ACTUALITÉS


Vie des affaires


17 janvier 2025

INDEMNITÉ COMPENSATRICE DE PRÉAVIS ET SALAIRE VARIABLE

Social, Paye Date: 2025-01-17 Paye,Social INDEMNITÉ COMPENSATRICE DE PRÉAVIS ET SALAIRE VARIABLE Sauf en cas de licenciement pour faute grave, la rupture du contrat de travail […]
16 janvier 2025

FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR

Fiscal TPE Date: 2025-01-16 Fiscal,Fiscal, FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR En l’absence de vote du projet de loi de finances pour 2025 avant la fin […]
16 janvier 2025

GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT

Vie des affaires Date: 2025-01-16 Vie des affaires,Vie des affaires GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT Pour rappel, il est mis […]

Fiscal TPE


17 janvier 2025

INDEMNITÉ COMPENSATRICE DE PRÉAVIS ET SALAIRE VARIABLE

Social, Paye Date: 2025-01-17 Paye,Social INDEMNITÉ COMPENSATRICE DE PRÉAVIS ET SALAIRE VARIABLE Sauf en cas de licenciement pour faute grave, la rupture du contrat de travail […]
16 janvier 2025

FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR

Fiscal TPE Date: 2025-01-16 Fiscal,Fiscal, FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR En l’absence de vote du projet de loi de finances pour 2025 avant la fin […]
16 janvier 2025

GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT

Vie des affaires Date: 2025-01-16 Vie des affaires,Vie des affaires GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT Pour rappel, il est mis […]

Social


17 janvier 2025

INDEMNITÉ COMPENSATRICE DE PRÉAVIS ET SALAIRE VARIABLE

Social, Paye Date: 2025-01-17 Paye,Social INDEMNITÉ COMPENSATRICE DE PRÉAVIS ET SALAIRE VARIABLE Sauf en cas de licenciement pour faute grave, la rupture du contrat de travail […]
16 janvier 2025

FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR

Fiscal TPE Date: 2025-01-16 Fiscal,Fiscal, FAQ SUR LE BARÈME DE L’IR En l’absence de vote du projet de loi de finances pour 2025 avant la fin […]
16 janvier 2025

GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT

Vie des affaires Date: 2025-01-16 Vie des affaires,Vie des affaires GUICHET UNIQUE : NOUVEAUX DÉLAIS POUR LES ENTREPRISES EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT Pour rappel, il est mis […]
19 mars 2024

DROIT DE PARTAGE

Fiscal TPE Date: 2024-03-19 Fiscal,Fiscal, DROIT DE PARTAGE Les époux mariés sous un régime communautaire peuvent stipuler dans leur contrat de mariage que le conjoint survivant […]
19 mars 2024

BAISSE DES TARIFS DES GREFFIERS DE TRIBUNAUX DE COMMERCE

Vie des affaires Date: 2024-03-19 Vie des affaires,Vie des affaires BAISSE DES TARIFS DES GREFFIERS DE TRIBUNAUX DE COMMERCE Les greffiers des tribunaux de commerce, qui […]
19 mars 2024

RÉSULTATS POUR L’INDEX ÉGALITÉ SUR 2023

Social Date: 2024-03-19 Social,Social RÉSULTATS POUR L’INDEX ÉGALITÉ SUR 2023 Chaque année, les entreprises et les UES d’au moins 50 salariés calculent leur « index de […]
18 mars 2024

BARÈME CARBURANT 2023

Fiscal TPE Date: 2024-03-18 Fiscal,Fiscal,Fiscal,Fiscal BARÈME CARBURANT 2023 Les exploitants individuels relevant des BIC qui optent pour une comptabilité super-simplifiée peuvent évaluer de manière forfaitaire les […]
18 mars 2024

INFORMATION DES CONSOMMATEURS SUR L’ORIGINE DE LA VIANDE

Vie des affaires Date: 2024-03-18 Vie des affaires,Vie des affaires, INFORMATION DES CONSOMMATEURS SUR L’ORIGINE DE LA VIANDE L’obligation d’indiquer l’origine de la viande servie en […]
18 mars 2024

SCRUTIN DE REPRÉSENTATIVITÉ DANS LES TPE POUR 2024

Social Date: 2024-03-18 Social SCRUTIN DE REPRÉSENTATIVITÉ DANS LES TPE POUR 2024 La représentativité des syndicats est appréciée en fonction de l’audience électorale au premier tour […]
15 mars 2024

SYSTÈME DU QUOTIENT

Fiscal TPE Date: 2024-03-15 Fiscal,Fiscal SYSTÈME DU QUOTIENT Quand un contribuable soumis au barème de l’IR réalise une forte plus-value, il peut basculer dans une tranche […]
15 mars 2024

TRAITEMENT DU POSTE CLIENTS PAR L’EXPERT-COMPTABLE

Vie des affaires Date: 2024-03-15 Vie des affaires, TRAITEMENT DU POSTE CLIENTS PAR L’EXPERT-COMPTABLE Une société confie à un expert-comptable sa comptabilité, l’établissement de ses comptes […]
15 mars 2024

LES MÉTIERS AGRICOLES AJOUTÉS À LA LISTE DES MÉTIERS SOUS TENSION

Social Date: 2024-03-15 Social,Social LES MÉTIERS AGRICOLES AJOUTÉS À LA LISTE DES MÉTIERS SOUS TENSION Afin d’aider les entreprises du secteur de la production agricole à […]
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