Social Date: 2024-12-02 Social REPRÉSENTATIVITÉ TPE : DÉBUT DU SCRUTIN Comme tous les 4 ans, les salariés des « très petites entreprises » votent pour le […]
Fiscal TPE Date: 2024-11-29 Fiscal,Fiscal CRÉANCE FISCALE Une société cède sa créance de crédit d’impôt recherche (CIR) à un établissement de crédit. Celui-ci dépose une réclamation […]
Vie des affaires Date: 2024-11-29 Vie des affaires,Vie des affaires, BLACK FRIDAY : GARE AUX PRATIQUES COMMERCIALES TROMPEUSES La direction générale de la concurrence, de la […]
Social Date: 2024-12-02 Social REPRÉSENTATIVITÉ TPE : DÉBUT DU SCRUTIN Comme tous les 4 ans, les salariés des « très petites entreprises » votent pour le […]
Fiscal TPE Date: 2024-11-29 Fiscal,Fiscal CRÉANCE FISCALE Une société cède sa créance de crédit d’impôt recherche (CIR) à un établissement de crédit. Celui-ci dépose une réclamation […]
Vie des affaires Date: 2024-11-29 Vie des affaires,Vie des affaires, BLACK FRIDAY : GARE AUX PRATIQUES COMMERCIALES TROMPEUSES La direction générale de la concurrence, de la […]
Social Date: 2024-12-02 Social REPRÉSENTATIVITÉ TPE : DÉBUT DU SCRUTIN Comme tous les 4 ans, les salariés des « très petites entreprises » votent pour le […]
Fiscal TPE Date: 2024-11-29 Fiscal,Fiscal CRÉANCE FISCALE Une société cède sa créance de crédit d’impôt recherche (CIR) à un établissement de crédit. Celui-ci dépose une réclamation […]
Vie des affaires Date: 2024-11-29 Vie des affaires,Vie des affaires, BLACK FRIDAY : GARE AUX PRATIQUES COMMERCIALES TROMPEUSES La direction générale de la concurrence, de la […]
Vie des affaires Date: 2023-01-18 Vie des affaires, PRATIQUES ILLICITES : PUBLICITÉ DES INJONCTIONS ET TRANSACTIONS Entente, abus de position dominante, prix abusivement bas, etc. La loi […]
Social, Paye Date: 2023-01-18 Social,Paye AVANTAGE EN NATURE VÉHICULE ÉLECTRIQUE Le régime social de faveur de l’avantage en nature électrique est prolongé jusqu’au 31 décembre 2024. Premier […]
Fiscal TPE Date: 2023-01-17 Fiscal LOCATION À LOYER ABORDABLE Les propriétaires bailleurs qui louent un logement à loyers maîtrisés dans le cadre d’une convention signée avec […]
Vie des affaires Date: 2023-01-17 Vie des affaires,Vie des affaires COVID 19 : UNE CLAUSE DE SUSPENSION DE LOYER SANS EFFET Durant la crise sanitaire du Covid-19, […]
Social, Paye Date: 2023-01-17 Social,Paye SOUSCRIRE LA DOETH 2022 Les employeurs assujettis à l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés, l’OETH, souscrivent chaque année une déclaration relative à […]
Fiscal TPE Date: 2023-01-16 Fiscal FORMATION DU DIRIGEANT Les entreprises relevant d’un régime réel d’imposition des bénéfices peuvent profiter d’un crédit d’impôt spécifique au titre des […]
Vie des affaires Date: 2023-01-16 Vie des affaires RÉTRACTATION FACILITÉE EN MATIÈRE D’ASSURANCE AFFINITAIRE L’assurance affinitaire désigne les contrats d’assurance que les consommateurs sont invités à […]
Fiscal TPE Date: 2023-01-13 Fiscal MODULATION DU TAUX DE PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE Le montant du prélèvement à la source sous forme de retenue ou d’acompte […]
Fiscal TPE Date: 2023-01-13 Fiscal MODULATION DU TAUX DE PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE Le montant du prélèvement à la source sous forme de retenue ou d’acompte […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU