ACTUALITÉS


Vie des affaires


12 mars 2025

HARCÈLEMENT ET DISCRIMINATION : MENER L’ENQUÊTE

Social Date: 2025-03-12 Social HARCÈLEMENT ET DISCRIMINATION : MENER L’ENQUÊTE La Défenseure des droits a adressé aux entreprises, dans une décision-cadre, une série de recommandations relatives à […]
11 mars 2025

FRAIS DE CARBURANT 2024

Fiscal TPE Date: 2025-03-11 Fiscal,Fiscal,Fiscal FRAIS DE CARBURANT 2024 Les exploitants individuels relevant des BIC qui optent pour une comptabilité super-simplifiée peuvent évaluer de manière forfaitaire […]
11 mars 2025

FUSION SIMPLIFIÉE : QUAND LES STATUTS EXIGENT UNE PROCÉDURE PLUS RIGOUREUSE

Vie des affaires Date: 2025-03-11 Vie des affaires,Vie des affaires FUSION SIMPLIFIÉE : QUAND LES STATUTS EXIGENT UNE PROCÉDURE PLUS RIGOUREUSE Lorsqu’une fusion entre SAS est dite […]

Fiscal TPE


12 mars 2025

HARCÈLEMENT ET DISCRIMINATION : MENER L’ENQUÊTE

Social Date: 2025-03-12 Social HARCÈLEMENT ET DISCRIMINATION : MENER L’ENQUÊTE La Défenseure des droits a adressé aux entreprises, dans une décision-cadre, une série de recommandations relatives à […]
11 mars 2025

FRAIS DE CARBURANT 2024

Fiscal TPE Date: 2025-03-11 Fiscal,Fiscal,Fiscal FRAIS DE CARBURANT 2024 Les exploitants individuels relevant des BIC qui optent pour une comptabilité super-simplifiée peuvent évaluer de manière forfaitaire […]
11 mars 2025

FUSION SIMPLIFIÉE : QUAND LES STATUTS EXIGENT UNE PROCÉDURE PLUS RIGOUREUSE

Vie des affaires Date: 2025-03-11 Vie des affaires,Vie des affaires FUSION SIMPLIFIÉE : QUAND LES STATUTS EXIGENT UNE PROCÉDURE PLUS RIGOUREUSE Lorsqu’une fusion entre SAS est dite […]

Social


12 mars 2025

HARCÈLEMENT ET DISCRIMINATION : MENER L’ENQUÊTE

Social Date: 2025-03-12 Social HARCÈLEMENT ET DISCRIMINATION : MENER L’ENQUÊTE La Défenseure des droits a adressé aux entreprises, dans une décision-cadre, une série de recommandations relatives à […]
11 mars 2025

FRAIS DE CARBURANT 2024

Fiscal TPE Date: 2025-03-11 Fiscal,Fiscal,Fiscal FRAIS DE CARBURANT 2024 Les exploitants individuels relevant des BIC qui optent pour une comptabilité super-simplifiée peuvent évaluer de manière forfaitaire […]
11 mars 2025

FUSION SIMPLIFIÉE : QUAND LES STATUTS EXIGENT UNE PROCÉDURE PLUS RIGOUREUSE

Vie des affaires Date: 2025-03-11 Vie des affaires,Vie des affaires FUSION SIMPLIFIÉE : QUAND LES STATUTS EXIGENT UNE PROCÉDURE PLUS RIGOUREUSE Lorsqu’une fusion entre SAS est dite […]
18 décembre 2024

PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE D’UN NON-RÉSIDENT

Fiscal TPE Date: 2024-12-18 Fiscal,Fiscal, PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE D’UN NON-RÉSIDENT Un contribuable non-résident qui cède un logement en France peut bénéficier d’une exonération partielle sur la plus-value […]
18 décembre 2024

L’IA AU SERVICE DES ENTREPRISES : GUIDES PRATIQUES ET CAMPAGNE NATIONALE

Vie des affaires Date: 2024-12-18 Vie des affaires L’IA AU SERVICE DES ENTREPRISES : GUIDES PRATIQUES ET CAMPAGNE NATIONALE À l’occasion du salon « Impact PME […]
18 décembre 2024

ACTIVITÉ PARTIELLE ET APLD : MONTANT MINIMUM DES ALLOCATIONS REMBOURSÉES AUX EMPLOYEURS

Social, Paye Date: 2024-12-18 Social,Paye ACTIVITÉ PARTIELLE ET APLD : MONTANT MINIMUM DES ALLOCATIONS REMBOURSÉES AUX EMPLOYEURS Pour tenir compte de la hausse du SMIC au […]
17 décembre 2024

MÉCÉNAT OU DON ?

Fiscal TPE Date: 2024-12-17 Fiscal,Fiscal, MÉCÉNAT OU DON ? Les dons accordés par les particuliers à un organisme d’intérêt général donnent droit à une réduction d’impôt […]
17 décembre 2024

470 MILLIONS D’EUROS D’AMENDE POUR « ENTENTE VERTICALE »

Vie des affaires Date: 2024-12-17 Vie des affaires,Vie des affaires 470 MILLIONS D’EUROS D’AMENDE POUR « ENTENTE VERTICALE » L’Autorité de la concurrence a infligé une amende […]
17 décembre 2024

MISE À LA RETRAITE D’OFFICE

Social Date: 2024-12-17 Social MISE À LA RETRAITE D’OFFICE Selon le code du travail, lorsqu’un salarié a atteint l’âge de 67 ans (c’est-à-dire l’âge permettant d’avoir […]
16 décembre 2024

RECOURS HIÉRARCHIQUE EN CAS DE CONTRÔLE FISCAL

Fiscal TPE Date: 2024-12-16 Fiscal,Fiscal RECOURS HIÉRARCHIQUE EN CAS DE CONTRÔLE FISCAL Un contribuable faisant l’objet d’une procédure de vérification peut, après la réponse à ses […]
16 décembre 2024

QUAND UN TIERS PEUT-IL RECHERCHER LA RESPONSABILITÉ D’UN ASSOCIÉ ?

Vie des affaires Date: 2024-12-16 Vie des affaires,Vie des affaires, QUAND UN TIERS PEUT-IL RECHERCHER LA RESPONSABILITÉ D’UN ASSOCIÉ ? La Cour de cassation a récemment […]
16 décembre 2024

COTISATION AGS AU 1

Social, Paye Date: 2024-12-16 Paye,Social COTISATION AGS AU 1ER JANVIER 2025 Réuni le 2 décembre 2024, le conseil d’administration de l’AGS a décidé de maintenir le taux de […]
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