ACTUALITÉS


Vie des affaires


2 octobre 2025

FORUM MONDIAL DE L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : UNE PREMIÈRE EN FRANCE !

Vie des affaires Date: 2025-10-02 Vie des affaires,Vie des affaires FORUM MONDIAL DE L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : UNE PREMIÈRE EN FRANCE ! Le forum mondial […]
2 octobre 2025

MALADIE PENDANT LES CONGÉS PAYÉS : LE REPORT EST DE 15 MOIS

Social Date: 2025-10-02 Social MALADIE PENDANT LES CONGÉS PAYÉS : LE REPORT EST DE 15 MOIS Le 10 septembre 2025, la Cour de cassation a opéré un […]
1 octobre 2025

DONS FAMILIAUX DE SOMMES D’ARGENT

Fiscal TPE Date: 2025-10-01 Fiscal,Fiscal DONS FAMILIAUX DE SOMMES D’ARGENT Les dons de sommes d’argent consentis dans le cadre familial entre le 15 février 2025 et […]

Fiscal TPE


2 octobre 2025

FORUM MONDIAL DE L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : UNE PREMIÈRE EN FRANCE !

Vie des affaires Date: 2025-10-02 Vie des affaires,Vie des affaires FORUM MONDIAL DE L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : UNE PREMIÈRE EN FRANCE ! Le forum mondial […]
2 octobre 2025

MALADIE PENDANT LES CONGÉS PAYÉS : LE REPORT EST DE 15 MOIS

Social Date: 2025-10-02 Social MALADIE PENDANT LES CONGÉS PAYÉS : LE REPORT EST DE 15 MOIS Le 10 septembre 2025, la Cour de cassation a opéré un […]
1 octobre 2025

DONS FAMILIAUX DE SOMMES D’ARGENT

Fiscal TPE Date: 2025-10-01 Fiscal,Fiscal DONS FAMILIAUX DE SOMMES D’ARGENT Les dons de sommes d’argent consentis dans le cadre familial entre le 15 février 2025 et […]

Social


2 octobre 2025

FORUM MONDIAL DE L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : UNE PREMIÈRE EN FRANCE !

Vie des affaires Date: 2025-10-02 Vie des affaires,Vie des affaires FORUM MONDIAL DE L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : UNE PREMIÈRE EN FRANCE ! Le forum mondial […]
2 octobre 2025

MALADIE PENDANT LES CONGÉS PAYÉS : LE REPORT EST DE 15 MOIS

Social Date: 2025-10-02 Social MALADIE PENDANT LES CONGÉS PAYÉS : LE REPORT EST DE 15 MOIS Le 10 septembre 2025, la Cour de cassation a opéré un […]
1 octobre 2025

DONS FAMILIAUX DE SOMMES D’ARGENT

Fiscal TPE Date: 2025-10-01 Fiscal,Fiscal DONS FAMILIAUX DE SOMMES D’ARGENT Les dons de sommes d’argent consentis dans le cadre familial entre le 15 février 2025 et […]
18 décembre 2024

L’IA AU SERVICE DES ENTREPRISES : GUIDES PRATIQUES ET CAMPAGNE NATIONALE

Vie des affaires Date: 2024-12-18 Vie des affaires L’IA AU SERVICE DES ENTREPRISES : GUIDES PRATIQUES ET CAMPAGNE NATIONALE À l’occasion du salon « Impact PME […]
18 décembre 2024

ACTIVITÉ PARTIELLE ET APLD : MONTANT MINIMUM DES ALLOCATIONS REMBOURSÉES AUX EMPLOYEURS

Social, Paye Date: 2024-12-18 Social,Paye ACTIVITÉ PARTIELLE ET APLD : MONTANT MINIMUM DES ALLOCATIONS REMBOURSÉES AUX EMPLOYEURS Pour tenir compte de la hausse du SMIC au […]
17 décembre 2024

MÉCÉNAT OU DON ?

Fiscal TPE Date: 2024-12-17 Fiscal,Fiscal, MÉCÉNAT OU DON ? Les dons accordés par les particuliers à un organisme d’intérêt général donnent droit à une réduction d’impôt […]
17 décembre 2024

470 MILLIONS D’EUROS D’AMENDE POUR « ENTENTE VERTICALE »

Vie des affaires Date: 2024-12-17 Vie des affaires,Vie des affaires 470 MILLIONS D’EUROS D’AMENDE POUR « ENTENTE VERTICALE » L’Autorité de la concurrence a infligé une amende […]
17 décembre 2024

MISE À LA RETRAITE D’OFFICE

Social Date: 2024-12-17 Social MISE À LA RETRAITE D’OFFICE Selon le code du travail, lorsqu’un salarié a atteint l’âge de 67 ans (c’est-à-dire l’âge permettant d’avoir […]
16 décembre 2024

RECOURS HIÉRARCHIQUE EN CAS DE CONTRÔLE FISCAL

Fiscal TPE Date: 2024-12-16 Fiscal,Fiscal RECOURS HIÉRARCHIQUE EN CAS DE CONTRÔLE FISCAL Un contribuable faisant l’objet d’une procédure de vérification peut, après la réponse à ses […]
16 décembre 2024

QUAND UN TIERS PEUT-IL RECHERCHER LA RESPONSABILITÉ D’UN ASSOCIÉ ?

Vie des affaires Date: 2024-12-16 Vie des affaires,Vie des affaires, QUAND UN TIERS PEUT-IL RECHERCHER LA RESPONSABILITÉ D’UN ASSOCIÉ ? La Cour de cassation a récemment […]
16 décembre 2024

COTISATION AGS AU 1

Social, Paye Date: 2024-12-16 Paye,Social COTISATION AGS AU 1ER JANVIER 2025 Réuni le 2 décembre 2024, le conseil d’administration de l’AGS a décidé de maintenir le taux de […]
13 décembre 2024

TAXE SUR LES ORDURES MÉNAGÈRES

Fiscal TPE Date: 2024-12-13 Fiscal,Fiscal, TAXE SUR LES ORDURES MÉNAGÈRES La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) est due au titre des propriétés assujetties à la […]
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