Fiscal TPE Date: 2025-02-11 Fiscal,Fiscal CESSIONS DE TERRAINS NUS La plus-value réalisée lors de la première cession à titre onéreux d’un terrain nu devenu constructible est […]
Vie des affaires Date: 2025-02-11 Vie des affaires,Vie des affaires, REPORTING DE DURABILITÉ : QUELLES SANCTIONS EN L’ABSENCE DES INFORMATIONS REQUISES ? Depuis le 1er janvier […]
Social Date: 2025-02-11 Social SUSPENSION DU PERMIS DE CONDUIRE ET LICENCIEMENT ? Dans une décision du 22 janvier 2025, la Cour de cassation évoque quelle sanction […]
Fiscal TPE Date: 2025-02-11 Fiscal,Fiscal CESSIONS DE TERRAINS NUS La plus-value réalisée lors de la première cession à titre onéreux d’un terrain nu devenu constructible est […]
Vie des affaires Date: 2025-02-11 Vie des affaires,Vie des affaires, REPORTING DE DURABILITÉ : QUELLES SANCTIONS EN L’ABSENCE DES INFORMATIONS REQUISES ? Depuis le 1er janvier […]
Social Date: 2025-02-11 Social SUSPENSION DU PERMIS DE CONDUIRE ET LICENCIEMENT ? Dans une décision du 22 janvier 2025, la Cour de cassation évoque quelle sanction […]
Fiscal TPE Date: 2025-02-11 Fiscal,Fiscal CESSIONS DE TERRAINS NUS La plus-value réalisée lors de la première cession à titre onéreux d’un terrain nu devenu constructible est […]
Vie des affaires Date: 2025-02-11 Vie des affaires,Vie des affaires, REPORTING DE DURABILITÉ : QUELLES SANCTIONS EN L’ABSENCE DES INFORMATIONS REQUISES ? Depuis le 1er janvier […]
Social Date: 2025-02-11 Social SUSPENSION DU PERMIS DE CONDUIRE ET LICENCIEMENT ? Dans une décision du 22 janvier 2025, la Cour de cassation évoque quelle sanction […]
Social Date: 2024-06-19 Social INAPTITUDE : INDIQUER LES MOTIFS S’OPPOSANT AU RECLASSEMENT Lorsqu’un salarié est déclaré inapte, l’employeur doit rechercher un poste de reclassement qui soit adapté […]
Fiscal TPE Date: 2024-06-18 Fiscal,Fiscal TAXE SUR LES BUREAUX La taxe sur les bureaux en Île-de-France et en région PACA est actuellement due, y compris lorsque […]
Vie des affaires Date: 2024-06-18 Vie des affaires,Vie des affaires Le moral des entrepreneurs revient au beau fixe D’après le sondage réalisé par OpinonWay pour le […]
Social Date: 2024-06-18 Social EXPOSITION À DES AGENTS CHIMIQUES CMR Un décret du 4 avril 2024 a modifié la réglementation applicable aux risques chimiques, notamment en matière de […]
Fiscal TPE Date: 2024-06-17 Fiscal,Fiscal SOLIDARITÉ FISCALE Les époux et partenaires de PACS sont solidaires dans le paiement des impôts. En cas de divorce ou de […]
Vie des affaires Date: 2024-06-17 Vie des affaires,Vie des affaires Transformation d’une SAS en SA : quelle majorité en présence d’une clause statutaire d’inaliénabilité ? Il est possible […]
Social Date: 2024-06-17 Social,Social SANCTIONNER LE PROSÉLYTISME POLITIQUE DANS L’ENTREPRISE Un employeur licencie un salarié, membre d’un parti politique, pour faute grave. Il lui reproche d’avoir […]
Fiscal TPE Date: 2024-06-14 Fiscal,Fiscal EXTENSION DU DISPOSITIF MADELIN La loi de finances pour 2024 a étendu le dispositif Madelin pour investissement dans une PME à […]
Vie des affaires Date: 2024-06-14 Vie des affaires,Vie des affaires LA LOI SREN RENFORCE LA PROTECTION DES CITOYENS ET DES ENTREPRISES EN LIGNE La loi visant […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU