ACTUALITÉS


Vie des affaires


18 novembre 2024

TAUX DE TVA

Fiscal TPE Date: 2024-11-18 Fiscal,Fiscal, TAUX DE TVA Une société d’édition de livres applique le taux réduit de TVA de 5,5 % sur la vente d’agendas et […]
18 novembre 2024

CONCERTATION SUR LE NOUVEAU PLAN NATIONAL D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

Vie des affaires Date: 2024-11-18 Vie des affaires,Vie des affaires CONCERTATION SUR LE NOUVEAU PLAN NATIONAL D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE Le Gouvernement a lancé une nouvelle […]
18 novembre 2024

FAIRE L’ÉLOGE D’UN CONCURRENT DANS UNE VIDÉO N’EST PAS UNE FAUTE

Social Date: 2024-11-18 Social FAIRE L’ÉLOGE D’UN CONCURRENT DANS UNE VIDÉO N’EST PAS UNE FAUTE Un fait tiré de la vie personnelle d’un salarié peut justifier […]

Fiscal TPE


18 novembre 2024

TAUX DE TVA

Fiscal TPE Date: 2024-11-18 Fiscal,Fiscal, TAUX DE TVA Une société d’édition de livres applique le taux réduit de TVA de 5,5 % sur la vente d’agendas et […]
18 novembre 2024

CONCERTATION SUR LE NOUVEAU PLAN NATIONAL D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

Vie des affaires Date: 2024-11-18 Vie des affaires,Vie des affaires CONCERTATION SUR LE NOUVEAU PLAN NATIONAL D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE Le Gouvernement a lancé une nouvelle […]
18 novembre 2024

FAIRE L’ÉLOGE D’UN CONCURRENT DANS UNE VIDÉO N’EST PAS UNE FAUTE

Social Date: 2024-11-18 Social FAIRE L’ÉLOGE D’UN CONCURRENT DANS UNE VIDÉO N’EST PAS UNE FAUTE Un fait tiré de la vie personnelle d’un salarié peut justifier […]

Social


18 novembre 2024

TAUX DE TVA

Fiscal TPE Date: 2024-11-18 Fiscal,Fiscal, TAUX DE TVA Une société d’édition de livres applique le taux réduit de TVA de 5,5 % sur la vente d’agendas et […]
18 novembre 2024

CONCERTATION SUR LE NOUVEAU PLAN NATIONAL D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

Vie des affaires Date: 2024-11-18 Vie des affaires,Vie des affaires CONCERTATION SUR LE NOUVEAU PLAN NATIONAL D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE Le Gouvernement a lancé une nouvelle […]
18 novembre 2024

FAIRE L’ÉLOGE D’UN CONCURRENT DANS UNE VIDÉO N’EST PAS UNE FAUTE

Social Date: 2024-11-18 Social FAIRE L’ÉLOGE D’UN CONCURRENT DANS UNE VIDÉO N’EST PAS UNE FAUTE Un fait tiré de la vie personnelle d’un salarié peut justifier […]
24 novembre 2022

PRESCRIPTION EN CAS DE DISCRIMINATION

Social Date: 2022-11-24 Social,Social PRESCRIPTION EN CAS DE DISCRIMINATION Le salarié qui s’estime victime d’une discrimination peut saisir le conseil de prud’hommes en respectant un délai […]
23 novembre 2022

ACCORD AMIABLE AVEC LA SUISSE

Fiscal TPE Date: 2022-11-23 Fiscal ACCORD AMIABLE AVEC LA SUISSE Dans le contexte de la crise sanitaire liée au Covid-19, la France et la Suisse ont […]
23 novembre 2022

VENTE DE FONDS DE COMMERCE INOPPOSABLE AU BAILLEUR

Vie des affaires Date: 2022-11-23 Vie des affaires VENTE DE FONDS DE COMMERCE INOPPOSABLE AU BAILLEUR Le contrat de bail commercial contient souvent des clauses qui […]
23 novembre 2022

MONÉTISATION DES RTT INTÉGRÉE DANS LE BOSS

Social, Paye Date: 2022-11-23 Paye,Social,Social,Paye MONÉTISATION DES RTT INTÉGRÉE DANS LE BOSS Une mise à jour du Bulletin officiel de la sécurité sociale intègre le dispositif […]
22 novembre 2022

TAXE SUR CERTAINS LOCAUX EN ÎLE-DE-FRANCE

Fiscal TPE Date: 2022-11-22 Fiscal TAXE SUR CERTAINS LOCAUX EN ÎLE-DE-FRANCE Une taxe annuelle touche certains locaux et les surfaces de stationnement situés en Île-de-France. Il […]
22 novembre 2022

OUVERTURE DU GUICHET UNIQUE ÉLECTRONIQUE POUR LE DÉPÔT DES COMPTES ANNUELS

Vie des affaires Date: 2022-11-22 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires OUVERTURE DU GUICHET UNIQUE ÉLECTRONIQUE POUR LE DÉPÔT DES COMPTES ANNUELS Créé par la […]
22 novembre 2022

MISE À JOUR DU BOSS SUR LES FRAIS PROFESSIONNELS

Social, Paye Date: 2022-11-22 Social,Paye MISE À JOUR DU BOSS SUR LES FRAIS PROFESSIONNELS Dans une mise à jour du 3 novembre 2022, la Direction de la sécurité […]
21 novembre 2022

AVIS DE CFE 2022

Fiscal TPE Date: 2022-11-21 Fiscal AVIS DE CFE 2022 Les avis de contribution foncière des entreprises (ou CFE) 2022 sont désormais consultables en ligne dans l’espace […]
21 novembre 2022

LE CONTRÔLE TECHNIQUE DES DEUX-ROUES DE NOUVEAU D’ACTUALITÉ

Vie des affaires Date: 2022-11-21 Vie des affaires, LE CONTRÔLE TECHNIQUE DES DEUX-ROUES DE NOUVEAU D’ACTUALITÉ Le feuilleton du contrôle technique des deux-roues motorisés se poursuit […]
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