ACTUALITÉS


Vie des affaires


10 mai 2024

CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE

Fiscal TPE Date: 2024-05-10 Fiscal,Fiscal, CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE Parmi les dépenses éligibles au crédit d’impôt recherche (ou CIR) figurent, notamment, les dotations aux amortissements des brevets […]
10 mai 2024

VÉRIFICATION DES AVANTAGES PARTICULIERS : UN OUBLI RATTRAPABLE DANS LES SAS

Vie des affaires Date: 2024-05-10 Vie des affaires,Vie des affaires VÉRIFICATION DES AVANTAGES PARTICULIERS : UN OUBLI RATTRAPABLE DANS LES SAS Une SAS est créée en février 2015 […]
10 mai 2024

LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE DANS UNE ASSOCIATION

Social Date: 2024-05-10 Social LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE DANS UNE ASSOCIATION La nécessité de sauvegarder la compétitivité de l’entreprise est un des motifs économiques de licenciement admis par […]

Fiscal TPE


10 mai 2024

CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE

Fiscal TPE Date: 2024-05-10 Fiscal,Fiscal, CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE Parmi les dépenses éligibles au crédit d’impôt recherche (ou CIR) figurent, notamment, les dotations aux amortissements des brevets […]
10 mai 2024

VÉRIFICATION DES AVANTAGES PARTICULIERS : UN OUBLI RATTRAPABLE DANS LES SAS

Vie des affaires Date: 2024-05-10 Vie des affaires,Vie des affaires VÉRIFICATION DES AVANTAGES PARTICULIERS : UN OUBLI RATTRAPABLE DANS LES SAS Une SAS est créée en février 2015 […]
10 mai 2024

LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE DANS UNE ASSOCIATION

Social Date: 2024-05-10 Social LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE DANS UNE ASSOCIATION La nécessité de sauvegarder la compétitivité de l’entreprise est un des motifs économiques de licenciement admis par […]

Social


10 mai 2024

CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE

Fiscal TPE Date: 2024-05-10 Fiscal,Fiscal, CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE Parmi les dépenses éligibles au crédit d’impôt recherche (ou CIR) figurent, notamment, les dotations aux amortissements des brevets […]
10 mai 2024

VÉRIFICATION DES AVANTAGES PARTICULIERS : UN OUBLI RATTRAPABLE DANS LES SAS

Vie des affaires Date: 2024-05-10 Vie des affaires,Vie des affaires VÉRIFICATION DES AVANTAGES PARTICULIERS : UN OUBLI RATTRAPABLE DANS LES SAS Une SAS est créée en février 2015 […]
10 mai 2024

LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE DANS UNE ASSOCIATION

Social Date: 2024-05-10 Social LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE DANS UNE ASSOCIATION La nécessité de sauvegarder la compétitivité de l’entreprise est un des motifs économiques de licenciement admis par […]
23 avril 2024

BARÈME KILOMÉTRIQUE

Fiscal TPE Date: 2024-04-23 Fiscal,Fiscal,Fiscal BARÈME KILOMÉTRIQUE Les personnes imposables à l’IR au titre d’une activité relevant des BNC, ainsi que les salariés qui renoncent à […]
23 avril 2024

FACTURATION DES AVOCATS

Vie des affaires Date: 2024-04-23 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, FACTURATION DES AVOCATS Une entreprise confie la défense de ses intérêts à un avocat. […]
23 avril 2024

SOLDE DE TAXE D’APPRENTISSAGE 2023 : ÉCHÉANCES DE VERSEMENT ET FLÉCHAGE DES FONDS

Social, Paye Date: 2024-04-23 Social,Social,Paye,Paye SOLDE DE TAXE D’APPRENTISSAGE 2023 : ÉCHÉANCES DE VERSEMENT ET FLÉCHAGE DES FONDS Hors Alsace-Moselle, les employeurs doivent déclarer et payer annuellement […]
22 avril 2024

FACTURE ÉLECTRONIQUE

Fiscal TPE Date: 2024-04-22 Fiscal,Fiscal, FACTURE ÉLECTRONIQUE La loi de finances pour 2024 a reporté l’entrée en vigueur des obligations de facturation électronique entre assujettis à […]
22 avril 2024

MENSUALISATION DES LOYERS COMMERCIAUX ET DÉPÔT DE GARANTIE RÉDUIT

Vie des affaires Date: 2024-04-22 Vie des affaires,Vie des affaires MENSUALISATION DES LOYERS COMMERCIAUX ET DÉPÔT DE GARANTIE RÉDUIT Il est d’usage, en matière de baux […]
22 avril 2024

CONGÉS PAYÉS ET ARRÊT MALADIE

Social, Paye Date: 2024-04-22 Paye,Social,Paye,Social CONGÉS PAYÉS ET ARRÊT MALADIE La loi qui met le code du travail en conformité avec le droit européen concernant l’acquisition […]
19 avril 2024

BIENS SOUMIS À LA CFE

Fiscal TPE Date: 2024-04-19 Fiscal,Fiscal BIENS SOUMIS À LA CFE Les biens compris dans la base imposable à la cotisation foncière des entreprises (ou CFE) sont […]
19 avril 2024

NOUVEAUX BÉNÉFICIAIRES DE L’AIDE FACE AUX INONDATIONS DANS LE NORD ET LE PAS-DE-CALAIS

Vie des affaires Date: 2024-04-19 Vie des affaires,Vie des affaires, NOUVEAUX BÉNÉFICIAIRES DE L’AIDE FACE AUX INONDATIONS DANS LE NORD ET LE PAS-DE-CALAIS Les très petites […]
19 avril 2024

AIDES POUR LES CDD TREMPLINS ET LES EATT

Social, Paye Date: 2024-04-19 Paye,Social,Social,Paye,Social,Paye AIDES POUR LES CDD TREMPLINS ET LES EATT Les dispositifs du CDD Tremplin et des entreprises adaptées de travail temporaire (EATT) […]
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