ACTUALITÉS


Vie des affaires


27 novembre 2024

PROJET D’ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL SUR L’EMPLOI DES SENIORS

Social Date: 2024-11-27 Social,Social,Social PROJET D’ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL SUR L’EMPLOI DES SENIORS Le 14 novembre 2024, les partenaires sociaux sont parvenus, dans le cadre du renouvellement du […]
27 novembre 2024

ACTIVITÉ D’INFLUENCEUR : CONDITIONS D’EXERCICE ASSOUPLIES

Vie des affaires Date: 2024-11-27 Vie des affaires,Vie des affaires, ACTIVITÉ D’INFLUENCEUR : CONDITIONS D’EXERCICE ASSOUPLIES L’activité d’influence consiste, pour une personne physique ou une société, […]
26 novembre 2024

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE)

Fiscal TPE Date: 2024-11-26 Fiscal,Fiscal, COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE) Les établissements affectés à un usage agricole peuvent bénéficier d’une exonération de cotisation foncière des entreprises […]

Fiscal TPE


27 novembre 2024

PROJET D’ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL SUR L’EMPLOI DES SENIORS

Social Date: 2024-11-27 Social,Social,Social PROJET D’ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL SUR L’EMPLOI DES SENIORS Le 14 novembre 2024, les partenaires sociaux sont parvenus, dans le cadre du renouvellement du […]
27 novembre 2024

ACTIVITÉ D’INFLUENCEUR : CONDITIONS D’EXERCICE ASSOUPLIES

Vie des affaires Date: 2024-11-27 Vie des affaires,Vie des affaires, ACTIVITÉ D’INFLUENCEUR : CONDITIONS D’EXERCICE ASSOUPLIES L’activité d’influence consiste, pour une personne physique ou une société, […]
26 novembre 2024

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE)

Fiscal TPE Date: 2024-11-26 Fiscal,Fiscal, COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE) Les établissements affectés à un usage agricole peuvent bénéficier d’une exonération de cotisation foncière des entreprises […]

Social


27 novembre 2024

PROJET D’ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL SUR L’EMPLOI DES SENIORS

Social Date: 2024-11-27 Social,Social,Social PROJET D’ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL SUR L’EMPLOI DES SENIORS Le 14 novembre 2024, les partenaires sociaux sont parvenus, dans le cadre du renouvellement du […]
27 novembre 2024

ACTIVITÉ D’INFLUENCEUR : CONDITIONS D’EXERCICE ASSOUPLIES

Vie des affaires Date: 2024-11-27 Vie des affaires,Vie des affaires, ACTIVITÉ D’INFLUENCEUR : CONDITIONS D’EXERCICE ASSOUPLIES L’activité d’influence consiste, pour une personne physique ou une société, […]
26 novembre 2024

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE)

Fiscal TPE Date: 2024-11-26 Fiscal,Fiscal, COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE) Les établissements affectés à un usage agricole peuvent bénéficier d’une exonération de cotisation foncière des entreprises […]
2 septembre 2024

TÉLÉCORRECTION DE LA DÉCLARATION DE REVENUS 2024

Fiscal TPE Date: 2024-09-02 Fiscal,Fiscal, TÉLÉCORRECTION DE LA DÉCLARATION DE REVENUS 2024 Un contribuable qui constate qu’il a commis une erreur en télédéclarant ses revenus 2023 […]
2 septembre 2024

UN PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT À L’EXPORT POUR LES MÉTIERS D’ART

Vie des affaires Date: 2024-09-02 Vie des affaires,Vie des affaires, UN PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT À L’EXPORT POUR LES MÉTIERS D’ART Dans le cadre de la stratégie nationale […]
2 septembre 2024

AIDES DE L’URSSAF POUR LES ENTREPRISES TOUCHÉES PAR LES INTEMPÉRIES

Social, Paye Date: 2024-09-02 Paye,Social,Paye AIDES DE L’URSSAF POUR LES ENTREPRISES TOUCHÉES PAR LES INTEMPÉRIES Suite aux intempéries survenues cet été dans les régions Centre-Val de […]
2 août 2024

AIDE POUR LES ENTREPRISES PARTICULIÈREMENT TOUCHÉES PAR LES CONSÉQUENCES ÉCONOMIQUES RÉSULTANT DE LA CRISE EN NOUVELLE-CALÉDONIE

Vie des affaires Date: 2024-08-02 Vie des affaires, AIDE POUR LES ENTREPRISES PARTICULIÈREMENT TOUCHÉES PAR LES CONSÉQUENCES ÉCONOMIQUES RÉSULTANT DE LA CRISE EN NOUVELLE-CALÉDONIE Le décret […]
2 août 2024

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE : EMPLOYEUR NÉGLIGENT

Social, Paye Date: 2024-08-02 Paye,Social PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE : EMPLOYEUR NÉGLIGENT L’employeur doit, sauf dérogation, affilier les salariés à un régime de protection sociale complémentaire obligatoire et […]
1 août 2024

TPE/PME DU BTP : AIDE POUR « COMPENSER » LE PRIX ÉLEVÉ DU GAZOLE NON ROUTIER

Vie des affaires Date: 2024-08-01 Vie des affaires, TPE/PME DU BTP : AIDE POUR « COMPENSER » LE PRIX ÉLEVÉ DU GAZOLE NON ROUTIER Compte tenu du niveau élevé […]
1 août 2024

HARCÈLEMENT D’UN RP : ACTION DU SYNDICAT

Social Date: 2024-08-01 Social HARCÈLEMENT D’UN RP : ACTION DU SYNDICAT Un salarié, par ailleurs représentant syndical au CHSCT et au comité d’entreprise (aujourd’hui, le CSE), avait […]
31 juillet 2024

TRIBUNAUX DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES : L’EXPÉRIMENTATION COMMENCERA LE 1ER JANVIER 2025

Vie des affaires Date: 2024-07-31 Vie des affaires, TRIBUNAUX DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES : L’EXPÉRIMENTATION COMMENCERA LE 1ER JANVIER 2025 En novembre 2023, une loi a décidé la réforme des […]
30 juillet 2024

ENGAGER LA TRANSFORMATION ÉCOLOGIQUE DE MON ENTREPRISE

Vie des affaires Date: 2024-07-30 Vie des affaires, ENGAGER LA TRANSFORMATION ÉCOLOGIQUE DE MON ENTREPRISE La DGE (Direction générale des entreprises) a récemment publié un outil […]
My DGA