ACTUALITÉS


Vie des affaires


9 février 2026

CONGÉS PAYÉS ET MALADIE : ARTICULATION ENTRE CODE DU TRAVAIL ET ACCORD COLLECTIF

Social, Paye Date: 2026-02-09 Social,Paye CONGÉS PAYÉS ET MALADIE : ARTICULATION ENTRE CODE DU TRAVAIL ET ACCORD COLLECTIF Depuis une loi du printemps 2024, le code […]
6 février 2026

OPTION POUR L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS

Fiscal TPE Date: 2026-02-06 Fiscal,Fiscal OPTION POUR L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS Par principe, les sociétés de personnes sont soumises à l’impôt sur le revenu (IR). Toutefois […]
6 février 2026

ENTREPRISES DIRIGÉES PAR DES FEMMES : UN POTENTIEL DE CROISSANCE ENCORE SOUS-EXPLOITÉ

Vie des affaires Date: 2026-02-06 Vie des affaires,Vie des affaires ENTREPRISES DIRIGÉES PAR DES FEMMES : UN POTENTIEL DE CROISSANCE ENCORE SOUS-EXPLOITÉ La CPME publie l’Observatoire 2026 […]

Fiscal TPE


9 février 2026

CONGÉS PAYÉS ET MALADIE : ARTICULATION ENTRE CODE DU TRAVAIL ET ACCORD COLLECTIF

Social, Paye Date: 2026-02-09 Social,Paye CONGÉS PAYÉS ET MALADIE : ARTICULATION ENTRE CODE DU TRAVAIL ET ACCORD COLLECTIF Depuis une loi du printemps 2024, le code […]
6 février 2026

OPTION POUR L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS

Fiscal TPE Date: 2026-02-06 Fiscal,Fiscal OPTION POUR L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS Par principe, les sociétés de personnes sont soumises à l’impôt sur le revenu (IR). Toutefois […]
6 février 2026

ENTREPRISES DIRIGÉES PAR DES FEMMES : UN POTENTIEL DE CROISSANCE ENCORE SOUS-EXPLOITÉ

Vie des affaires Date: 2026-02-06 Vie des affaires,Vie des affaires ENTREPRISES DIRIGÉES PAR DES FEMMES : UN POTENTIEL DE CROISSANCE ENCORE SOUS-EXPLOITÉ La CPME publie l’Observatoire 2026 […]

Social


9 février 2026

CONGÉS PAYÉS ET MALADIE : ARTICULATION ENTRE CODE DU TRAVAIL ET ACCORD COLLECTIF

Social, Paye Date: 2026-02-09 Social,Paye CONGÉS PAYÉS ET MALADIE : ARTICULATION ENTRE CODE DU TRAVAIL ET ACCORD COLLECTIF Depuis une loi du printemps 2024, le code […]
6 février 2026

OPTION POUR L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS

Fiscal TPE Date: 2026-02-06 Fiscal,Fiscal OPTION POUR L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS Par principe, les sociétés de personnes sont soumises à l’impôt sur le revenu (IR). Toutefois […]
6 février 2026

ENTREPRISES DIRIGÉES PAR DES FEMMES : UN POTENTIEL DE CROISSANCE ENCORE SOUS-EXPLOITÉ

Vie des affaires Date: 2026-02-06 Vie des affaires,Vie des affaires ENTREPRISES DIRIGÉES PAR DES FEMMES : UN POTENTIEL DE CROISSANCE ENCORE SOUS-EXPLOITÉ La CPME publie l’Observatoire 2026 […]
1 décembre 2025

CONTRIBUTION DIFFÉRENTIELLE SUR LES HAUTS REVENUS (CDHR)

Fiscal TPE Date: 2025-12-01 Fiscal,Fiscal, CONTRIBUTION DIFFÉRENTIELLE SUR LES HAUTS REVENUS (CDHR) La loi de finances pour 2025 a institué une contribution différentielle sur les hauts […]
1 décembre 2025

UN DÉFAUT DE CONFORMITÉ SANCTIONNÉ AU REGARD DE LA CHARTE DE L’ENVIRONNEMENT

Vie des affaires Date: 2025-12-01 Vie des affaires,Vie des affaires UN DÉFAUT DE CONFORMITÉ SANCTIONNÉ AU REGARD DE LA CHARTE DE L’ENVIRONNEMENT Dans cette affaire, la […]
1 décembre 2025

ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE : BIENTÔT LA FIN DU CRITÈRE D’ANCIENNETÉ

Social, Paye Date: 2025-12-01 Social,Social,Paye,Paye ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE : BIENTÔT LA FIN DU CRITÈRE D’ANCIENNETÉ Alors que débute la période d’octroi des chèques […]
28 novembre 2025

LUTTE CONTRE LA FRAUDE

Fiscal TPE Date: 2025-11-28 Fiscal,Fiscal, LUTTE CONTRE LA FRAUDE En parallèle de l’examen du projet de loi de finances pour 2026, un projet de loi relatif […]
28 novembre 2025

CHANGEMENT D’ADRESSE IMPOSÉ PAR LA LOI : QUELLES FORMALITÉS AU RCS ?

Vie des affaires Date: 2025-11-28 Vie des affaires,Vie des affaires, CHANGEMENT D’ADRESSE IMPOSÉ PAR LA LOI : QUELLES FORMALITÉS AU RCS ? La loi 3DS, promulguée […]
28 novembre 2025

TÉLÉTRAVAIL : PAS DE REFUS CAR LE SALARIE S’OPPOSE AU CONTRÔLE DE SON DOMICILE

Social Date: 2025-11-28 Social,Social,Social TÉLÉTRAVAIL : PAS DE REFUS CAR LE SALARIE S’OPPOSE AU CONTRÔLE DE SON DOMICILE Du fait de son obligation légale de sécurité, l’employeur […]
27 novembre 2025

CONTRÔLE FISCAL

Fiscal TPE Date: 2025-11-27 Fiscal,Fiscal CONTRÔLE FISCAL Estimant qu’un salarié exerçant des fonctions « d’homme toute main » au sein d’une SAS a perçu des compléments […]
27 novembre 2025

SÉCURISER LES MOTS DE PASSE : UNE PREMIÈRE ÉTAPE POUR LIMITER LES CYBERATTAQUES

Vie des affaires Date: 2025-11-27 Vie des affaires,Vie des affaires SÉCURISER LES MOTS DE PASSE : UNE PREMIÈRE ÉTAPE POUR LIMITER LES CYBERATTAQUES La plupart des […]
27 novembre 2025

CDD : QUAND LE SALARIÉ REMPLACÉ EST LICENCIÉ

Social Date: 2025-11-27 Social,Social CDD : QUAND LE SALARIÉ REMPLACÉ EST LICENCIÉ Un CDD peut être conclu avec un terme imprécis, notamment, pour remplacer un salarié absent. […]
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