ACTUALITÉS


Vie des affaires


28 novembre 2024

DIRIGEANT COMMUN : PAS DE RESPONSABILITÉ AUTOMATIQUE POUR LA SOCIÉTÉ MÈRE

Vie des affaires Date: 2024-11-28 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires DIRIGEANT COMMUN : PAS DE RESPONSABILITÉ AUTOMATIQUE POUR LA SOCIÉTÉ MÈRE Une société mère […]
28 novembre 2024

ACTIVITÉ PARTIELLE ET JOURS FÉRIÉS CHÔMÉS : CE QUE L’EMPLOYEUR DOIT PAYER

Social, Paye Date: 2024-11-28 Paye,Social,Paye ACTIVITÉ PARTIELLE ET JOURS FÉRIÉS CHÔMÉS : CE QUE L’EMPLOYEUR DOIT PAYER Des salariés d’un groupe de restauration avaient été placés […]
28 novembre 2024

OMISSIONS DÉCLARATIVES

Fiscal TPE Date: 2024-11-28 Fiscal,Fiscal, OMISSIONS DÉCLARATIVES Un contribuable qui s’implante dans certaines zones du territoire peut, sous certaines conditions, profiter d’une exonération d’impôt sur les […]

Fiscal TPE


28 novembre 2024

DIRIGEANT COMMUN : PAS DE RESPONSABILITÉ AUTOMATIQUE POUR LA SOCIÉTÉ MÈRE

Vie des affaires Date: 2024-11-28 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires DIRIGEANT COMMUN : PAS DE RESPONSABILITÉ AUTOMATIQUE POUR LA SOCIÉTÉ MÈRE Une société mère […]
28 novembre 2024

ACTIVITÉ PARTIELLE ET JOURS FÉRIÉS CHÔMÉS : CE QUE L’EMPLOYEUR DOIT PAYER

Social, Paye Date: 2024-11-28 Paye,Social,Paye ACTIVITÉ PARTIELLE ET JOURS FÉRIÉS CHÔMÉS : CE QUE L’EMPLOYEUR DOIT PAYER Des salariés d’un groupe de restauration avaient été placés […]
28 novembre 2024

OMISSIONS DÉCLARATIVES

Fiscal TPE Date: 2024-11-28 Fiscal,Fiscal, OMISSIONS DÉCLARATIVES Un contribuable qui s’implante dans certaines zones du territoire peut, sous certaines conditions, profiter d’une exonération d’impôt sur les […]

Social


28 novembre 2024

DIRIGEANT COMMUN : PAS DE RESPONSABILITÉ AUTOMATIQUE POUR LA SOCIÉTÉ MÈRE

Vie des affaires Date: 2024-11-28 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires DIRIGEANT COMMUN : PAS DE RESPONSABILITÉ AUTOMATIQUE POUR LA SOCIÉTÉ MÈRE Une société mère […]
28 novembre 2024

ACTIVITÉ PARTIELLE ET JOURS FÉRIÉS CHÔMÉS : CE QUE L’EMPLOYEUR DOIT PAYER

Social, Paye Date: 2024-11-28 Paye,Social,Paye ACTIVITÉ PARTIELLE ET JOURS FÉRIÉS CHÔMÉS : CE QUE L’EMPLOYEUR DOIT PAYER Des salariés d’un groupe de restauration avaient été placés […]
28 novembre 2024

OMISSIONS DÉCLARATIVES

Fiscal TPE Date: 2024-11-28 Fiscal,Fiscal, OMISSIONS DÉCLARATIVES Un contribuable qui s’implante dans certaines zones du territoire peut, sous certaines conditions, profiter d’une exonération d’impôt sur les […]
11 septembre 2024

AT/MP DES INTÉRIMAIRES : INFORMATION DE L’ASSURANCE MALADIE

Social Date: 2024-09-11 Social,Social AT/MP DES INTÉRIMAIRES : INFORMATION DE L’ASSURANCE MALADIE Un décret du 5 juillet 2024 a modifié la répartition du coût des accidents du […]
10 septembre 2024

TVA ET PARAHÔTELLERIE

Fiscal TPE Date: 2024-09-10 Fiscal TVA ET PARAHÔTELLERIE Depuis le 1er janvier 2024, le régime de TVA applicable à l’hébergement dans le secteur hôtelier et dans le […]
10 septembre 2024

CRÉDIT D’IMPÔT AU TITRE D’INVESTISSEMENTS DANS L’INDUSTRIE VERTE (C3IV)

Fiscal TPE Date: 2024-09-10 Fiscal,Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT AU TITRE D’INVESTISSEMENTS DANS L’INDUSTRIE VERTE (C3IV) Un nouveau crédit d’impôt au titre des investissements dans l’industrie verte dit […]
10 septembre 2024

SCRUTIN TPE : UTILISATION DE « FRANCE CONNECT »

Social Date: 2024-09-10 Social SCRUTIN TPE : UTILISATION DE « FRANCE CONNECT » Entre le 25 novembre et le 9 décembre 2024, les salariés des entreprises de moins de 11 […]
9 septembre 2024

MESURES DE SOUTIEN EN FAVEUR DES AGRICULTEURS

Fiscal TPE Date: 2024-09-09 Fiscal MESURES DE SOUTIEN EN FAVEUR DES AGRICULTEURS Du fait de conditions climatiques exceptionnelles, certains exploitants agricoles ont subi cette année d’importantes […]
9 septembre 2024

UN PRÊT FLASH POUR NUMÉRISER SON ENTREPRISE

Vie des affaires Date: 2024-09-09 Vie des affaires,Vie des affaires UN PRÊT FLASH POUR NUMÉRISER SON ENTREPRISE Bpifrance, partenaire France Num, propose une solution de financement […]
9 septembre 2024

VIRUS MPOX : PRÉCONISATIONS EN CAS DE SALARIÉ CONTAMINÉ

Social Date: 2024-09-09 Social,Social VIRUS MPOX : PRÉCONISATIONS EN CAS DE SALARIÉ CONTAMINÉ Si le Mpox est une maladie transmise de l’animal à l’humain, elle se […]
6 septembre 2024

DÉMÉNAGEMENT DE SIÈGE SOCIAL

Fiscal TPE Date: 2024-09-06 Fiscal,Fiscal DÉMÉNAGEMENT DE SIÈGE SOCIAL Une société peut contester les suppléments d’imposition mis à sa charge dans un délai de 2 mois […]
6 septembre 2024

CESSION DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE

Fiscal TPE Date: 2024-09-06 Fiscal,Fiscal CESSION DE LA RÉSIDENCE PRINCIPALE Un particulier qui cède sa résidence principale peut, sous certaines conditions, être exonéré d’imposition sur la […]
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