,Vie des affaires, BILAN 2024 ET PERSPECTIVES 2025 POUR LES TPE ET PME FRANÇAISES Une étude, réalisée en novembre 2024 […]
Social Date: 2024-12-13 Social DÉLÉGATION DE POUVOIRS DANS UNE ASSOCIATION Dans une association, les statuts peuvent autoriser la mise en place d’une délégation de pouvoirs pour […]
Fiscal TPE Date: 2024-12-12 Fiscal,Fiscal VÉHICULES EXCLUS DU DROIT À DÉDUCTION Dans une récente instruction fiscale, l’administration donne des précisions sur les véhicules exclus du droit […]
Vie des affaires Date: 2024-12-12 Vie des affaires,Vie des affaires, BILAN 2024 ET PERSPECTIVES 2025 POUR LES TPE ET PME FRANÇAISES Une étude, réalisée en novembre 2024 […]
Social Date: 2024-12-13 Social DÉLÉGATION DE POUVOIRS DANS UNE ASSOCIATION Dans une association, les statuts peuvent autoriser la mise en place d’une délégation de pouvoirs pour […]
Fiscal TPE Date: 2024-12-12 Fiscal,Fiscal VÉHICULES EXCLUS DU DROIT À DÉDUCTION Dans une récente instruction fiscale, l’administration donne des précisions sur les véhicules exclus du droit […]
Vie des affaires Date: 2024-12-12 Vie des affaires,Vie des affaires, BILAN 2024 ET PERSPECTIVES 2025 POUR LES TPE ET PME FRANÇAISES Une étude, réalisée en novembre 2024 […]
Social Date: 2023-03-07 Social PROJET DE DÉCRET SUR LA PRÉSOMPTION DE DÉMISSION APRÈS ABANDON DE POSTE Mesure emblématique de la loi Marché du travail du 21 […]
Fiscal TPE Date: 2023-03-06 Fiscal IFI ET PER Les actifs immobiliers contenus dans un plan d’épargne retraite (PER) doivent-ils être soumis à l’impôt sur le fortune […]
Vie des affaires Date: 2023-03-06 Vie des affaires,Vie des affaires RUPTURE D’UNE RELATION COMMERCIALE Après une collaboration de plus de 10 ans entre un distributeur de […]
Social Date: 2023-03-06 Social,Social PROTÉGER ET ACCOMPAGNER LES PARENTS D’ENFANTS ATTEINTS DE MALADIES GRAVES Une proposition de loi vise à renforcer les droits des familles d’enfants […]
Fiscal TPE Date: 2023-03-03 Fiscal PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE Un particulier qui cède un terrain est imposable sur la plus-value réalisée calculée en faisant la différence entre son […]
Vie des affaires Date: 2023-03-03 Vie des affaires,Vie des affaires PACTE D’ASSOCIÉS CONCLU POUR LA DURÉE DE VIE DE LA SOCIÉTÉ Peut-on conclure un pacte d’associés […]
Social Date: 2023-03-03 Social ADHÉSION AU CONTRAT DE SÉCURISATION PROFESSIONNELLE Dans les entreprises de moins de 1 000 salariés l’employeur qui envisage de licencier un salarié pour […]
Fiscal TPE Date: 2023-03-02 Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT CINÉMA Les opérations réalisées dans le cadre de la production cinématographique et audiovisuelle par des entreprises de production déléguées […]
Vie des affaires Date: 2023-03-02 Vie des affaires,Vie des affaires, DES PRATIQUES COMMERCIALES À CORRIGER DANS LE RECOUVREMENT DE CRÉANCES La Direction générale de la concurrence […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU