ACTUALITÉS


Vie des affaires


27 novembre 2024

ACTIVITÉ D’INFLUENCEUR : CONDITIONS D’EXERCICE ASSOUPLIES

Vie des affaires Date: 2024-11-27 Vie des affaires,Vie des affaires, ACTIVITÉ D’INFLUENCEUR : CONDITIONS D’EXERCICE ASSOUPLIES L’activité d’influence consiste, pour une personne physique ou une société, […]
26 novembre 2024

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE)

Fiscal TPE Date: 2024-11-26 Fiscal,Fiscal, COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE) Les établissements affectés à un usage agricole peuvent bénéficier d’une exonération de cotisation foncière des entreprises […]
26 novembre 2024

FRANCENUM PUBLIE LE BAROMÈTRE 2024 DE LA CONFORMITÉ RGPD DES TPE ET PME

Vie des affaires Date: 2024-11-26 Vie des affaires,Vie des affaires, FRANCENUM PUBLIE LE BAROMÈTRE 2024 DE LA CONFORMITÉ RGPD DES TPE ET PME Souvent perçue comme […]

Fiscal TPE


27 novembre 2024

ACTIVITÉ D’INFLUENCEUR : CONDITIONS D’EXERCICE ASSOUPLIES

Vie des affaires Date: 2024-11-27 Vie des affaires,Vie des affaires, ACTIVITÉ D’INFLUENCEUR : CONDITIONS D’EXERCICE ASSOUPLIES L’activité d’influence consiste, pour une personne physique ou une société, […]
26 novembre 2024

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE)

Fiscal TPE Date: 2024-11-26 Fiscal,Fiscal, COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE) Les établissements affectés à un usage agricole peuvent bénéficier d’une exonération de cotisation foncière des entreprises […]
26 novembre 2024

FRANCENUM PUBLIE LE BAROMÈTRE 2024 DE LA CONFORMITÉ RGPD DES TPE ET PME

Vie des affaires Date: 2024-11-26 Vie des affaires,Vie des affaires, FRANCENUM PUBLIE LE BAROMÈTRE 2024 DE LA CONFORMITÉ RGPD DES TPE ET PME Souvent perçue comme […]

Social


27 novembre 2024

ACTIVITÉ D’INFLUENCEUR : CONDITIONS D’EXERCICE ASSOUPLIES

Vie des affaires Date: 2024-11-27 Vie des affaires,Vie des affaires, ACTIVITÉ D’INFLUENCEUR : CONDITIONS D’EXERCICE ASSOUPLIES L’activité d’influence consiste, pour une personne physique ou une société, […]
26 novembre 2024

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE)

Fiscal TPE Date: 2024-11-26 Fiscal,Fiscal, COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE) Les établissements affectés à un usage agricole peuvent bénéficier d’une exonération de cotisation foncière des entreprises […]
26 novembre 2024

FRANCENUM PUBLIE LE BAROMÈTRE 2024 DE LA CONFORMITÉ RGPD DES TPE ET PME

Vie des affaires Date: 2024-11-26 Vie des affaires,Vie des affaires, FRANCENUM PUBLIE LE BAROMÈTRE 2024 DE LA CONFORMITÉ RGPD DES TPE ET PME Souvent perçue comme […]
22 décembre 2022

UN CDD POUR FORMER

Social Date: 2022-12-22 Social,Social UN CDD POUR FORMER Un salarié effectue dans une entreprise deux CDD de formation post-doctorale en qualité d’ingénieur-chercheur, du 12 janvier 2015 au […]
21 décembre 2022

NOUVELLES MENTIONS SUR L’AVIS D’IMPOSITION

Fiscal TPE Date: 2022-12-21 Fiscal NOUVELLES MENTIONS SUR L’AVIS D’IMPOSITION Chaque année, une fois la déclaration de revenus déposée, l’administration fiscale calcule le montant final de […]
21 décembre 2022

OBLIGATION DE TRI DES BIODÉCHETS

Vie des affaires Date: 2022-12-21 Vie des affaires, OBLIGATION DE TRI DES BIODÉCHETS Depuis 2016, les producteurs de plus de 10 tonnes de biodéchets par an […]
21 décembre 2022

TÉLÉSERVICE POUR LE PAIEMENT DES IJSS

Social, Paye Date: 2022-12-21 Social,Paye TÉLÉSERVICE POUR LE PAIEMENT DES IJSS Depuis février 2022, les employeurs ne pouvaient plus transmettre de pièces jointes justificatives, directement à partir […]
20 décembre 2022

FACILITÉS DE PAIEMENT OU REPORT DE CHARGES FISCALES

Fiscal TPE Date: 2022-12-20 Fiscal,Fiscal FACILITÉS DE PAIEMENT OU REPORT DE CHARGES FISCALES Le gouvernement vient d’annoncer le renforcement du dispositif d’aides pour les TPE et […]
20 décembre 2022

DROIT DE PRÉFÉRENCE CONVENTIONNEL DU LOCATAIRE COMMERCIAL

Vie des affaires Date: 2022-12-20 Vie des affaires DROIT DE PRÉFÉRENCE CONVENTIONNEL DU LOCATAIRE COMMERCIAL La propriétaire d’un immeuble comprenant des locaux commerciaux loués à une […]
20 décembre 2022

CONTESTER L’AVIS D’INAPTITUDE

Social Date: 2022-12-20 Social CONTESTER L’AVIS D’INAPTITUDE Pour pouvoir déclarer un salarié inapte, le médecin du travail doit respecter une procédure qui suppose notamment la réalisation […]
19 décembre 2022

STOCKS OU IMMOBILISATIONS

Fiscal TPE Date: 2022-12-19 Fiscal,Fiscal, STOCKS OU IMMOBILISATIONS Une société dont l’activité principale consiste à promouvoir et développer une marque automobile de luxe acquiert des véhicules […]
19 décembre 2022

HAUSSE DES PRIX DE L’ÉNERGIE : CUMUL DES AIDES POUR LES TPE/PME

Vie des affaires Date: 2022-12-19 Vie des affaires, HAUSSE DES PRIX DE L’ÉNERGIE : CUMUL DES AIDES POUR LES TPE/PME Il y a quelques semaines, le gouvernement […]
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