ACTUALITÉS


Vie des affaires


20 juillet 2026

UN GUIDE SUR LA DÉCARBONATION DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES

Vie des affaires Date: 2026-07-20 Vie des affaires,Vie des affaires UN GUIDE SUR LA DÉCARBONATION DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES La direction générale des entreprises (DGE) vient de […]
20 juillet 2026

L’EMPLOYEUR MANQUE-T-IL À SON OBLIGATION DE RECLASSEMENT LORSQU’IL RECRUTE EN CDD APRÈS UN LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE ?

Social Date: 2026-07-20 Social,Social,Social L’EMPLOYEUR MANQUE-T-IL À SON OBLIGATION DE RECLASSEMENT LORSQU’IL RECRUTE EN CDD APRÈS UN LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE ? Lorsqu’un employeur envisage de licencier un salarié […]
20 juillet 2026

ZFRR ET MAISON DE SANTÉ PLURIPROFESSIONNELLE : DES PRÉCISIONS

Fiscal TPE Date: 2026-07-20 Fiscal,Fiscal,Fiscal ZFRR ET MAISON DE SANTÉ PLURIPROFESSIONNELLE : DES PRÉCISIONS Les professionnels de santé libéraux qui rejoignent une maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) […]

Fiscal TPE


20 juillet 2026

UN GUIDE SUR LA DÉCARBONATION DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES

Vie des affaires Date: 2026-07-20 Vie des affaires,Vie des affaires UN GUIDE SUR LA DÉCARBONATION DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES La direction générale des entreprises (DGE) vient de […]
20 juillet 2026

L’EMPLOYEUR MANQUE-T-IL À SON OBLIGATION DE RECLASSEMENT LORSQU’IL RECRUTE EN CDD APRÈS UN LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE ?

Social Date: 2026-07-20 Social,Social,Social L’EMPLOYEUR MANQUE-T-IL À SON OBLIGATION DE RECLASSEMENT LORSQU’IL RECRUTE EN CDD APRÈS UN LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE ? Lorsqu’un employeur envisage de licencier un salarié […]
20 juillet 2026

ZFRR ET MAISON DE SANTÉ PLURIPROFESSIONNELLE : DES PRÉCISIONS

Fiscal TPE Date: 2026-07-20 Fiscal,Fiscal,Fiscal ZFRR ET MAISON DE SANTÉ PLURIPROFESSIONNELLE : DES PRÉCISIONS Les professionnels de santé libéraux qui rejoignent une maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) […]

Social


20 juillet 2026

UN GUIDE SUR LA DÉCARBONATION DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES

Vie des affaires Date: 2026-07-20 Vie des affaires,Vie des affaires UN GUIDE SUR LA DÉCARBONATION DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES La direction générale des entreprises (DGE) vient de […]
20 juillet 2026

L’EMPLOYEUR MANQUE-T-IL À SON OBLIGATION DE RECLASSEMENT LORSQU’IL RECRUTE EN CDD APRÈS UN LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE ?

Social Date: 2026-07-20 Social,Social,Social L’EMPLOYEUR MANQUE-T-IL À SON OBLIGATION DE RECLASSEMENT LORSQU’IL RECRUTE EN CDD APRÈS UN LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE ? Lorsqu’un employeur envisage de licencier un salarié […]
20 juillet 2026

ZFRR ET MAISON DE SANTÉ PLURIPROFESSIONNELLE : DES PRÉCISIONS

Fiscal TPE Date: 2026-07-20 Fiscal,Fiscal,Fiscal ZFRR ET MAISON DE SANTÉ PLURIPROFESSIONNELLE : DES PRÉCISIONS Les professionnels de santé libéraux qui rejoignent une maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) […]
26 février 2026

VIVATECH 2026 : APPEL A CANDIDATURES POUR LES START-UPS, TPE ET PME INNOVANTES FRANCILIENNES

Vie des affaires Date: 2026-02-26 Vie des affaires,Vie des affaires VIVATECH 2026 : APPEL A CANDIDATURES POUR LES START-UPS, TPE ET PME INNOVANTES FRANCILIENNES VivaTech est […]
26 février 2026

UNE CLAUSE TRANSPARENTE ET COMPRÉHENSIBLE PEUT INCLURE LES CONGÉS PAYÉS DANS LA RÉMUNÉRATION

Social Date: 2026-02-26 Social,Social,Social,Social UNE CLAUSE TRANSPARENTE ET COMPRÉHENSIBLE PEUT INCLURE LES CONGÉS PAYÉS DANS LA RÉMUNÉRATION Une clause du contrat de travail peut prévoir que […]
25 février 2026

RÉDUCTION DE CAPITAL

Fiscal TPE Date: 2026-02-25 Fiscal,Fiscal RÉDUCTION DE CAPITAL Certaines sociétés peuvent décider de réduire leur capital, même en l’absence de pertes, en procédant au rachat de […]
25 février 2026

À LA SUITE D’UNE ENQUÊTE DE LA DGCCRF, UNE PLATEFORME DE RÉSERVATION D’HÔTELS A MODIFIE SES CLAUSES

Vie des affaires Date: 2026-02-25 Vie des affaires,Vie des affaires, À LA SUITE D’UNE ENQUÊTE DE LA DGCCRF, UNE PLATEFORME DE RÉSERVATION D’HÔTELS A MODIFIE SES […]
25 février 2026

LE LICENCIEMENT POUR FAUTE GRAVE, MOTIVÉ PAR DES ÉLÉMENTS DU COMPTE BANCAIRE DU SALARIÉ, PEUT ÊTRE ANNULÉ

Social Date: 2026-02-25 Social,Social,Social LE LICENCIEMENT POUR FAUTE GRAVE, MOTIVÉ PAR DES ÉLÉMENTS DU COMPTE BANCAIRE DU SALARIÉ, PEUT ÊTRE ANNULÉ Le motif du licenciement fondé, […]
24 février 2026

FACTURATION ÉLECTRONIQUE

Fiscal TPE Date: 2026-02-24 Fiscal,Fiscal, FACTURATION ÉLECTRONIQUE Dès le 1er septembre 2026, les grandes entreprises et les entreprises de taille intermédiaire (ETI) devront émettre leurs factures […]
24 février 2026

VENTE DU LOCAL COMMERCIAL AU MÉPRIS DU DROIT DE PRÉEMPTION DU LOCATAIRE : LA SANCTION EST CLARIFIÉE

Vie des affaires Date: 2026-02-24 Vie des affaires,Vie des affaires VENTE DU LOCAL COMMERCIAL AU MÉPRIS DU DROIT DE PRÉEMPTION DU LOCATAIRE : LA SANCTION EST […]
24 février 2026

CONGÉS PAYÉS ET MALADIE : PAS DE NOUVELLE DEMANDE POSSIBLE QUAND LA PROCÉDURE D’APPEL EST DÉJÀ ENGAGÉE

Social Date: 2026-02-24 Social,Social,Social CONGÉS PAYÉS ET MALADIE : PAS DE NOUVELLE DEMANDE POSSIBLE QUAND LA PROCÉDURE D’APPEL EST DÉJÀ ENGAGÉE Dans un procès en appel, […]
23 février 2026

TAXE ANNUELLE SUR LES BUREAUX

Fiscal TPE Date: 2026-02-23 Fiscal,Fiscal, TAXE ANNUELLE SUR LES BUREAUX La taxe annuelle sur les bureaux porte sur les locaux à usage de bureaux, les locaux […]
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