ACTUALITÉS


Vie des affaires


22 mai 2025

PRÉCISIONS SUR L’APLD « REBOND »

Social, Paye Date: 2025-05-22 Paye,Social PRÉCISIONS SUR L’APLD « REBOND » Le ministère du Travail a diffusé sur son site internet une série de questions/réponses sur le nouveau […]
21 mai 2025

PACTE DUTREIL

Fiscal TPE Date: 2025-05-21 Fiscal,Fiscal PACTE DUTREIL Le coût d’une transmission de société peut être optimisé grâce à la signature d’un pacte Dutreil permettant, sous des […]
21 mai 2025

CONSIGNES DE LA CNIL POUR RENFORCER LA SÉCURITÉ DES GRANDES BASES DE DONNÉES

Vie des affaires Date: 2025-05-21 Vie des affaires,Vie des affaires CONSIGNES DE LA CNIL POUR RENFORCER LA SÉCURITÉ DES GRANDES BASES DE DONNÉES Face à une […]

Fiscal TPE


22 mai 2025

PRÉCISIONS SUR L’APLD « REBOND »

Social, Paye Date: 2025-05-22 Paye,Social PRÉCISIONS SUR L’APLD « REBOND » Le ministère du Travail a diffusé sur son site internet une série de questions/réponses sur le nouveau […]
21 mai 2025

PACTE DUTREIL

Fiscal TPE Date: 2025-05-21 Fiscal,Fiscal PACTE DUTREIL Le coût d’une transmission de société peut être optimisé grâce à la signature d’un pacte Dutreil permettant, sous des […]
21 mai 2025

CONSIGNES DE LA CNIL POUR RENFORCER LA SÉCURITÉ DES GRANDES BASES DE DONNÉES

Vie des affaires Date: 2025-05-21 Vie des affaires,Vie des affaires CONSIGNES DE LA CNIL POUR RENFORCER LA SÉCURITÉ DES GRANDES BASES DE DONNÉES Face à une […]

Social


22 mai 2025

PRÉCISIONS SUR L’APLD « REBOND »

Social, Paye Date: 2025-05-22 Paye,Social PRÉCISIONS SUR L’APLD « REBOND » Le ministère du Travail a diffusé sur son site internet une série de questions/réponses sur le nouveau […]
21 mai 2025

PACTE DUTREIL

Fiscal TPE Date: 2025-05-21 Fiscal,Fiscal PACTE DUTREIL Le coût d’une transmission de société peut être optimisé grâce à la signature d’un pacte Dutreil permettant, sous des […]
21 mai 2025

CONSIGNES DE LA CNIL POUR RENFORCER LA SÉCURITÉ DES GRANDES BASES DE DONNÉES

Vie des affaires Date: 2025-05-21 Vie des affaires,Vie des affaires CONSIGNES DE LA CNIL POUR RENFORCER LA SÉCURITÉ DES GRANDES BASES DE DONNÉES Face à une […]
19 mars 2025

DÉFAUT DE NOTIFICATION D’UN PROJET DE CESSION DE PARTS : QUI PEUT DEMANDER L’ANNULATION ?

Vie des affaires Date: 2025-03-19 Vie des affaires,Vie des affaires DÉFAUT DE NOTIFICATION D’UN PROJET DE CESSION DE PARTS : QUI PEUT DEMANDER L’ANNULATION ? Pour […]
19 mars 2025

PRIMES DE PANIER : À QUELLES CONDITIONS SONT-ELLES EXONÉRÉES DE COTISATIONS ?

Social, Paye Date: 2025-03-19 Social,Paye PRIMES DE PANIER : À QUELLES CONDITIONS SONT-ELLES EXONÉRÉES DE COTISATIONS ? Selon la réglementation, une indemnité de restauration sur le […]
18 mars 2025

TAXE SUR LES IMMATRICULATIONS DE VÉHICULES

Fiscal TPE Date: 2025-03-18 Fiscal,Fiscal TAXE SUR LES IMMATRICULATIONS DE VÉHICULES La loi de finances pour 2025 a modifié les tarifs de la taxe régionale sur […]
18 mars 2025

AUGMENTATION DES PRIMES D’ASSURANCE ET DÉPLAFONNEMENT DU LOYER COMMERCIAL

Vie des affaires Date: 2025-03-18 Vie des affaires,Vie des affaires, AUGMENTATION DES PRIMES D’ASSURANCE ET DÉPLAFONNEMENT DU LOYER COMMERCIAL En 2015, un locataire sollicite le renouvellement […]
18 mars 2025

LICENCIEMENT POUR MANAGMENT AGRESSIF

Social Date: 2025-03-18 Social,Social LICENCIEMENT POUR MANAGMENT AGRESSIF Une société avait licencié pour faute grave un responsable d’agence après que ses collaborateurs eurent dénoncé des accès […]
17 mars 2025

FRANCHISE DE TVA

Fiscal TPE Date: 2025-03-17 Fiscal,Fiscal, FRANCHISE DE TVA La loi de finances pour 2025 a réformé de nouveau le régime de la franchise en base de […]
17 mars 2025

CLAUSE D’OFFRE ALTERNATIVE : IMPLICATIONS ET PRÉCAUTIONS À PRENDRE

Vie des affaires Date: 2025-03-17 Vie des affaires,Vie des affaires, CLAUSE D’OFFRE ALTERNATIVE : IMPLICATIONS ET PRÉCAUTIONS À PRENDRE Deux associés d’une SARL prévoient, au sein […]
17 mars 2025

INAPTITUDE SANS SOLUTION DE RECLASSEMENT

Social Date: 2025-03-17 Social INAPTITUDE SANS SOLUTION DE RECLASSEMENT Lorsqu’un salarié est déclaré inapte, l’employeur doit rechercher s’il existe d’autres emplois appropriés aux capacités de l’intéressé. […]
14 mars 2025

MANDATAIRE PONCTUEL EN MATIÈRE DE TVA

Fiscal TPE Date: 2025-03-14 Fiscal,Fiscal, MANDATAIRE PONCTUEL EN MATIÈRE DE TVA Depuis le 1er janvier 2025, il est possible de désigner un mandataire ponctuel en matière de […]
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