ACTUALITÉS


Vie des affaires


29 octobre 2024

SANTÉ AU TRAVAIL : BIENTÔT DE NOUVEAUX MODÈLES D’AVIS D’APTITUDE, INAPTITUDE…

Social Date: 2024-10-29 Social,Social,Social SANTÉ AU TRAVAIL : BIENTÔT DE NOUVEAUX MODÈLES D’AVIS D’APTITUDE, INAPTITUDE… À l’issue de la plupart des visites réalisées par un professionnel de […]
28 octobre 2024

CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE DES GRANDES ENTREPRISES

Fiscal TPE Date: 2024-10-28 Fiscal,Fiscal, CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE DES GRANDES ENTREPRISES L’article 11 du projet de loi de finances pour 2025 prévoit de mettre une contribution exceptionnelle et […]
28 octobre 2024

VALIDITÉ D’UNE CESSION DE PARTS NON SIGNÉE

Vie des affaires Date: 2024-10-28 Vie des affaires,Vie des affaires, VALIDITÉ D’UNE CESSION DE PARTS NON SIGNÉE La signature d’un acte de cession de parts n’est […]

Fiscal TPE


29 octobre 2024

SANTÉ AU TRAVAIL : BIENTÔT DE NOUVEAUX MODÈLES D’AVIS D’APTITUDE, INAPTITUDE…

Social Date: 2024-10-29 Social,Social,Social SANTÉ AU TRAVAIL : BIENTÔT DE NOUVEAUX MODÈLES D’AVIS D’APTITUDE, INAPTITUDE… À l’issue de la plupart des visites réalisées par un professionnel de […]
28 octobre 2024

CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE DES GRANDES ENTREPRISES

Fiscal TPE Date: 2024-10-28 Fiscal,Fiscal, CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE DES GRANDES ENTREPRISES L’article 11 du projet de loi de finances pour 2025 prévoit de mettre une contribution exceptionnelle et […]
28 octobre 2024

VALIDITÉ D’UNE CESSION DE PARTS NON SIGNÉE

Vie des affaires Date: 2024-10-28 Vie des affaires,Vie des affaires, VALIDITÉ D’UNE CESSION DE PARTS NON SIGNÉE La signature d’un acte de cession de parts n’est […]

Social


29 octobre 2024

SANTÉ AU TRAVAIL : BIENTÔT DE NOUVEAUX MODÈLES D’AVIS D’APTITUDE, INAPTITUDE…

Social Date: 2024-10-29 Social,Social,Social SANTÉ AU TRAVAIL : BIENTÔT DE NOUVEAUX MODÈLES D’AVIS D’APTITUDE, INAPTITUDE… À l’issue de la plupart des visites réalisées par un professionnel de […]
28 octobre 2024

CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE DES GRANDES ENTREPRISES

Fiscal TPE Date: 2024-10-28 Fiscal,Fiscal, CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE DES GRANDES ENTREPRISES L’article 11 du projet de loi de finances pour 2025 prévoit de mettre une contribution exceptionnelle et […]
28 octobre 2024

VALIDITÉ D’UNE CESSION DE PARTS NON SIGNÉE

Vie des affaires Date: 2024-10-28 Vie des affaires,Vie des affaires, VALIDITÉ D’UNE CESSION DE PARTS NON SIGNÉE La signature d’un acte de cession de parts n’est […]
3 octobre 2022

PLFSS 2023 : IJSS MATERNITÉ ET PATERNITÉ AVANCÉS

Social, Paye Date: 2022-10-03 Social,Paye PLFSS 2023 : IJSS MATERNITÉ ET PATERNITÉ AVANCÉS Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 a […]
30 septembre 2022

ABATTEMENT FORFAITAIRE DES ASSISTANTS FAMILIAUX AGRÉÉS

Fiscal TPE Date: 2022-09-30 Fiscal ABATTEMENT FORFAITAIRE DES ASSISTANTS FAMILIAUX AGRÉÉS Les assistants maternels et assistants familiaux agrées accueillant habituellement à leur domicile des enfants bénéficient […]
30 septembre 2022

ASSURANCE DU RISQUE CYBER : PLAN D’ACTIONS DU TRÉSOR

Vie des affaires Date: 2022-09-30 Vie des affaires,Vie des affaires ASSURANCE DU RISQUE CYBER : PLAN D’ACTIONS DU TRÉSOR La direction générale du Trésor a dévoilé le […]
29 septembre 2022

TVA SUR LA MARGE

Fiscal TPE Date: 2022-09-29 Fiscal TVA SUR LA MARGE Normalement, la base d’imposition à la TVA est le prix de vente. Les livraisons de biens d’occasion, […]
29 septembre 2022

QUALITÉ DE CONSOMMATEUR

Vie des affaires Date: 2022-09-29 Vie des affaires,Vie des affaires QUALITÉ DE CONSOMMATEUR Un neurologue réserve une chambre d’hôtel à l’occasion d’un déplacement pour assister à […]
29 septembre 2022

PREUVE DE LA DISCRIMINATION

Social Date: 2022-09-29 Social,Social PREUVE DE LA DISCRIMINATION Face aux nombreuses sollicitations dont elle est saisie sur la question de l’accès à la preuve en matière […]
28 septembre 2022

FRAIS DE DÉPLACEMENT DU PASSAGER D’UN COVOITURAGE

Fiscal TPE Date: 2022-09-28 Fiscal FRAIS DE DÉPLACEMENT DU PASSAGER D’UN COVOITURAGE À condition d’opter pour les frais réels, les salariés qui utilisent leur véhicule personnel […]
28 septembre 2022

DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE

Vie des affaires Date: 2022-09-28 Vie des affaires,Vie des affaires DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE Généralement associés aux téléphones portables, les numéros commençant par 06 ou 07 sont utilisés […]
28 septembre 2022

FOIRE AUX QUESTIONS SUR LE FORFAIT MOBILITÉS DURABLES

Social, Paye Date: 2022-09-28 Social,Paye FOIRE AUX QUESTIONS SUR LE FORFAIT MOBILITÉS DURABLES Le montant du forfait mobilités durables versé au salarié est exonéré de cotisations […]
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